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Déliberation - liste deliberations CM 17102022
Déliberation - CM 17102022 deliberation 5
Déliberation - CM 17102022 deliberation 9
Document publié le Jeudi 13 octobre 2022 par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - CM 17102022 deliberation 9)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 18/10/2022
Reçu en préfecty FG (tr: 7077
Affiché le 1 °
ID : 084-218400307-20221018-2022_CM171009-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
CAROM3 AFFARES FNANCIRES
DELBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE CAROMB N°2022-CM-17/10-09
L'an deux mille Vingt-deux, le Lundi 17 Octobre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la
Ville de CAROMB, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle
du Conseil Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Valérie MICHELIER,
Maire.
Date de convocation : 13 octobre 2022
Nombre de membres élus : 23
Nombre de membres convoqués : 23
Présents : (18) MICHELIER Valérie. FROGER-DROZ Daisy. BRAQUET Jean-Pierre. MASSONNET
Christine. BONNAVENTURE Richard. AGNELLI Eva. BELLENGER Elisabeth. MICHELIER Pierre. BOULON
Marc. MONTAGARD Monique, BONNAVENTURE Magali. ENDERLIN François. MARCELLIN Valérie.
AUGIER Magali. DAUTEL Gilles. BRUN Jean-Pierre. MORARD Christian. VANDENBERGHE RICHARD
Séverine,
Absents ayant donné procuration {3} : METZGER Olivier (procuration à FROGER-DROZ Daisy). DAVID-
MESSILLIER Patrick (procuration à MICHELIER Valérie). JAUME François (procuration à MICHELIER
Pierre).
Absents (2) : LANTENOIS Geoffrey. MEYNARD Delphine.
Assistait également à la réunion : Mme Catherine PIHOUÉ, Directrice Générale des Services.
ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LES ARTS Ô SOLEIL »
ANNEE 2022
Madame le Maire, rapporteur, expose à l’assemblée :
Pour aider les associations et le Centre Communal d'Action Sociale à mener à bien leurs activités et
leurs projets au cours de l’année 2022, et pour suivre l’avis de la commission des finances et de la
commission de la vie associative réunies le 24 mars 2022, le conseil municipal a décidé d’allouer, par
délibération du 29 mars 2022, des subventions de fonctionnement.
A la suite de l’organisation de la Fête de la Figue, la Commune de Caromb, au vu du bilan présenté
par l'Association « Les Arts Ô Soleil », souhaite allouer à cette association, un montant de 300 €,
venant compléter, à titre exceptionnel, sa subvention de fonctionnement. Envoyé en préfecture le 18/10/2022
Reçu en PE OCT. 2007
Affiché le 1 °
ID : 084-218400307-20221018-2022_CM171009-DE
Le Conseil Municipal, entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré
DECIDE
- D'autoriser le versement d’une subvention de fonctionnement complémentaire à
l'Association « Les Arts Ô Soleil », d’un montant de 300 €, à titre exceptionnel,
De dire que cette dépense est inscrite au Budget Primitif 2022 de la commune et sera imputée au compte 6574 ;
- D’autoriser Madame le Maire à signer tous actes aux effets ci-dessus.
DELIBERATION ADOPTEE À L'UNANIMITE
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus,
Pour expédition certifiée conforme,
à Caromb, transmise et publiée le 18 octobre 2022
Le Secrétaire de Séance
Pierre MICHELIER