Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu 31 aout 2017
Compte-Rendu - compte rendu conseil de juin 2023
Compte-Rendu - compte rendu conseil 27 juin 2019
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal juin 2025 v8
Compte-Rendu - compte rendu 12 avril 2017
Compte-Rendu - compte rendu 16 novembre 2017
Compte-Rendu - compte rendu 29 mars 2018
Compte-Rendu - compte rendu 14 juin 2018
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal novembre v1
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 5 novembre 2025
Compte-Rendu - compte rendu 29 juin 2017
Document publié le Jeudi 29 juin 2017 par la commune de Neuville-sur-Ain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 29 juin 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
Compte-rendu du conseil
municipal du
jeudi 29 juin 2017
Présents :
M. Thierry Dupuis maire, M.
Alain Sicard 1er adjoint, M.
Georges Buiret 2ème adjoint, M.
Christian Goutte 3ème adjoint,
Mme Nicole Millet 5ème adjoint,
Mmes et Mrs Virginie Baclet,
Christian Bouillet, Emmanuel
Brion, Annie Chocque, Georges
Curt, Myriam Crouzier, Gérard
Goulette, Nathalie Revel-Subtil,
Célia Sentenac.
Excusés :
Myriam Fanget (pouvoir à
Thierry Dupuis), Jocelyne
Janovicz-Rynois, Grégory Maye,
Caroline Perdrix, Nathalie
Viousasse (pouvoir à Nicole
Millet).
Cantine municipale
Suite à la dissolution de
l’association qui gérait le service
de la cantine, le conseil
municipal a décidé de reprendre
ce service. Pour cela il a fait le
choix de conserver des repas
cuisinés sur place.
Pour le bon fonctionnement de
ce service, diverses délibérations
ont été prises :
- Plusieurs prestataires ont été
consultés pour une aide à la
gestion des achats, à l’élabora-
tion des menus (validés par une
diététicienne), une assistance au
personnel avec des formations à
l’hygiène sur site ainsi qu’un
plan d’action et des analyses
bactériologiques. La commission
a rencontré 3 prestataires.
La société Calitéo a été retenue,
(montant de la prestation 190 €
mensuels).
La réservation des repas se fera
par le biais d’un logiciel de
réservation administré par la
mairie. Il permettra aux parents
d’avoir un compte qu’ils devront
alimenter pour pouvoir effec-
tuer la réservation du repas de
leurs enfants. Quatre four-
nisseurs ont été consultés.
3DOuest est retenu pour la
fourniture de ce logiciel et sa
maintenance.
Pour permettre le règlement des
repas, le conseil a créé une régie
de recettes. Celle-ci encaissera
les repas de la cantine réglés par
internet et à titre exceptionnel
les repas réglés par chèques ou
espèces.
Pour que les parents puissent
régler le prix des repas,
l’adhésion à un système de
paiement en ligne est néces-
saire. La Direction Générale des
Finances Publiques propose une
application gratuite.
Un règlement intérieur qui sera
communiqué aux familles a été
rédigé afin de définir l’ensemble
des modalités du service. Il
concerne les inscriptions, les
repas, les tarifs et paiement, le
rôle des agents et l’attitude des
enfants...
Une charte de bonne conduite
rappelle aux enfants quelques
règles pendant le temps
méridien et les sanctions en cas
de mauvais comportement.
Les tarifs sont définis, le repas
sera facturé à 4,10 €, le repas
majoré (inscriptions hors délai)
et le repas adulte à 6,00 €. Un
enfant bénéficiaire d’un P.A.I.
(projet d’accueil individualisé)
qui apporte son repas paiera
2,00 € pour le service de
surveillance.
Toutes ces délibérations ont été
votées à l’unanimité par le
conseil.
Subventions
Diverses demandes sont
présentées et accordées :
- participation à l’école de
tennis pour 32 jeunes neuvillois,
sachant que le club prend en
charge 1/3 de la dépense pour
les cours et les parents
également. Le conseil vote la
somme de 3 840 €.
- la troupe de théâtre du
C.E.L. (Culture Et Loisirs), les
« Ain’ Séparable » se rendra à
Avignon pour présenter leur
spectacle pour le festival off. Les
7 jeunes ont mené diverses
actions pour financer ce séjour,
le conseil propose de les
soutenir en versant 210 € à
l’association.
- subvention de 1 600 € au
Conservatoire Francophone des
journaux d’établissements de
personnes âgées.
Jury d’assises
Chaque année, un tirage au sort
est organisé parmi les électeurs
de la commune pour établir des
listes préparatoires au jury
d’assises. Les personnes
désignées au cours de ce tirage
seront informées par la mairie.
Travaux
Préalablement au lancement
d’une étude de faisabilité du
renforcement du réseau
d’adduction d’eau potable et à
la construction d’un réseau
collectif de collecte des eaux usées à Saint André, des
demandes de subventions
auprès du Conseil départemen-
tal et de l’Agence de l’eau seront
déposées.
Les travaux de la mairie annexe
dans le bâtiment de la poste se
poursuivent.
Le projet de création d’un local
en prolongement du préau de
l’école pour remplacer le mobil
home (accueil périscolaire,
R.A.S.E.D...) fera l’objet de
demandes de devis.
Un préau remplacera le
chapiteau du Parc des peupliers
qui est vétuste. Le devis
présenté par l’entreprise
CEMAN (30 128,40 € TTC) est
accepté.
Les devis concernant divers
travaux de voirie rue de La
Rochette et aux lotissements de
l’Avenir et de Montignieux
seront examinés par la
commission ad hoc.
Questions diverses
Diverses informations ou
questions ont été examinées,
elles concernent :
- Cimetière :
L’installation d’un monument
jouxtant le jardin du souvenir
permettra aux familles qui le
souhaitent d’inscrire le nom des
défunts.
- Sécurité :
Il a été signalé un rocher sur le
bas-côté de la route à
Châteauvieux, dangereux pour la
circulation.
Les problèmes récurrents de
stationnement de véhicules rue
du Revermont ont à nouveau
été évoqués.
Suite à la visite triennale du
bâtiment mairie école salle des
fêtes, la commission de sécurité
a émis un avis favorable au
maintien des activités.
- Matériel :
Un nettoyeur haute pression
permettra aux services techni-
ques d’effectuer des travaux de
nettoyage. La location d’un
matériel plus puissant pour les
gros travaux est maintenue.
- Informations :
La question des rythmes
scolaires est posée. Un décret
permettant aux collectivités de
décider ou non du retour à la
semaine de 4 jours vient de
paraître. La communauté de
communes se laisse le temps de
la réflexion et du bilan pour
cette année. Le fonctionnement,
avec 4 jours et demi sera donc
inchangé pour l’année scolaire
2017-2018.
Les écoliers de maternelle ont
bénéficié d’ateliers en classe
pour mieux comprendre le tri
des déchets. Ceux des cycles 2 et
3 se sont déplacés à la
déchetterie de Pont d’Ain.
Cédric Kalovoulos (agent de
l’intercommunalité) est vive-
ment remercié pour son accueil.
Le conseil municipal a décidé de
ne pas donner suite à une
demande de local pour
l’implantation d’une maison
d’assistants maternels sur la
commune.
Cérémonies et manifestation
des 11, 14 et 15 juillet 2017
Mardi 11 juillet 2017 :
Cérémonie en l’honneur des
morts de la Guerre 1939/45 et
des victimes des représailles
allemandes du 11 juillet 1944.
Rassemblement à 11h00 pour
un dépôt de gerbe à la stèle du
11 Juillet 1944 à Bosseron. Vin
d’honneur.
Vendredi 14 juillet 2017 :
Défilé. Départ à 10h00 de la
place Michel Floriot avec la
participation de l’ensemble
harmonique Jujurieux / Neuville
sur Ain.
. cérémonie au monument aux
morts
. vin d’honneur
Samedi 15 juillet 2017 :
. retraite aux flambeaux :
rassemblement à 21 h 30 Parc
des Peupliers
. feu d’artifice à 22h30
. bal populaire à 23h00
La retraite aux flambeaux sera
précédée d’un repas organisé
par l’association « Les Vieux
Clous ».
L’association Culture et Loisirs
tiendra la buvette pendant le
bal.
N’hésitez pas à consulter le
site de la commune :
www.neuvillesurain.fr