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Document publié le Lundi 6 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 10 06 liste deliberations conseil ccve)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Travail et emploi,
BP 55 -21 Avenue de Saunier
07160 LE CHEYLARD
Tel : 04 75 29 19 49
accueil@valeyrieux.fr
www.valeyrieux.fr
Nombre de conseillers en exercice : 51
Nombre de conseillers présents : 37
Nombre de conseillers votants : 47
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 6 OCTOBRE 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 6 octobre à 18h30, le Conseil communautaire de la Communauté de communes Val’Eyrieux, dûment convoqué le 30 septembre 2025, s’est réuni au nombre prescrit par le règlement à la salle des fêtes de Lachapelle-sous-Chanéac, sous la présidence de M. le Dr Jacques CHABAL.
Étaient présents : Mme Josette CLAUZIER, M. Thierry GIROT, M. Dominique BRESSO, Mme Monique ROZNOWSKI, M. Didier ROCHETTE, M. Etienne ROCHE, M. Gaëlord VIALLE, M. Alain CLAUZIER, M. Didier VOLLE, Mme Nadine RAVAUD, Dr Jacques CHABAL, Mme Monique PINET, M. Antony CHEYTION, Mme Marie-Christine ROURE, Mme Brigitte CHANEAC, M. Denis SERRE, M. Roger PERRIN, Mme Karine ARNAUD, M. Gilbert FONTANEL, Mme Françoise ROCHE, M. Michel VILLEMAGNE, Mme Nadège VAREILLE, M. Christophe GAUTHIER, M. Michel MARMEYS, Mme Josyane ALLARD CHALANCON, M. Nicolas FREYDIER, M. Maurice SANIEL, M. Didier BOUET, Mme Sonia MERCURY, M. Gérard SANIEL, Mme Aline FARRE, Mme Catherine FAURE, M. Yves LE BON, Mme Sylviane BOISSY, M. René COSTE, Mme Jeanine CHAREYRON, M. Florent DUMAS.
Absents excusés représentés : M. Philippe CRESTON pouvoir à Dr Jacques CHABAL, M. Pierre CROS pouvoir à Mme Monique PINET, M. Marcel COTTA pouvoir à M. Gilbert FONTANEL, M. Jean-Marie FOUTRY pouvoir à Mme Françoise ROCHE, M. Patrick MARCAILLOU pouvoir à M. Michel VILLEMAGNE, Mme Cécile VINDRIEUX pouvoir à M. Michel MARMEYS, Mme Carine PONTON pouvoir à M. Christophe GAUTHIER, Mme Isabelle BOUCHARDON pouvoir à Mme Nadège VAREILLE, M. Dorian REY pouvoir à M. Gaëlord VIALLE, M. Pierre TISSIER pouvoir à M. Florent DUMAS.
Absents excusés : M. Alain BACONNIER, M. Antoine CAVROY.
Absents : Mme Johanna HORNEGG, Mme Céline SAUSSE.
Secrétaire de séance : M. Didier VOLLE. Le procès-verbal du Conseil communautaire du 7 juillet 2025 est adopté à l’unanimité des membres présents ou légalement représentés.
Délibération n° 2025-1006001 examinée le 06/10/2025 - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-1006002 examinée le 06/10/2025 - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-1006003 examinée le 06/10/2025 - Budget général - Renouvellement de la ligne de trésorerie
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-1006004 examinée le 06/10/2025 - Tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) du Cheylard
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-1006005 examinée le 06/10/2025 - Tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de Saint-Pierreville
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-1006006 examinée le 06/10/2025 - Engagement de soutien au Centre socio-culturel L’Odyssée (Saint-Agrève) dans le cadre du renouvellement de son projet social 2026-2029
[M. Thierry GIROT ne prend pas part au vote]
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-1006007 examinée le 06/10/2025 - Candidature à l'appel à projet foncier forestier
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-1006008 examinée le 06/10/2025 - Renouvellement de la convention avec Envie d'R
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-1006009 examinée le 06/10/2025 - Renouvellement de la convention avec BGE
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-1006010 examinée le 06/10/2025 - Création d’une Zone d’Aménagement Différé (ZAD) sur la commune de Belsentes
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-1006011 examinée le 06/10/2025 - Tableau des effectifs
➔ Adoptée à l’unanimité. Délibération n° 2025-1006012 examinée le 06/10/2025 - Instauration de l’Indemnité pour Mission Particulière au bénéfice des enseignants et assistants d’enseignement artistique
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-1006013 examinée le 06/10/2025 - Gestion des travaux supplémentaires des personnels d’enseignement artistique
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-1006014 examinée le 06/10/2025 - Mise à jour des modalités d’exercice du travail à temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-1006015 examinée le 06/10/2025 - Modification de délégué à l’EPIC Val Eyrieux Tourisme
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-1006016 examinée le 06/10/2025 - Avis sur la modification des statuts du syndicat mixte Numérian
➔ Adoptée à l’unanimité.