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Procès Verbal - PV de conseil 09 07 24
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Leforest.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV de conseil 09 07 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Éducation,
L’an deux mil vingt-quatre, le 9 juillet à 18 H 30, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian MUSIAL, Maire, en suite de convocation en date du 3 juillet 2024 dont un exemplaire a été affiché à la porte extérieure de l’Hôtel de Ville et publiée sur le site internet de la ville le jour même. Etaient présents : Christian MUSIAL, Maire, Sandrine CHEVALIER, Martine LAURENT, Samir EL AABBAOUI, Audrey COILLOT, Adjoint(e)s au Maire, Daniel GOUBEL, Julien TAVERNIER, Marie-Louise BOUSSEMART, Bruno ROSIER, Freddy RAWINSKI, Edith BAUWENS, Maryline PRZYBYSZEWSKI, Marie-Christine RUELLE, Nicolas WOJTKOWIAK, Maria PARISIS, Françoise MORELLE, David MORGANO, Sylvain COLIN, Linda OURAGHI, Elodie FLAMENT, Christophe HUON, Rémi MIQUET, Conseillers(ères) Municipaux(ales). Etaient excusés : Jérôme VALLIN a donné procuration à Christian MUSIAL Sébastien PERRIOT a donné procuration à Sandrine CHEVALIER Alain SECONDA a donné procuration à Freddy RAWINSKI Zora ZOUAOUI a donné procuration à Samir EL AABBAOUI Marianne MAIRESSE a donné procuration à Daniel GOUBEL Delphine REMILI a donné procuration à Sylvain COLIN Tiphanie USTA a donné procuration à Rémi MIQUET. Il a été procédé immédiatement à la nomination d’un secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Marie-Louise BOUSSEMART, ayant été désignée pour remplir les fonctions, les a acceptées. Monsieur le Président ouvre la séance. Le Conseil Municipal a ensuite été invité à prendre connaissance des décisions prises du 13 mai 2024 au 28 juin 2024. Après délibération, A l’unanimité des membres présents à la séance du 14 mai 2024, le Conseil Municipal a : • validé le procès-verbal correspondant. A l’unanimité, le Conseil Municipal : • a adopté les mouvements de crédits proposé dans la décision modificative, l’exécution du Budget nécessitant dans le cours de l’année des modifications de crédits. PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 09 JUILLET 2024 • au regard de la volonté de l’agglomération Hénin Carvin de mettre en œuvre un mécanisme de solidarité communautaire exceptionnel en direction des communes et son souhaite de procéder à une augmentation des attributions de compensation dans le cadre d’une révision libre pour l’exercice 2024, a délibéré sur les attributions compensatoires 2024 qui fait valoir une augmentation de 159 738 € pour cette année. • pour son engagement dans la vie locale et sa participation à la mise en œuvre d’actions à destination des élèves de l’école Voltaire lors de l’organisation du l’exposition du 30 juin 2024, a octroyé à l’association des parents d’élèves de l’école Voltaire une subvention exceptionnelle de 260 €. • dans le cadre d’un projet participatif avec les jeunes du centre ados et SNCF Gares & Connexions pendant le centre de cet été, a autorisé Monsieur le Maire à signer une convention de partenariat avec SNCF Gares et Connexions. • considérant les imprévus rencontrés sur le chantier suite à l’abandon de celui-ci et aux malfaçons de l’entreprise de gros œuvre Gauthiez Taquet aujourd’hui liquidée, a autorisé Monsieur le Maire à signer l’avenant avec l’entreprise Artebat faisant valoir une incidence financière à hauteur de 17 010,26 €HT. • a procédé à l’embauche d’un contrat d’apprentissage d’une durée d’un an en CAP Accompagnant Educatif Petite Enfance. • a validé le règlement intérieur de la collectivité. Le règlement intérieur n’est pas un document obligatoire pour les collectivités territoriales ; ce document a, néanmoins, vocation à organiser la vie et les conditions d’exécution du travail dans la collectivité mais aussi à fixer les mesures d’application de la réglementation en matière de santé et sécurité. L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 19h00. L’ensemble des délibérations, débats et questions posées, est consultable en Mairie, disponible sur le site Internet ou sous forme d’un C. D. audio fourni gratuitement sur simple demande.