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Procès Verbal - articles 12 91
Document publié le Jeudi 25 juillet 2024 par la commune de Frangy-en-Bresse.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 12 91)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
PROCES VERBAL
Mairie
FRANGY EN BRESSE
Le Conseil Municipal s’est réuni, le jeudi 25 juillet 2024 à 20 h 30 sous la présidence de Jocelyne EUVRARD),
Maire.
Secrétaire de séance : Nathalie NICOLAS
Excusés : JEANNOT Damien, Léora PERAUD, Karine BOURGEOIS, Mickaël HAURY, Christine PERNIN
Absent : LONGIN Thierry
Le Conseil Municipal :
- Désigne un secrétaire de séance,
- Approuve à l’unanimité le procès-verbal du précédent conseil en date du 20 juin 2024,
- Délibère et accepte à l’unanimité la modification des statuts du SICED Bresse Nord,
- Délibère et accepte à l’unanimité le RPQS 2023,
- Délibère et accepte de louer l’appartement communal situé «1G, rue du Bourg » à compter du 01 août 2024,
- Délibère et accepte à l’unanimité le dépôt d’un dossier de subvention au titre du LEADER 2024-2027 pour la
chaufferie bois,
- Fait un point sur les subventions allouées pour la chaufferie bois,
- Entend que la commission bâtiment s’est réuni le jeudi 27 juin 2024 afin de travailler sur le projet d’extension des ateliers communaux et étudie le dernier devis reçu,
- Entend que la cureuse à fossé est livrée,
- Entend le retour sur la réunion du 15 juillet 2024 du SIVOS et de la commission voirie,
- Entend que Monsieur le Sous-Préfet de Louhans fera une visite de la commune le jeudi 01 août 2024,
- Entend la demande d’un administré,
- Fait un point sur l’avancement des travaux de la chaufferie bois et des travaux de peinture de l’école,
- Fait un point sur les dates de congés des agents,
- Fixe la prochaine réunion de conseil au jeudi 05 septembre 2024 à 20h30.
Le Secrétaire Le Maire