Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - P
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - P
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - Ordre du jour conseil 21 Decembre 23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - Ordre du jour conseil 21 Decembre 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNAUTE DE COMMUNES MACONNAIS-TOURNUGEOIS
Zone d'activité du Pas Fleury - 71700 TOURNUS
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE du Jeudi 21 Décembre 2023
à la salle des Arcades à Tournus à 18 h 30
Urbanisme
Rapporteur : Bertrand VEAU
1. Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
2. Abrogation des cartes communales
3. Délégation de l’exercice du Droit de Préemption Urbain
Administration
Rapporteur : Christophe RAVOT
4. Modification de la composition des commissions spécialisées 5. Adhésion au groupement d’achat énergie du Sydesl
6. Retrait de l’Agence Technique Départementale à compter du 1er Janvier 2024
Petite enfance
Rapporteur : Patricia CLEMENT
7. Modification de l’intérêt communautaire compétence Action sociale 8. Convention de mise à disposition de services entre la Ville de Tournus et la Communauté de Communes 9. Organisation des services transférés
10. Tarification des services
11. Précisions pour les contrats d’engagement éducatifs
12. Règlement d’attribution des places
Finances
Rapporteur : Guy PERRET
13. Fonds de concours aux communes en fonctionnement
14. Budget principal : décision modificative n°2
15. Règlement budgétaire et financier
Petits équipements sportifs
Rapporteur : Julien FARAMA
16. Demande fonds de concours à la Commune de Fleurville
17. Demande fonds de concours à la Commune de Saint Albain
Tourisme
Rapporteur : Julien FARAMA
18. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de l’Office de Tourisme
Economie
Rapporteur : Patrick DESROCHES
19. Détermination du prix de vente des terrains de la zone d’activité de Lacrost 20. Demande de subvention au titre du projet structurant dans le cadre de l’appel à projet départemental : Requalification d’une Friche Industrielle sur le Site du Pas Fleury à Tournus
Personnel :
Rapporteur : Christophe RAVOT
21. Mise à jour du tableau des effectifs
Environnement
Rapporteur : Gaëlle SAINT HILARY
22. Règlement de collecte des ordures ménagères
23. Contrat pour la reprise des Déchets d’Equipement et d’Ameublement 2024 – 2029 24. Désignation de la Communauté de Communes comme porteuse du projet dans le cadre de la convention de soutien avec Citeo pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus 25. Création d’un poste chargé de mission biodéchets
26. Création d’un poste de chargé de prévention Déchets
Questions et informations diverses