Compte-Rendu - CR CM 170725

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Compte-Rendu - CR CM 170725 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Olive. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 170725)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Page 1 sur 4

Département de l’Ain

Canton de Villars les Dombes

MAIRIE DE SAINTE OLIVE

01330

Tél : 04.74.00.88.01

mairie.steolive@adeli.biz

Conseil Municipal du 17 juillet 2025

Présents : Thierry PAUCHARD, Thierry SPINNLER, Franck MOLLARD, Roland FEI, Michel JUFFET, Christine GONNU, Mélanie TAILLOLE.

Excusé : Francette GELBARD, Guillaume LAINÉ, Caroline BASTOUL, Thomas MASSE

Pouvoir :

Secrétaire de Séance : Thierry Spinnler

 Ordre du jour :

• Approbation du Compte-Rendu du 19/05/2025 et du 16/06/2025

• Devis

• Fonds de concours patrimoine pour la restauration de l’église de SAINTE-OLIVE • Travaux mairie

• Terrains à vendre

• Comptes-rendus de réunions

• Questions diverses

Approbation du CR du 19 mai 2025 et du 16 juin 2025

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu du conseil municipal du 19 mai 2025 et de celui du 16 juin 2025.

Devis

• Devis de RSE pour la viabilisation des terrains à vendre pour un montant de 2 219,83 € TTC

Le conseil municipal adopte à l’unanimité le devis RSE.

• Devis de GAET pour faire une tranchée sur le trottoir pour raccorder correctement l’électricité sur les

3 parcelles dans la continuité de la viabilisation des terrains à vendre pour un montant de 8 093,04 €

TTC

Le conseil municipal adopte à l’unanimité le devis GAET.

• Devis de ALBERT S2M pour la réparation de la fenêtre du restaurant le St’Oliv pour un montant de

312,00 € TTC

Le conseil municipal adopte à l’unanimité le devis ALBERT S2M.Page 2 sur 4

• Devis de JARDIN DES GONES pour l’élagage d’environ (25 à 30 arbres) à la « nacelle araignée »

situés sur le chemin à l’intérieur du lotissement « cœur de village », l’abattage de 2 Pins situés sur le

parking du restaurant et l’abattage de 2 autres Pins situés dans les espaces verts du restaurant le St’Oliv

pour un montant de 7 972,80 € TTC.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le choix du devis JARDIN DES GONES.

• Devis de GEOFFRAY CARRELAGES pour la Reprise de divers carrelages dans la cuisine, la salle et

la terrasse du restaurant le St’Oliv pour un montant de 1 045,00 € TTC

Le conseil municipal adopte à l’unanimité le devis GEOFFRAY CARRELAGES

M. le Maire présente une demande de la Mairie d’Ambérieux-en-Dombes pour participer aux frais d’équipement de la 12e classe créée (pour rappel les enfants de Sainte-Olive sont scolarisés à Ambérieux- en-Dombes) :

• Devis DEVELAY pour l’acquisition d’armoires (6 meubles) pour un montant de 1 910,00 € TTC

• Devis MANUTAN COLLECTIVITES pour l’acquisition de (bureaux, chaises, bancs…) : 4 850,80 €

HT soit 5 820,96 € TTC

• TOTAL 6 574,29 € H.T. soit 7 889,15 € T.T.C

• Le conseil municipal adopte à l’unanimité le choix des 2 devis : DEVELAY et MANUTAN.

Fonds de concours patrimoine pour la restauration de l’église de Sainte-Olive

Délibération qui autorise M. le Maire à signer la convention d’attribution du fonds de concours patrimoine pour la restauration de l’église de SAINTE OLIVE. Cette convention a pour objet de préciser les modalités de versement d'un fonds de concours Patrimoine par la CC Dombes en faveur de la commune.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité et autorise M le Maire à signer ladite convention d’attribution de fonds de concours, à charge pour lui de vérifier au préalable avec la CCD les montants indiqués dans la convention.Page 3 sur 4

Travaux Mairie

M. le Maire informe de l’avancement des travaux. Il indique qu’il faut choisir les couleurs des enduits, carrelages et peintures ainsi que le RAL de la couvertine.

Choix du conseil à l’unanimité :

Sol 600 évolution gris clair

Murs des toilettes 154.1 cottage Sand

155.1 cottage Olivia

Couvertine Idem que la façade

Enduit À définir en août au prochain conseil

Murs Intérieurs 9 CH2 0041 blanc vercorin

8 CH2 0036 rose achilié

234 CH2 1167 gris sculpture

Il est proposé que la porte du futur garage soit dotée soit d’une motorisation résidentielle pour un montant de 945 € HT, soit d’une motorisation industrielle pour 1427 € HT,

Le conseil municipal choisit à l’unanimité une motorisation résidentielle pour un montant de 945 € HT.

Il est également proposé de faire un choix entre 4 hublots en double vitrage ou 2 hublots plus grands en plexiglas,

Le conseil municipal choisit à l’unanimité une porte de garage avec 4 hublots en double vitrage.

Terrains à vendre

M. le Maire présente un plan des futures parcelles à vendre sur le terrain du chemin de la planchette ainsi que

le tableau ci-dessous rappelant les 3 parcelles qui seront mises en vente une fois les montants délibérés :

Il rappelle qu’une parcelle, la n° 14 sera vendue à Logidia, d’une surface de 1641 m², pour 160 000 € HT.Page 4 sur 4

Le conseil municipal adopte à l’unanimité les tarifs de vente de terrain suivants :

• Pour les terrains 11a et 11b de 408 m² utiles dont 378 m² constructibles 100 000 € HT

• Pour les terrains 12a et 12b de 515 m² utiles dont 423 m² constructibles 108 333 € HT

• Pour les terrains 13a et 13b de 362 m² utiles dont 424 m² constructibles 91 667 € HT

Comptes rendus de réunions

NEANT

Questions diverses

• Transmission par mail avant le conseil du RPQS de la Communauté de commune

Prochain conseil municipal le lundi 18 août 2025.

L’ordre du jour étant terminé, Monsieur le Maire clôt la séance à 20h50.

Le secrétaire Fait à Sainte-Olive

Thierry SPINNLER Le Maire Thierry PAUCHARD