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Compte-Rendu - 2025 3 02
Compte-Rendu - 2026 3 13
Compte-Rendu - 2026 3 07 avenant
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ax-les-Thermes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026 3 07 avenant)
Thèmes du document : Industrie, Consommateurs, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 05/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2026
Publié
le 05/06/2026
ID
: 009-210900320-20260306-PJ_
2026 3 07-CC
EE
=
=
Liberté
+ Égaliré
» Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTERE
DE
L'ECONOMIE,
DES
FINANCES
ET
DE
L'INDUSTRIE
Direction
des
Affaires
Juridiques
MARCHES
PUBLICS
ET
ACCORDS-CADRES
EXE10
|
AVENANT
N°
2
|
Le
formulaire
EXE10
est
un
modèle
d'avenant,
qui
peut
être
utilisé
par
le pouvoir
adjudicateur
ou
l'entité
adjudicatrice,
dans
le
cadre
de
l'exécution
d'un
marché
public
ou
d'un
accord-cadre.
|A
= Identification
du
pouvoir
adjudicateur
(ou
de
l'entité
adjudicatrice).
(Reprendre
le contenu
de
la mention
figurant
dans
les
documents
constitutifs
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
MAIRIE
D’AX
LES
THERMES
Place
Roussel
09110
AX
LES
THERMES
(B
- Identification
du
titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.
[Indiquer
le nom
commercial
et la
dénomination
sociale
du
titulaire
individuel
ou
de
chaque
membre
du
groupement
titulaire,
les
adresses
de
son
établissement
et
de
son
siège
soclal
(si
elle
est
différente
de
celle
de
l'établissement),
son
adresse
électronique,
ses
numéros
de
téléphone
et
de
télécopie
et
son
numéro
SIRET.
En
cas
de
groupement
d'entreprises
titulaire,
identifier le mandataire
du
groupement.]
SAS
EIFFAGE
Route
Grand-Sud
Etablissement
Midi-Pyrénées
38, chemin
du
Chapitre
BP
92313
31032
TOULOUSE
Cedex
|C
- Objet
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.
Objet du marché
public ou de l'accord-cadre
:
(Reprendre
le
contenu
de
la
mention
figurant
dans
les
documents
constitutifs
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.
En
cas
d'allotissement,
préciser
également
l'objet
de
la consuliation.
En
cas
d'accord-cadre,
indiquer
l'objet
de
ce
dernier.)
Aménagement
du
cœur
de
ville d'Ax
les Thermes
Lot
n°3
: Génie
civil,
fontaine
et
brumisateurs
Date
de
la
notification
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre
: 13/03/2024
Durée d'exécution du marché public ou
de l'accord-cadre: .20 mois
dont
2 mois
de période
de
préparation.
Montant
initial du
marché
public ou de
l'accord-cadre
:
"Taux
de
la
TVA:
20%
“Montant
HT :
338
025,00
€
"Montant
TTC:
405
630,00
€
|D
- Objet
de
l'avenant.
| Modñfications
introduites par le présent avenant :
(Détailler
toutes
les
modifications,
avec
ou
sans
incidence
financière,
introduites
dans
le
marché
public
ou
l'accord-cadre
par
le
présent
avenant.
Préciser
les
articles
du
CCAP
ou
du
CCTP
modifiés
ou
complétés
ainsi
que
l'incidence
financière
de
chacune
des
modifications
apportées.)
EXE10
— Avenant
2
{AX-LES-THERMES
= Cœur
de
ville —- Lot:3)
Page:
1
/
4 Envoyé
en
préfecture
le 05/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2026
erger
Publié le 05/06/2026 ID
: 009-210900320-20260306-PJ
2026 3 07-CC
Fournitures
et travaux
complémentaires
:
LIBELLE
N‘Prix
DÉSIGNATION
Unité
at
P.U
MONTANT
1.1
| Fourniture
et pose
de
4 « poufs
» granit
S0x50x50
Ft
1,00
4 320,00
4 320,00
SOUS
TOTAL
TS
4
320,00
TS
Brumisation
Modification
de
l'armoire
de
brumisation
pour
maintient
sur
12
|
eau
thermale
Ft
1
12 050,00
12
050,00
SOUS
TOTAL
TS
Brumisation
12
050,00
TOTAL
TS
HT |
16
370,00
€
T.V.A.
20% |
3 274,00
€
TOTAL
T.T.C. | 19 644,00
€
Soit
une
plus-value
totale
de
16
370,00
€
HT
Incidence
financière
de
l'avenant :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le montant
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre
:
{Cocher
la case
correspondante.)
[J]
NON
H
out
Montant
de
l'avenant
n°1 :
=
Taux
de
la TVA:
20%
#*
Montant
HT
: 30
448,00
€
a
Montant
TTC:
36
537,60
€
«
% d'écart
introduit
par
l'avenant
: 9,01
Montant
de
l'avenant
n°2 :
"
Taux
de
la
TVA:20%
“Montant
HT:
16
370,00
€
#
Montant
TTC:
19
644,00
€
*
_
%
d'écart
introduit
par
l'avenant
: 4,84
%
(par
rapport
au
marché
de
base)
Nouveau
montant
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre :
«
Taux
de
la
TVA
: 20%
Montant
HT
: 384
843,00
€
“Montant
TTC:
461
811,60
€
Incidence
de
l'avenant
sur les délais
:
L'avenant
a
une
incidence
sur
le délai
global
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre :
{Cocher
la
case
correspondante.)
[1
NON
D]
OUI:1
mois
supplémentaire
La nouvelle durée
d'exécution
du
marché
public ou
de
l'accord-cadre est de 21
mois
y compris
la période
de préparation.
E
- Signature
du
titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.
EXE10
— Avanant
2
(AX-LES-THERMES
- Cœur
de
ville — Lot
3)
Page:
2
/
4 Envoyé
en
préfecture
le 05/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2026
Publié
le 05/06/2026
ET
ID
: 009-210900320-20260306-PJ
2026 3 07-CC
Nom,
prénom
et
qualité
du
signataire
(*)
Lieu
et
date
de
signature
Signature
Nicolas
PLAZZI,
directeur
d'agence
Albi,
le 24.11.2025
Nicolas PLAZZI
Signature
numérique
de Nicolas
PLAZZI
Date
: 2025.11.24
11:38:05
+01'00'
(*}) Le
signataire
doit
avoir
le
pouvoir
d'engager
la
personne
qu'il
représente.
F - Signature
du
pouvoir
adjudicateur
(ou
de
l’entité
adjudicatrice).
Pour
l'Etat
et
ses
établissements
:
(Visa
ou
avis
de
l'aulorité
chargée
du
contrôle
financier.)
Signature
(représentant
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice)
EXE10
— Avenant
2
(AX-LES-THERMES
— Cœur
de
ville — Lot 3)
Page:
3
/
4 Envoyé
en
préfecture
le 05/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2026
Publié
le 05/06/2026
EM
ID
: 009-210900320-20260306-PJ
2026 3 07-CC
G
- Notification
de
l’avenant
au
titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.
En
cas
de
remise
contre
récépissé :
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous :
« Reçue
à
titre
de
notification
copie
du
présent
avenant
»
Signature
du
titulaire,
En
cas
d'envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception :
{Coller dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
el signé
par
le titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-caare.)
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
(Indiquer
la
date
et
l'heure
d'eccusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
(keo
Je
99
{uldo2c
JONAZ
+
C3.45
ÉIRET
398 EST
: "00579
Date
de
mise
à jour
: 25/02/2011.
EXE10
— Avenant
2
{AX-LES-THERMES
—
Cœur
de
ville —
Lot
3)
Page:
4
/
4 Envoyé
en
préfecture
le 05/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2026
Publié
le 05/06/2026
ID
: 009-210900320-20260306-PJ_
2026 3 07-CC
EE
=
À
Liberté
» Égaliré
» Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTERE
DE
L'ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
MARCHÉS PUBLICS
EXE10
|
AVENANT
N° 3!
|
Le
formulaire
EXE10
est
un
modèle
d'avenant,
qui
peut
être
utilisé
par
le pouvoir
adjudicateur
ou
l'entité
adjudicatrice,
dans
le
cadre
de
l'exécution
d'un
marché
public.
À
- identification
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice
(Reprendre
le
contenu
de
la mention
figurant
dans
les
documents
constitutifs
du
marché
public.)
MAIRIE
D'AX
LES
THERMES
PLACE
ROUSSEL
09110
AX
LES
THERMES
1B
- Identification
du
titulaire
du
marché
public
|
[indiquer
te nom
commercial
et la
dénomination
sociale
du
titulaire
individuel
ou
de
chaque
membre
du
groupement
titulaire,
les
adresses
de
son
établissement
et de
son
siège
social
(si elle est différente
de
celle
de
l'établissement),
son
adresse
électronique,
ses
numéros
de
téléphone
el
de
télécopie
et
son
numéro
SIRET.
En
cas
de
groupement
d'entreprises
lituleire,
identifier
le
mandataire
du
groupement.]
SAS
EIFFAGE
Route
Grand-Sud
Etablissement
Midi-Pyrénées
38,
chemin
du
Chapitre
BP
92313
31032
TOULOUSE
Cedex
C
- Objet
du
marché
public
Objet du
marché
public:
(Reprendre
le
contenu
de
la mention
figurant
dans
les
documents
constitutifs
du
marché
public.
En
cas
d'allotissement,
préciser
également
l'objet
et la
dénomination
du
lot concerné.)
Aménagement
du
cœur
de
ville
d'Ax
les
Thermes
Lot
n°3
: Génie
civil,
fontaine
et
brumisateurs
Date
de
la notification
du
marché
public
: 13/03/2024
Durée
d'exécution
du
marché
public : 21
mois
Montant
initial du
marché
public
:
s
Taux
de
la TVA
(20%)
: 11
952
€
Montant
HT:
338
025
€
#
Montant
TTC:
405
630
€
;
Formulaire
non
obligaloire
disponible,
avec
sa
notice
explicative,
sur le site du
ministère
chargé
de
l'économie.
E
(AX-LES-THERMES
-
Cœur
de
ville -
Lot
3
Génie
:
ESS
ASIE
civil,
fontaine
et brumisateurs)
AT Envoyé
en
préfecture
le 05/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2026
CT
Publié
le 05/06/2026
ID
: 009-210900320-20260306-PJ
2026
3 07-CC
Montant
de
l'avenant
n°1 :
« Taux
de
la TVA
: 20%
+ Montant
HT
: 30
448,00
€
+ Montant
TTC
: 36
537,60
€
+ %
d'écart
introduit
par
l'avenant
: 9,01
Montant
de
l'avenant
n°2 :
- Taux
de
la TVA
: 20%
« Montant
HT
: 16
370,00
€
« Montant
TTC
: 19
644,00
€
* %
d'écart
introduit
par
l'avenant
: 4,84
%
(par
rapport
au
marché
de
base
Nouveau
montant
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre
:
° Taux
de
la TVA
: 20%
* Montant
HT
: 384
843,00
€
* Montant
TTC
: 461
811,60
€
L'avenant
n°2
a eu
une
incidence
sur
le délai
global
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre
: 1
mois
supplémentaire.
La
nouvelle
durée
d'exécution
du
marché
public
est
de
21
mois
y
compris
la
période
de
préparation.
D
- Objet
de
l’avenant
Modifications
introduites
par le présent avenant :
(Détailler
toutes
les
modifications,
avec
ou
sans
incidence
financière,
introduites
dans
le
marché
public
par
le
présent
avenant.
Préciser
les
articles
du
CCAP
ou
du
CCTP
modifiés
ou
complétés
ainsi
que
l'incidence
financière
de
chacune
des
modifications
apportées.) L'article
L.
2194-1
du
Code
de
la
commande
publique
prévoit
six
cas
de
modification
des
marchés
publics.
Cet
avenant
rentre
dans
le
5°
Les
modifications
ne
sont
pas
substantielles
L'ensemble
des
travaux
prévus
au
marché
en
objet
n'ont
pu
être
menés
à
leur
terme
dans
le
délai
initial.
La
date
d'échéance
d'exécution
des
travaux
était
au
22
décembre
2025.
En
effet,
afin
de
lever
les
réserves
du
chantier,
l'entreprise
a dû
trouver
des
solutions
techniques
ayant
pris
du
temps
à être
formalisées.
D'où
le dépassement
du
délai
d'exécution
initial du
marché.
D'un
commun
accord
avec
les
parties
en
présence,
il a été
entendu
ce
que
suit :
-
it
est
convenu
de
prolonger
le
délai
d'exécution
du
marché
par
avenant,
pour
une
durée
de
12
mois
supplémentaires,
soit jusqu'au
22
décembre
2026.
incidence
financière
de
l'avenant :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le montant
du
marché
public
:
(Cocher
la case
correspondante.)
DT
Non
Ü
Oui
SNS
(AX-LES-THERMES - Cœur de ville — Lot 3 Génie
civil,
fontaine
et
brumisateurs)
Page:
2
/
4 Envoyé
en
préfecture
le 05/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2026
Publié
le 05/06/2026
ET
ID
: 009-210900320-20260306-PJ
2026 3 07-CC
E
- Signature
du
titulaire
du
marché
public
Nom,
prénom
et
qualité
du
signataire
(*)
Lieu
et
date
de
signature
Signature
Jasren|
jaune
|A
Le
fl EIFFAGE
cho
de &ekeur |
Qu.h-Lo2S |
Encrumemen
|
21-20
R
taire
Lavoisier
-8100)
ALBI
Tél.
: 05.53.45.11.79
SIRET
398
762
211
00579
(*)
Le
signataire
doit
avoir
le
pouvoir
d'engager
la personne
qu'il
représente.
F
- Signature
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice
Pour
l'Etat
et
ses
établissements
:
{Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
A Dr.
QU
le
MRlO3/20
2€
Signature
(représentant
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice)
r
(AX-LES-THERMES
—
Cœur
de
ville
-
Lot
3
Génie
!
|
ERA
civil,
fontaine
et brumisateurs)
RAD
4
| Envoyé
en
préfecture
le 05/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2026
Publié
le 05/06/2026
EM
ID
: 009-210900320-20260306-PJ
2026 3 07-CC
G
- Notification
de
l'avenant
au
titulaire
du
marché
public
En
cas
de
remise
contre
récépissé :
Le
titulaire
signera
la
formule
ci-dessous
:
«
Regçue
à titre
de
notification
copie
du
présent
avenant
»
Signature
du
titulaire,
En
cas
d'envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception
:
(Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et signé
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
(Indiquer la
date et l'heure
d'accusé
de
réception
de
la présente
notification
par le titulaire du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
cs
Le
29{(ou|202G
à
JjpAug
©)
EIFFA ROUTE
Date
de
mise
à jour
: 01/04/2019.
(AX-LES-THERMES
-— Cœur
de
ville — Lot 3 Génie
EE
AVENIR
civil,
fontaine
et brumisateurs)
Page:
4
/
4