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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Investissement et développement économique,
TEST Grand on
@# Montauban
REPUBLIQUE FRANCAISE
GRAND MONTAUBAN — COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SESSION ORDINAIRE
Séance du 04 octobre 2021
N° 214/10/2021 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
L'an deux mille vingt-et-un, le lundi 04 octobre à 18h00, les membres du Conseil
Communautaire du Grand Montauban-Communauté d'Agglomération, se sont réunis à l'Espace VALOREM 95 Grande Rue Sapiac à Montauban, sur convocation qui leur a été adressée par le Président, conformément à l'article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 28 septembre 2021.
Présents Titulaires : 40
Mesdames, Messieurs, Mathieu ALBERT, Philippe BECADE, Danielle BEDOS, Marie-Claude BERLY, Alain BODERIOU, Nadine BON, Bernard BOUTON, Nadine BOUVET, Hervé CAMINEL, Aline CASTILLO, Nadia CHEKLIT, Michel CORNILLE, Axel de LABRIOLLE, Thierry DEVILLE, Sandrine DIAZ, Colette ESNAULT, Laurent FARRUGIA, Jean-Pierre FOISSAC, Pauline FORESTIE, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, Stéphane GONZALEZ, Paul GRAND, Annie GUILLOT, Clarisse HEULLAND, Arnaud HILION, Jean-Louis IBRES, Khalid LAABID, Francis
LABRUYERE, Francis MASSIMINO, Gilles MENEGHETTI, Paulette MULLER-DUPONT, Stéphanie OLIVE, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Bernard PECOU, Françoise PIZZINI, Rodolphe PORTOLES, Michel WEILL.
Absents ayant donné pouvoir : 8
Mesdames, Messieurs, Jean-Martial DÉJEAN à Jean-Pierre FOISSAC, Marie-Agnès DETAILLEUR à Marie-Claude BERLY, Lucie FOURNEL à Stéphane GONZALEZ, Sandrine LAGARDE à Rodolphe PORTOLES, Véronique LAGARRIGUE à Khalid LAABID, Christian MOULIS à Paul GRAND, Claudine PEIRONE à Nadine BON, Claude VIGOUROUX à Bernard PAILLARES. Monsieur Thierry DEVILLE donne lecture du rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Vu la délibération n°89 du 9 juillet 2021 portant création et élection des membres des commissions intercommunales,
Vu la délibération n°53 du 8 avril 2021 portant modification de la composition de la commission Affaires Economiques et Emploi et de la commission Jeunesse, Enseignement supérieur et Centres de Loisirs,
Vu la délibération n°147 du 5 juillet 2021 portant modification du nom de la commission Voirie et réseaux humides,
Les commissions sont composées de la façon suivante :
COMMISSION AMENAGEMENT PROSPECTIF ET POLITIQUES TERRITORIALES L Président de droit : Président du GMCA
16 membres Commune Titulaires
Albefeuille Lagarde Francis MASSIMINO
Bressols Jean-Louis IBRES
Corbarieu Aline CASTILLO
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Axel DE LABRIOLLE
Marie-Claude BERLY
Nadine BON
Khalid LAABID
Arnaud HILION
Montbeton Danielle BEDOS
Saint-Nauphary Bernard PAILLARES
Vilemade Francis LABRUYERE
Reynies Claude VIGOUROUX
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI
Escatalens Michel CORNILLE
COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ECOLOGIQUE ET GEMAPI Président de droit : Président du GMCA
16 membres Commune Titulaires
Albefeuille Lagarde Francis MASSIMINO
Bressols Jean Louis IBRES
Corbarieu Aline CASTILLO
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Marie-Claude BERLY
Marie-Agnès DETAILLEUR
Jean-Pierre FOISSAC
Jean-François GARRIGUES
Sandrine LAGARDE
Reyniès Claude VIGOUROUX
Montbeton Michel WEILE
Saint-Nauphary Bernard PAILLARES
Escatalens Michel CORNILLE
Villemade Francis LABRUYERE
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI
COMMISSION AFFAIRES ECONOMIQUES ET EMPLOI
Président de droit : Président du GMCA
17 membres Commune Titulaires
Bressols Alain BODERIOU
Corbarieu Jacques GAYRAL
Lamothe Capdeville | Alain GABACH
Montauban Claudine PEIRONE
Khalid LAABID
Pauline FORESTIE Philippe BECADE
Jean-François GARRIGUES
Stéphane GONZALEZ
Montbeton Danielle BEDOS
Saint-Nauphary Mathieu ALBERT
Escatalens Michel CORNILLE
Albefeuille Lagarde Francis MASSIMINO
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI
Vilemade Francis LABRUYERE
Reyniès Claude VIGOUROUX
COMMISSION VOIRIE ET RESEAUX HUMIDES
Président de droit : Président du GMCA
17 membres Commune Titulaires
Albefeuille Lagarde Francis MASSIMINO
Bressols Jean-Louis IBRES
Corbarieu Aline CASTILLO
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Bernard BOUTON
Jean-Pierre FOISSAC
Marie-Claude BERLY
Nadine BON
Bernard PECOU
Rodolphe PORTOLES
Montbeton Michel WEILL
Saint-Nauphary Bernard PAILLARES
Villemade Francis LABRUYERE
Reyniès Claude VIGOUROUX
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI
Escatalens Michel CORNILLE
COMMISSION RENOVATION URBAINE, HABITAT ET COHESION SOCIALE è Président de droit: Président du GMCA
16 membres Commune Titulaires
Bressols Colette ESNAULT
Corbarieu Aline CASTILLO
Montauban Axel de LABRIOLLE
Laurence PAGES
Marie-Claude BERLY
Jean-François GARRIGUES
Bernard BOUTON
Annie GUILLOT
Stéphane GONZALEZ
Montbeton Paulette MULLER-DUPONT
Christian MOULIS
Saint-Nauphary Bernard PAILLARES
Lamothe Capdeville | Alain GABACH
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI
Escatalens Michel CORNILLE
COMMISSION MOBILITE
Président de droit : Président du GMCA ï
17 membres Commune Titulaires
Albefeuille Lagarde Francis MASSIMINO
Bressols Jean-Louis IBRES
Corbarieu Aline CASTILLO
Lamothe Capdeville | Alain GABACH
Montauban Bernard PECOU
Marie-Claude BERLY
Bernard BOUTON
Nadine BON
Annie GUILLOT Sandrine LAGARDE
Montbeton Michel WEILL
Saint-Nauphary Bernard PAILLARES
Villemade Francis LABRUYERE
Reyniès Claude VIGOUROUX
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI
Escatalens Michel CORNILLE
COMMISSION JEUNESSE, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET CENTRES DE LOISIRS Président de droit : Président du GMCA
16 membres Commune Titulaires
Bressols Stéphanie OLIVE
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Pauline FORESTIE
Clarisse HEULLAND
Jean-François GARRIGUES
Axel de LABRIOLLE
Lucie FOURNEL
Montbeton Danielle BEDOS
Nadine BOUVET
Saint-Nauphary Sandrine DIAZ
Vilemade Francis LABRUYERE
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI
Reyniès Claude VIGOUROUX
Escatalens Michel CORNILLE
Corbarieu Jacques GAYRAL
COMMISSION AGRICULTURE ET AFFAIRES RURALES
Président de droit : Président du GMCA
16 membres Commune Titulaires Albefeuille Lagarde Francis MASSIMINO
Bressols Laurent FARRUGIA
Corbarieu Jacques GAYRAL
Escatalens Michel CORNILLE
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Bernard BOUTON
Marie-Claude BERLY
Marie-Agnès DETAILLEUR
Nadia CHEKLIT
Rodolphe PORTOLES
Montbeton Gilles MENEGHETTI
Revniès Claude VIGOUROUX
Saint-Nauphary Bernard PAILLARES
Villemade Francis LABRUYERE
COMMISSION EVENEMENTIEL / ANIMATIONS
Président de droit : Président du GMCA
17 membres Commune Titulaires
Albefeuille Lagarde Francis MASSIMIMO
Bressols Jean-Louis IBRES
Corbarieu Aline CASTILLO
Escatalens Michel CORNILLE
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Khalid LAABID
Nadine BON
Philippe BECADE
Pauline FORESTIE
Jean-François GARRIGUES
Lucie FOURNEL Montbeton Danielle BEDOS
Reyniès Claude VIGOUROUX
Saint-Nauphary Sandrine DIAZ
Vilemade Francis LABRUYERE
Vu le courrier de Monsieur Michel WEILL en date du 27 septembre 2021 notifiant son souhait de ne plus participer aux commissions suivantes :
- Commission Développement Durable, Transition Ecologique et GEMAPI - Commission Voirie et Réseaux Humides
- Commission Mobilité
Il convient donc de modifier la composition de ces commissions intercommunales.
Vu la délibération du 4 octobre 2021 par laquelle le Conseil Communautaire a décidé à l'unanimité de procéder aux désignations au scrutin public,
Vu l'avis favorable du Bureau Communautaire du 27 septembre 2021,
Au vu de ces éléments, il vous est proposé de bien vouloir :
- modifier la composition des commissions intercommunales « Développement Durable, Transition Ecologique et GEMAPI », « Voirie et Réseaux Humides » et « Mobilité », telle que découlant des opérations de vote effectuées en séance.
- après appel à candidatures, procéder à la désignation d'un(e) élu(e) communautaire en remplacement de Monsieur Michel WEILL,
- dire que la composition des autres commissions intercommunales reste inchangée.
Considérant la candidature de Madame Danielle BEDOS,
Après avoir procédé aux opérations de vote et en avoir délibéré,
Le conseil communautaire décide :
- d'élire Madame Danielle BEDOS en tant que membre des commissions « Développement Durable, Transition Ecologique et GEMAPI », « Voirie et Réseaux Humides » et « Mobilité »,
- de dire que les membres de la Commission Développement Durable, Transition Ecologique et GEMAPI sont les suivants :
COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ECOLOGIQUE ET GEMAPI Président de droit: Président du GMCA
16 membres Commune Titulaires
Albefeuille Lagarde | Francis MASSIMINO
Bressols Jean Louis IBRES
Corbarieu Aline CASTILLO
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Marie-Claude BERLY
Marie-Agnès DETAILLEUR
Jean-Pierre FOISSAC
Jean-François GARRIGUES
Sandrine LAGARDE
Reyniès Claude VIGOUROUX
Montbeton Danielle BEDOS
Saint-Nauphary Bernard PAILLARES
Escatalens Michel CORNILLE
Vilemade Francis LABRUYERE
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI - de dire que les membres de la Commission Voirie et Réseaux Humides sont les suivants :
COMMISSION VOIRIE ET RESEAUX HUMIDES
Président de droit : Président du GMCA
17 membres Commune Titulaires
Albefeuille Lagarde Francis MASSIMINO
Bressols Jean-Louis IBRES
Corbarieu Aline CASTILLO
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Bernard BOUTON
Jean-Pierre FOISSAC
Marie-Claude BERLY
Nadine BON
Bernard PECOU
Rodolphe PORTOLES
Montbeton Danielle BEDOS
Saint-Nauphary Bernard PAILLARES
Vilemade Francis LABRUYERE
Reyniès Claude VIGOUROUX
Lacourt Saint Pierre | Françoise PIZZINI
Escatalens Michel CORNILLE
- de dire que les membres de la Commission Mobilité sont les suivants :
À COMMISSION MOBILITE
Président de droit : Président du GMCA
17 membres Commune Titulaires
Albefeuille Lagarde Francis MASSIMINO
Bressols Jean-Louis IBRES
Corbarieu Aline CASTILLO
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Bernard PECOU
Marie-Claude BERLY
Bernard BOUTON
Nadine BON
Annie GUILLOT
Sandrine LAGARDE
Montbeton Danielle BEDOS
Saint-Nauphary Bernard PAILLARES
Villemade Francis LABRUYERE
Reyniès Claude VIGOUROUX
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI
Escatalens Michel CORNILLE
- dire que la composition des autres commissions intercommunales reste inchangée.
Après délibération du Conseil Communautaire, la proposition ci-dessus est :
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Le Président certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire
Pobjet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif de TOULOUSE dans un délai de
deux mois à compter :
De sa transmission en Préfecture le :
0 5 OCT, 2021 De sa publication et/ou affichage le :
0 5 OCT. 202
Pour extrait certifié conforme,
Montauban, a04 octobre 2021