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Compte-Rendu - articles 7 50
Compte-Rendu - articles 8 53
Procès Verbal - articles 12 93
Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Frangy-en-Bresse.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 12 93)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
PROCES VERBAL
Mairie
FRANGY EN BRESSE
Le Conseil Municipal s’est réuni, le jeudi 10 octobre 2024 à 20 h 30 sous la présidence de Jocelyne EUVRARD, Maire.
Secrétaire de séance : Nathalie NICOLAS
Excusés : Christine PERNIN, JANNIN Nicolas
Absents : LONGIN Thierry, JEANNOT Damien
Le Conseil Municipal :
- Désigne un secrétaire de séance,
- Approuve à l’unanimité le procès-verbal du précédent conseil en date du 05 septembre 2024,
- Délibère et accepte à l’unanimité le remboursement de la carte grise du véhicule RENAULT EXPRESS,
- Délibère et accepte à l’unanimité de mandater une partie des non valeurs du budget assainissement pour un montant de 159.10
euros,
- Délibère et accepte à l’unanimité la vente de la cureuse d’occasion pour un montant de 1000 euros,
- Entend et établi un projet de délibération concernant la mise en œuvre des conventions de participation au titre de la
prévoyance obligatoire à compter du 1° janvier 2025 pour les agents de la collectivité,
- Prend connaissance d’un devis pour l'extension de l’atelier communal,
- Entend les demandes des administrés,
- Entend que la réunion pour l’élaboration du calendrier des fêtes aura lieu le lundi 21 octobre à 20h30 à la mairie de Frangy en Bresse avec les représentants des associations,
- Organise la commémoration du 11 novembre qui aura lieu le lundi 11 novembre 2024 à 11h00 sur la place de le Résistance,
- Entend que « la commission communication » se réunira le jeudi 07 novembre 2024 à la mairie de Frangy en Bresse, pour travailler sur l’élaboration du bulletin communal 2024,
- Entend que l’Assemblée Générale de la CCBR 71 se tiendra à la salle des fêtes de Frangy en Bresse le mardi 12 novembre 2024,
- Décide l’acquisition de chrysanthèmes à des fins de fleurissement habituel en période de Toussaint,
- Entend l’inquiétude d’un conseiller municipal quant à la fragilité du pont, route du Fay,
- Dit qu’une date pour l'inauguration de la chaufferie bois sera fixée lors du prochain conseil municipal,
- Fixe la prochaine réunion de conseil au jeudi 21 novembre 2024 à 20h30.
Le Secrétaire