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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 21 11 24 signee)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANçAISE
Département du Jura
nouvelle
tÈs-sArilT-ct AUDE
Lavans. Ponthoux. Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LAVANS.LES.SAINT.CLAUDE
Nombres de membres Séance du ieudi 21 novembre2024
Afférents
au Conseil
Municipal
23
En
exercice
22
Qui ont pris
part à la
délibération
13 (+9)
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt et un novembre à dix-neuf heures. Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT, Maire.
Présents : Véronique ASNAR, Denis CREVOISIER, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, Sandrine DUTOIT, Alain JEANNIER, Jean-François MINY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Laurent PLAUT, Antoine PULICE et Virginie REYBIER.
Absents excusés : Annie AROURI (pouvoir à Sandrine DUTOIT), Emilia BRULE (pouvoir à Philippe PASSOT), Alain DURAFFOURG (pouvoir à Bruno PERRRIER), Aline LACROIX (pouvoir à Alain JEANNIER), Magali LAHU (pouvoir à Véronique ASNAR), Emmanuel MICHAUD (pouvoir à Jean-François MINY), Nathalie MICHAUD (pouvoir à Magali PHILIPPE), Anaïs OVERNAY (pouvoir à Antoine PULICE) et Guillaume SAILLARD (pouvoir à Rachel DA SILVA TEIXEIRA).
Rachel DA SILVA TEIXEIRA a été nommée secrétaire de séance
DELIBERATIONS
24 NOV 01
24 NOV 02
24 NOV 03
24 NOV 04
24 NOV 05
PERSONNEL - Suppression d'un emploi d'animateur territorial principal 1è'" classe, catégorie B, à 35 heures hebdomadaires et création d'un emploi d'animateur territorial, catégorie B, à 35 heures hebdomadaires - Approuvée
PERSONNEL - Suppression d'un emploi d'adjoint d'animation territorial principal 2è'" classe, catégorie C, à 35 heures hebdomadaires et création d'un emploi d'adjoint d'animation territorial, catégorie C, à 35 heures hebdomadaires - Approuvée
DOMAINE - PATRIMOINE - Vente des parcelles de tenain nu cadastrées AT 310 et AT 314 au lotissement du Crêt du Bief, d'une contenance totale de 295 m2 à M. Joseph DOMINGO NGOYO et Mme Maëva N'GOMA
- Approuvée
DOMAINE - PATRIMOINE - Lycée Agricole de Montmorot - Chantier Roche Lézan - Demande de reconduction du chantier pour intervention du 17 au2'l mars2025 - Demande de prise en charge financière de I'hébergement - Approuvée
ETABLISSEMENTS - SYNDICATS - CPIE - Appel à manifestation d'intérêt < Vers un urbanisme favorable à la santé pour nos villes et villages de Bourgogne Franche-Comté > (Déploiement de balades sensibles et d'aménagements tactiques) - Approuvée
ETABLISSEMENTS - SYNDICATS - SOGEDO - lncidence de la réforme des redevances des Agences de l'Eau sur la tarification de I'eau et de I'assainissement au 1er janvier 2025 - Approuvée 24 NOV 06
Philippe PASSOT Rachel DA SILVA TEIXEIRA Secrétaire de séance Maire
Commune de LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE (Jura)- Délibérations du Conseil Municipal du 21 novembre 2024