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Déliberation - D2024 108 Chambre Regionale des Comptes Rapport definitif Musee dArt Roger Quilliot
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 108 Chambre Regionale des Comptes Rapport definitif Musee dArt Roger Quilliot)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Budget, Institutions publiques,
D2024-108
rÉlLrLteuËE {,rç rsE
MAIRIE de ROYAT
Absents/ Excusés: .leon-Luc MEYER, Sophie MERCIER
Lesquels forment lo mojorité des membres en exercice et peuvent délibérer voloblement en
exécution de l'article 12121-27 du Code Générol des Collectivités Territoriales.
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents: 17
Nombre de suffroqes exprimés 25 dont I procurdtions
Le Moire oyont ouvert lo séonce etfoit l'oppel nominol, il o été procédé, en conformité ovec l'orticle
L 2127-15 du Code Générol des Collectivités Territorioles, à l'élection d'un secrétoire de séonce pris
ou sein du Conseil municipol; Mme MAHE Lucie d été désignée pour remplir cette fonction qu'elle
o occeptée.
OBJET: Chambre Régionale des Comptes - Rapport d'observations définitives Musée d'Art
Roger Quilliot
Rapporteur: Mme Christine BIGOURET-DENAES, 4ème adjointe
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a inscrit à son programme 2023 une
enquête thématique conjointe avec la section du Piémont de la Cour des comptes italienne,
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DETIBERATIONS
L'on deux mil vingt-quotre, le dix-huit du mois de décembre, à dix-huit heures, le conseil municipol
de lo commune de ROYAT, dument convoqué, s'est réuni en session ordinaire en moirie de Royot,
sous lo présidence de M. Morcel ALEDO, Moire de Royot.
Dote de convocotion : 77 décembre 2024
Etoient présents : MM. ALEDO Morcel, LIJNOT Jeon-pierre, JARLIER Morie-Anne, A|)BAGNAC
Michel, BIGOURET-DENAES Christine, DOCHEZ Aloin, GAZET André, COQIIEL tsobette, MTNGUET
Géroldine, CELSE Jeon-Louis, IALLEY Philippe, CANAVEIRA Antonio, ASUNCTON Fernond, BELZANNE
Arnoud, COURNOL Stéphone, MAHE Lucie, Christion BERNETTE
Procurotions: Jocqueline BUONOCORE à Fernond ASUNCTON
Vérène SOLELIS à Michel AUBAGNAC
Bruno TIRADON ù André GAZET
lsabelle JOURDY à Christine BIGOURET-DENAES
Virginie MICHEL à Stéphone COURNOL
Annie CHAUMETON à Morcel ALEDO
Delphine LINGEMANN à Jeon-Pierre LUNOT
Philippe )OUFFRET à Christion BERNETTE D2024-108
relative à la gestion des musées. Conformément au protocole d'accord relatif à la réalisation de
travaux communs, signé le 9 mars 2023, l'objectif de cette enquête est de « constater, analyser
et proposer des recommandations concernant le service rendu des musées aux usagers, les modalités de leur organisation et de leur financement, la structure de leurs coûts, leurs projets et activités de portée culturelle, en lien avec le mécénat, ainsi que la protection de leurs lieux et des biens ».
Dans ce contexte, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au
contrôle des comptes et de la gestion du musée d'art RogeÊQuilliot pour les exercices 2018 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
Le Conseil municipal prend connoissonce du rapport d'obseruations définitives et n'émet pos
d'observotions.
Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour
[eM
pie conforme,
2