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Procès Verbal - articles 12 90
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Frangy-en-Bresse.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 12 90)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
PROCES VERBAL
Mairie
FRANGY EN BRESSE
Le Conseil Municipal s’est réuni, le jeudi 20 juin 2024 à 20 h 30 sous la présidence de Jocelyne EUVRARD, Maire.
Secrétaire de séance : Nathalie NICOLAS
Excusés : JEANNOT Damien, Léora PERAUD
Absent : LONGIN Thierry
Le Conseil Municipal :
- Désigne un secrétaire de séance,
- Approuve à l’unanimité le procès-verbal du précédent conseil en date du 23 mai 2024,
- Délibère et accepte à l’unanimité d’autoriser Madame le Maire à effectuer une demande de subvention auprès du
département pour le tri et rangement des archives,
- Délibère et accepte la décision modificative n°1 du budget principal,
- Mise en place du bureau de vote pour les élections Législatives du 30 juin 2024 et du 07 juillet 2024,
- Prend connaissance des différents devis,
- Entend que la commission bâtiment se réunira le jeudi 27 juin 2024 afin de travailler sur le projet d’extension des ateliers communaux,
- Entend le retour de la réunion de la CCBR 71 du 11 juin 2024 et de PEPAGE,
- Entend que la commune a recruté en date du 04 juin 2024 un agent technique,
- Entend le retour sur la commission des Jurés d’ Assises qui a eu lieu à Pierre de Bresse le mercredi 30 mai 2024,
- Fait un point sur l’avancement des travaux de la chaufferie bois et prend connaissance du courrier de la Députée
transmis au ministère de la transition énergétique,
- Fixe la prochaine réunion de conseil au jeudi 25 juillet 2024 à 20h30.
Le Secrétaire Le Maire