Procès Verbal - Avis

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Procès Verbal - Avis Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Fonsorbes. Lien du pdf (Procès Verbal - Avis)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Consommateurs, fo M SO F ÔSS Fonsorbes, le 20 mars 2025

| SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL.

JEUDI 3 AVRIL 2025

A 18 H 00

SALLE du CONSEIL MUNICIPAL

Une retransmission audio en direct de la séance du Conseil Municipal est disponible sur la chaîne YOUTUBE de la Mairie, accessible :

> Ensuivant le lien suivant : https://voutube.com/live/lIrn6wImmiIzY

> Depuis le site internet de la Mairie de FONSORBES en cliquant sur le logo YOUTUBE en haut à droite

ORDRE DU JOUR

DNINPSHEESNE

18.

19.

20.

21.

22.

23.

24.

25.

26.

27.

28.

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 février 2025 Attribution de subventions aux associations et organismes pour l'année 2025 Présidence de la séance pour le vote des Comptes Financiers Uniques 2024 Adoption du Compte Financier Unique 2024 du Budget Principal "Commune" Adoption du Compte Financier Unique 2024 du Budget Annexe "Atelier Relais Carrosserie" Adoption du Compte Financier Unique 2024 du Budget Annexe "Bâtiment Locatif" Adoption du Compte Financier Unique 2024 du Budget Annexe "Bâtiment Locatif ex-Lopez" Bilan annuel des acquisitions et cessions foncières - 2024

Affectation des résultats du Compte Administratif du Budget Principal "Commune" 2024 . Affectation des résultats du Compte Administratif du Budget Annexe "Bâtiment Locatif" 2024 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales - 2025

Budget Primitif 2025 - Budget Principal "Commune"

Budget Primitif 2025 - Budget Annexe "Atelier Relais Carrosserie"

Budget Primitif 2025 - Budget Annexe "Bâtiment Locatif"

Budget Primitif 2025 - Budget Annexe "Bâtiment Locatif ex-Lopez"

Convention de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et des Régies (FNCCR) pour les travaux de rénovation du Centre de Loisirs de Cantelauze Tarification du droit de place pour le marché de plein vent des mercredis et samedis pour l'année 2025

Tarification des emplacements pour les marchands ambulants hors marché de plein vent et manifestations extérieures pour l'année 2025

Tarification des stands pour les commerçants et artisans intervenant sur deux manifestions extérieures

Marché public - fourniture de produits d'imprimerie

Nomination d'un nouvel aménageur pour le projet de Cantelauze

Convention d'entretien d'une haïe sur le domaine public par des administrés Mise à jour de la délibération portant mise en place du RIFSEEP

Débat sur le bilan de la concertation du Règlement Local de Publicité (RLP) et arrêt du projet Le Muretain Agglo - informations diverses

Décisions prises par Mme la Maire en vertu de la délégation du Conseil Municipal conformément à l’article L2122-22 du CGCT

Informations diverses