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Compte-Rendu - compte rendu conseil de juin 2023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Neuville-sur-Ain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil de juin 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Eau et assainissement,
Compte-rendu du conseil municipal du 28 juin 2023
Présents : Thierry Dupuis maire, Alain Sicard 1er adjoint, Myriam Fanget 2ème adjoint, Christian Bouillet 3ème adjoint, Sandrine Ballandrin, Emmanuel Brion, François Carobbio, Myriam Crouzier, Sylvain Orenga, Jérémie Rynois, Maxime Sabran, Catherine Thoinon.
Absents ou excusés : Virginie Baclet 4ème adjoint (pouvoir à Catherine Thoinon), Agathe Dormant, Christophe Meurenand (pouvoir à Alain Sicard), Aurélien Sicard.
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Le compte-rendu de la séance du 17 mai, a été approuvé à l’unanimité.
Communauté de communes Rives de l’Ain Pays du Cerdon
Le conseil a pris connaissance du compte-rendu du dernier conseil communautaire et des activités de la Communauté de Communes Rives de l’Ain – Pays du Cerdon.
Aménagement, développement durable, urbanisme, vie économique, environnement
Une étude est en cours afin de trouver des solutions à la vitesse excessive des véhicules à l’intérieur du Domaine de Thol.
Une proposition d’achat pour le dernier terrain au fond du Domaine a été évoquée.
Le conseil a autorisé le Syndicat de Rivières d’Ain Aval et de ses Affluents à engager une étude auprès du Cabinet Art’Bel pour l’aménagement potentiel du bâtiment central du Domaine de Thol afin d’y implanter son siège. Si le projet est finalisé, la commune louerait le bâtiment au syndicat par le biais d’un bail emphytéotique. Le coût de l’étude est entièrement assuré par le syndicat. M. Alain SICARD n’a pas pris part au vote.
Groupe de travail PLU
Une première réunion du groupe de travail PLU, en perspective de la révision du plan local d’urbanisme s’est tenue le 13 juin. L’urbaniste en charge des dernières modifications a présenté les différentes procédures envisageables. Une prochaine réunion permettra de faire un état des lieux le 5 juillet.
Une révision peut durer au minimum 4 ans et avoir un coût de 30 000 €.
Voirie, travaux, réseaux
Le conseil municipal a entendu un compte-rendu de la commission travaux concernant les chantiers en cours et à venir : travaux centre social / cabinet infirmier terminés, remplacement d’une porte au local tennis, abattage d’arbres pour sécuriser la montée du Bry, achat d’une tondeuse.
Assainissement
Le conseil municipal a validé le projet déposé par le cabinet MONTMASSON, chargé de l’étude de construction de la nouvelle station d’épuration de Thol, pour un coût estimé à 3 710 000 € HT. Le Maire est autorisé à déposer des demandes de subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Département.
La prestation pour l’entretien des stations d’épuration, des postes de refoulement et des réseaux d’assainissement collectif va démarrer avec l’entreprise SUEZ. Les services techniques de la commune conservent l’entretien des espaces verts des stations.
Conventions
Le conseil a autorisé le Maire à signer une convention de servitude avec ENEDIS afin de desservir le bâtiment bibliothèque / centre social / cabinet infirmier.
y
Feu d'Artifice
15 juillet 23 Neuville sun Ain
Groupe LN'K : Funk / $oul / Pop
Vie Scolaire
169 élèves sont inscrits à l’école pour la prochaine rentrée, et sont répartis en 7 classes : PS/MS 24 – MS/GS 23 – GS/CP 22 – CE1 26 – CE2 25 – CM1 26 – CM2 23.
Sophie Orjollet prendra le poste de Pierre Favre à la direction.
Une classe sera repeinte cet été et une étude va être lancée pour aménager l’ancienne bibliothèque en salle de classe en 2024.
La remise de cadeaux de départ en 6ème, du permis piéton et permis internet aura lieu le 30 juin.
Les maisons à insectes et abris pour les oiseaux réalisés dans le cadre d’une action intergénérationnelle avec le conseil municipal des enfants et « les papis », ont été installés.
Vie Associative
Le conseil autorisé le remboursement de deux factures
d’impression d’affiches à Virginie Baclet pour un montant de
58,69 €. Il s’agit d’une commande sur un site internet
d’affiches pour la Fête de la musique et des Arts urbains et
Neuville en Fête.
Le conseil municipal a voté différentes subventions pour les
associations locales : Bibliothèque A livre Ouvert 2 250 €,
Syndicat d’Initiative 150 €, Culture et Loisirs 150 €, Festi des 2
Rives : 700 €.
Fête de la musique et des Arts urbains qui s’est déroulée les 24 et 25 juin au Domaine de Thol : de nombreuses familles avec jeunes enfants ont participé et les différents ateliers (coloriage, graph sur film noir, initiation au skate...) ont connu un grand succès, en particulier sur la journée du samedi. Les scènes musicales ouvertes ont permis aux jeunes du secteur de présenter leurs œuvres, pour certains c’était leur première fois sur scène. Plusieurs intervenants ont proposé leur accompagnement pour une prochaine édition qui nécessitera quelques ajustements dans l’organisation. La commission se pose la question d’ouvrir l’évènement au public le samedi uniquement et envisage de terminer l’évènement par un concert jusqu’à 22h (ceci sera à discuter avec les associations et les riverains).
Le marché de Noël prévu le 9 décembre prochain au tir à l’arc est en cours d’organisation. Un groupe de travail a été mis en place avec des habitants. Plusieurs associations de Neuville ont été sollicitées pour proposer des animations et tenir la buvette.
Communication
La mairie a décidé de se lancer sur les réseaux sociaux pour diffuser l’information plus spontanément et directement auprès des administrés. Suivez toute l'actualité de la commune sur Facebook & Instagram et n'hésitez pas à la partager !
- Compte Instagram https://www.instagram.com/mairie_de_neuville_sur_ain/ : informations évènements, photos évènements.
- Compte Facebook https://www.facebook.com/mairie.neuvillesurain/ : informations évènements, collecte déchets jours fériés, fermeture déchetterie, coupure d’eau et électricité, informations des associations...
L’accueil des nouveaux arrivants est prévu le 2 septembre 2023 à l’AThol, les invitations seront envoyées avant le 14 juillet. Si vous ne recevez pas votre invitation, n’hésitez pas à contacter la mairie pour vous inscrire.
Après ce moment convivial, les Associations neuvilloises & les associations invitées par la commune (activités n’existant pas sur Neuville) présenteront leurs activités au Forum des Associations à l’AThol et feront des démonstrations. Venez nombreux découvrir leur programme pour 2023 / 2024 !
Prochainement une rubrique incivilités sera mise en place sur le site internet et un bilan sera fait une fois par an du coût total des incivilités pour la collectivité.
De nombreuses déjections canines salissent le City Stade, le parc des peupliers et le domaine de Thol. Il est demandé aux propriétaires de chiens de ramasser les déjections de leur animal et de les jeter dans une poubelle. Une signalétique sera installée dans les lieux concernés.
Syndicat Intercommunal d’Énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA)
Le conseil a été informé des travaux en cours pour la réalisation de la 1ère tranche de travaux de remplacement des lampes d’éclairage public.
Le syndicat d’énergie et de e-communication a transmis une proposition financière pour la seconde tranche. Des précisions seront demandées.
Les économies de consommations attendues dans le cadre de ces travaux sont de l’ordre du 25 000 €.
Finances
Le conseil a validé le passage à la norme comptable M57 à compter du 1er janvier 2024.
Le maire a été autorisé à signer un contrat avec le Crédit Agricole pour une ligne de trésorerie de 100 000 € afin de fluidifier le règlement des dépenses.
Informations diverses
Le Conseil Municipal a également autorisé pour une durée de 6 mois l’installation d’un éco-pâturage dans le clos Chappet.
Les services de gendarmerie ont proposé à la mairie d’organiser une réunion publique concernant la cybercriminalité.
C.C.A.S.
Réservez dès maintenant vos dates !
- Le repas des 70 ans et + est prévu le 24 septembre à l’AThol.
- Le thé dansant aura lieu le 19 novembre 2023 à l’AThol, il sera organisé par Les Blés d’Or en collaboration avec la mairie. Feu d'Artifice
15 juillet 23
Neuulle sun Ain
Groupe LN'K : Funk / Soul / Pop 1: