Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste del exam CM20230626
Déliberation - Liste del exam CM 20241216
Déliberation - Liste del exam CM20240129
Déliberation - Liste del exam CM20240325
Déliberation - liste del exam CM20230925
Déliberation - Liste del exam CM20231218
Déliberation - Liste del exam CM 20250210
Déliberation - Liste del exam CM 250630
Déliberation - Liste del exam CM 260209
Déliberation - Liste del exam CM 251215
Déliberation - Liste del exam CM20240624
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste del exam CM20240624)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES AU
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024
001/ Adhésion à l’association des acheteurs publics (A.A.P.) – délibération
approuvée
002/ Dissolution du groupement de commandes pour la passation d’un marché
public relatif à l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers, avec
la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et des
communes membres – délibération approuvée
003/ Rapport du maire relatif à l’utilisation du fonds de solidarité des communes
de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.), perçu au titre de l’année 2023 –
délibération approuvée
004/ Compte de gestion du comptable public de l’année (C.G.) 2023– délibération
approuvée
005/ Compte administratif (C.A.) de l’année 2023 – délibération approuvée
006/ Affectation des résultats du compte administratif de l’année 2023–
délibération approuvée
007/ Décision modificative (D.M.) n°1 du budget de 2024 – délibération approuvée
008/ Approbation du principe de concession de service relative à la mise à
disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers
urbains publicitaires et non publicitaires – délibération approuvée
009/ Conclusion d'un recours amiable avec les sociétés E-PANGO et PICOTY
mettant fin au contentieux déposé au tribunal administratif de Melun –
délibération approuvée
010/ Demande de subvention au Fonds Vert pour la rénovation énergétique du
groupe scolaire Paul Langevin – délibération approuvée
011/ Cession de la parcelle cadastrée section AH n°383 au Département de Seine-
et-Marne – délibération approuvée
012/ Convention de financement « Territoires engagés pour le logement » relative
au projet du quartier de gare « Noisy-Champs » – délibération approuvée
013/ Dénomination de la nouvelle voie « Chemin du Verger » dans la ZAC « Les
Hauts de Nesles » – délibération approuvée
014/ Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande et
d’information du demandeur (P.P.G.D.I.D.) élaboré par la Communauté
d’agglomération Paris-Vallée de la Marne – délibération approuvée
015/ Régime indemnitaire du personnel de la commune, à compter du 1er janvier
2022_Modifications / ajustements au 1er juin 2024 – délibération approuvée
016/ Modification du tableau des emplois – délibération approuvée
017/ Avenant à la convention de mutualisation des moyens humains et matériels
entre la commune et le C.C.A.S – délibération approuvée 018/ Convention cadre 2024-2026 entre le C.A.S.C. de Champs-sur-Marne et la
Commune de Champs-sur-Marne – délibération approuvée
019/ Participation familiale pour un mini-séjour solidaire à vélo entre la France et
l’Allemagne par le service municipal de la jeunesse pour l’été 2024 – délibération
approuvée
020/ Approbation d’une convention de partenariat relative au versement du PASS
COLO à intervenir entre la CAF 34 et la commune de Champs-sur-Marne –
délibération approuvée
021/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.)
pour des stages sportifs de l’hiver 2024 – délibération approuvée
022/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la participation aux
championnats d’Europe de Chanbara – délibération approuvée – délibération
approuvée
023/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.)
pour des stages sportifs de printemps_2024 – délibération approuvée
024/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la réalisation du tournoi
annuel de l’association « Hexagone » P.B.420. – délibération approuvée
025/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour un stage écolo-cohésion de
l’association « Rugby club de Champs Val Maubuée » – délibération approuvée
026/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le remplacement de
matériel non prévu Volley club de Champs-sur-Marne – délibération approuvée
027/ Demande de subventions relatives à la création du Wheel park – délibération
approuvée
028/ Convention de refacturation des dépenses réalisées par la Communauté
d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l’achat de billets pour les jeux
olympiques et paralympiques – délibération approuvée
029/ Approbation de l’avenant n°1 relatif à la convention de partenariat intervenue
entre la commune de Champs-sur-Marne et l’association « Maison pour tous Victor
Jara » – délibération approuvée
030/ Approbation de l’avenant n°1 relatif à la convention de partenariat intervenue
entre la commune de Champs-sur-Marne et l’association « Centre Social et
Culturel Georges Brassens » – délibération approuvée
031/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations suivantes : « Les
p’tits Loups », « Les luzardins » et « Les amis des domaines des châteaux de
Champs-sur-Marne et de Jossigny » – délibération approuvée
032/ Proposition de renouveler la convention relative aux cartes privilèges avec le
Syndicat mixte d'études, d'aménagement et de gestion (S.M.E.A.G) de l’île de
loisirs de Jablines-Annet– délibération approuvée
033/ Organisation d’un séjour de groupe en faveur des seniors : Modification des
modalités d’organisation – délibération approuvée
Publiée le : 01/07/2024