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Arrêté - Arrete brocante du 14.05
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cuise-la-Motte.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete brocante du 14.05)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
N°01/04/2026-11
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DE
LA COMMUNE DE CUISE LA MOTTE
ARRETE AUTORISATION ORGANISATION D’UNE BROCANTE
Le Maire de Cuise la Motte,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.44, R.225,
Vu les articles L.2211-1, L.2212-2, L.2213-1, L.2213-2, L.2213-3, L.2213-4 du Code Général
des Collectivités Territoriales,
Vu l’arrêté interministériel du 24 novembre 1967, modifié, relatif à la circulation routière (4'è"°
partie) approuvée par arrêté du 7 juin 1977,
Vu la demande présentée par l’association les P'tits Loups du Vandy, précisant l’organisation
d’une brocante le jeudi 14 mai 2026 de 5 heures à 18 heures, Place du Marché, rue du Pont, rue
du Port, rue du Bord de l'Aisne,
Considérant le danger apporté par la circulation automobile quant à cette installation et pendant
la manifestation, la rue du Port sera interdite au stationnement côté gauche, la rue du Pont
interdite au stationnement du passage à niveau jusqu'au feu tricolore face à la Place du Marché,
ainsi que le virage après la garde barrière — direction Berneuil sur Aisne.
ARRETE
Article 1 : l’association les P'tits Loups du Vandy est autorisée à organiser une brocante le 14
mai 2026 de 5 heures à 18 heures. Elle devra prendre toutes précautions utiles quant à la
circulation, plus particulièrement dans les rues du Port, du Pont, du Bord de l’Aisne, qui seront interdites au stationnement des véhicules comme précité.
Toutefois un accès devra être prévu pour les véhicules de secours et d’incendie.
Article 2 : le stationnement des véhicules sera réglementé par l’association les P'tits Loups du
Vandy.
Article 3 : des panneaux de signalisation seront mis en place par la Commune de Cuise la Motte et l’association les P'tits Loups du Vandy pour permettre l’application du présent arrêté.
Article 4 : les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées par des procès
verbaux.
Article 5 : ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de la Brigade
de Gendarmerie de Choisy au Bac, à l’association les P'tits Loups du Vandy, chargés, chacun
en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté et au Centre de Secours et d’Incendie
d’Attichy.
Cuise la Motte, le 1° avril 2026