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Séance - Seance du 10 mars 2026
Séance - Seance du 5 juin 2026
Séance - Seance du 20 juillet 2026
Séance - Seance du 22 avril 2026
Document publié le Mercredi 22 avril 2026 par la commune de Caupenne-d'Armagnac.
Lien du pdf (Séance - Seance du 22 avril 2026)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
CAUPENNE-D’ARMAGNAC PROCES
VERBAL
SEANCE
DU
22 AVRIL
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le vingt-deux
avril
à dix-neuf heures,
le Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
dans
la salle
de
la mairie
sous
la présidence
de
M.
GUICHEBAROU
Patrick,
Maire. Étaient
présents
: MM.
GUICHEBAROU
Patrick,
ORTEGA
Josiane,
DUFFOUR
Frédéric,
FIOR
Anne
Marie,
BOCKSTAEL
Cécile,
DUCOM
Joël
, LEFAIX
Christian,
SAINT-GERMAIN
Fanny,
TREMOUSS
Chloé.
Absents
excusés
: MM.
BACQUELA
Hervé,
BRETHES
David.
La
séance
a été
publique.
Mr
DUFFOUR
Frédéric
a été
élu
secrétaire.
1- ADOPTION
DU
PV
DU
26
MARS
2026
Après
relecture
du
PV,
le conseil
municipal
l'adopte
à l'unanimité.
2-
ADOPTION
DU
CEFU
2025
ET
AFFECTATION
DU
RESULTAT
Monsieur
le Maire
présente
les
comptes
2025
Lotissement
communal
« Monjan :
Investissement:
Dépenses:
16178,48
Recettes:
102908.32
(avec
report
2024)
Excédent:
86729,84
(Reporté
en
2026
au
001).
Fonctionnement:
Dépenses
: 76478.28
Recettes:
53907,02
soit
un
déficit
de
22571,26
Mme
Josiane
ORTEGA
soumet
les comptes
au vote
de
l'Assemblée
qui
sont
validés
à l'unanimité.
Commune
budget
Principal
:
Investissement
Dépenses:
491
921,61
Recettes
: 425
896,98
(avec
report
2024)
Déficit:
36
024,63
Fonctionnement:
Dépenses:
613
059,10
Recettes:
730
206,04
Excédent:
117
146,94
(reporté
en
2026
au
002).
Soit
un
résultat
avec
un
excédent
global
de
81
122,31
Mme
Josiane
ORTEGA,
Adjointe
au
Maire
soumet
les
comptes
au
vote
de
l'Assemblée
qui
sont
validés
à l'unanimité
2-VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
Monsieur
le Maire
présente
successivement
les budgets
primitifs
2026
en
fonctionnement
et en
investissement.
Tout
d'abord
le budget
du
lotissement
Monjan
et ensuite
le budget
principal
de
la
commune. Le
budget
primitif du
lotissement
Monjan
s’équilibre
à
133
295,80
euros
en
fonctionnement.
Il
s’équilibre
également
en
investissement
à
190
210,22
euros.
Le
budget
primitif principal
s'équilibre
à 669
527
euros
pour
la section
fonctionnement
et à 241
496
euros
pour
la section
investissement.
Ce
budget
tient
compte
des
orientations
budgétaires
adoptées
précédemment. Après
en
avoir
débattu,
le conseil
municipal
vote
à l'unanimité
l'ensemble
des
budgets
primitifs
pour
2026. 3-
QUESTIONS
DIVERSES
-Passem
:
Monsieur
le Maire,
suite
aux
explications
lors
du
précèdent
conseil
concernant
la Passem
, explique
que
cette
course
a pour
but
de
recueillir
des
fonds
reversés,
ensuite,
à des
projets
œuvrant
pour
la
transmission
et la valorisation
de
l‘'Occitan
Gascon.
Le
recueil
de
ces
fonds
se
fait de
manière
symbolique
par
l’achat
de
kilomètres.
La
course
traversera
Caupenne
dans
la nuit
du
5 au
6 mai.
Après
en
avoir
débattu,
le conseil
municipal
décide
d’acheter
5 kilomètres
à
100
euros
l’unité
et de
convier
quelques
Caupennois
qui
le souhaitent
à
participer
à cette
traversée.
-Loyer
logement
communal
n°2
:
Monsieur
le Maire
indique
que
le logement
N°2
jusqu’à
présent
loué
à Mr
Chargy
va
se
libérer
début
mai.
Nous
avons
la possibilité
de
réévaluer
celui-ci
pour
la prochaine
mise
en
location.
Le
loyer
actuel
étant
de
400
euros
hors
charges.
Après
en
avoir
débattu,
le conseil
décide
avec
8 voix
pour
et une
contre
d’augmenter
le loyer
à 450
euros.
-Commissions
:
Monsieur
le Maire
présente
le tableau
des
commissions
internes
ainsi
que
les représentations
au
sein
des
organismes
extérieurs.
Il demande
une
rigueur
et un
investissement
de
chacun
des
membres
du
conseil
à ces
différentes
commissions.
-Point
voirie
:
Madame
Ortega
explique
avoir
fait un
état
des
lieux
de
la voirie
communale
avec
le responsable
technique
de
la communauté
de
communes.
Il a pris
en
compte
les
différents
travaux
nécessaires
à
l’entretien
et à la réfection
sur
notre
commune.
-Gym
:
Madame
Bockstael
fait part
d’une
demande
de
Ludivine
Lassis
pour
avoir
la possibilité
de
se
connecter
au
Wifi
de
la salle
des
fêtes
lors
des
séances
de
gym.
Monsieur
le Maire
explique
que
le wifi
est présent
via
la box
de
l’école
et que
la connexion
est possible.
-8
Mai :
Un
point
est
fait concernant
l’organisation
du
8 mai.
Les
invitations
seront
éditées
lundi
27
pour
la
distribution
dans
les
boites
aux
lettres.
Rien
ne
restant
à l'ordre
du jour,
la séance
est levée
à 21
h25.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
LE
AT