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Déliberation - 1584786
Compte-Rendu - 421812?projectId=1688
Déliberation - 1839166
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Déliberation - 1839166)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
SEDI 30700 UZES {1102} - Réf. 309355
République
Française
Département
de
la
Loire
N°
2024-40
T
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAIT
De
la
commune
de
:
MARCLOPT
Séance
du
29
OCTOBRE
2024
Nombre
de
conseillers
Objet
1.6
MAITRISE
ŒUVRE
RUE
CHARLES
DE
GAULLE
VOIRIE
ET
VOIE
MODES
DOUX
- en
exercice
l4
- présents
5
- votants
13+1
pouvoir
- absents - exclus Date
de
convocation
:
23/10/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-neuf
octobre,
et
à vingt
heures
trente
, Le conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de Mme
EYRAUD
Catherine.
Date
d'affichage
:
23/10/2024
Etaient
présents
: Raphaël
DOITRAND
, Bernard
BRUN,
Emmanuel
OULION,
Bernadette
AGOSTINIL
Eric
HERRGOTT,
Sandrine
PERRET,
Stéphane
BAROU,
Pierre
SAUZET,
Gaëlle
LACHAND,
Bruno
REY,
Dominique
PONTONNIER
Valérie
GAUDIN
Absents
: Josiane
DURAND
(procuration
à Mme
Agostini)
Secrétaire
de
séance
:
Bernadette
AGOSTINI
Mme
le
Maire
explique
que
le
cabinet
réalité
a déjà
travaillé
sur
un
avant-projet
de
l’aménagement
de
la
rue
Charles
de
Gaulle
en
2020.
Le
cabinet
réalité
a suivi
le
chantier
mené
par
le
SIVAP
pour
le
changement
des
réseaux
humides
de
la
rue
Charles
de
Gaulle,
Il est
proposé
de voir
les travaux
en
deux
phases
:
e
La
réfection
de
la voirie
e
L'aménagement
de
la voie
modes
doux.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
042-214201352-20241030-2024-38-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 30/10/2024;
Le
taux
de
la maitrise
d'œuvre
est fixé
à 6%
du
projet
intégrant
la reprise
de
l’avant-projet.
Voici
l’offre
du
cabinet
/
Montant
Mission
de
Maîtrise
d'œuvre
#
HF,
Reprise
de
l'avant
projet
AVP
10%
1 500,00
€
Projet
PRO
30%
4 500,00 €
Assistance
aux
contrats
de
travaux
ACT
15%
2 250,00
€
Visa
Visa
5%
750,00
€
Direction
d'exécution
de travaux
en deux
phases
DEF
35%
5 250,00
€)
Assistance
aux
Opérations
de
Réception
AOR
5%
750,00
€
100%
15 009,00 €
Volet
concertation
{en
option)
Animation
d'une
réunion
publique
F
600,00
€
Montant
Total
Hors
Missions
complémentaires
en
euros
HT.
15 600,00
€
T.V.A.
20%
3 120,00 €
Montant
Total
en
euros
T.T.C.
18 720,00
€ Après
en
avoir
discuté
et délibéré,
le Conseil
Municipal,
à Punanimité
-__
ATTRIBUE
le marché
de
maîtrise
d’œuvre
pour
les travaux
susnommés
à l’AGENCE
AMPERE,
2
rue
AMPERE,
42110
FEURS
pour
un
taux
d’honoraires
de
6 %.
Ce
bureau
d’étude
présente
les qualifications
et la capacité
financière
et professionnelle
requises
pour
cette
mission.
- _
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
le contrat
avec
l’ AGENCE
AMPERE,
-
DIT
que
les crédits
seront
inscrits
au
budget
de
l’année
en
cours.
Ont
signé
au
registre
Mme
le Maire
et Le secrétaire
de
séance.
Publié
sur
le site
internet
le 05/11/2024
Certifié
conforme,
Fait
à Marclopt,
Le
30/10/2024
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Mme
AGOSTINI
Bernadette
Catherine
EYRAUD
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
042-214201352-20241030-2024-38-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 30/10/2024
DELIB
2024-40
2/2