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Procès Verbal - czbcluas1rizh5
Document publié le Lundi 15 novembre 2010 par la commune de Trun.
Lien du pdf (Procès Verbal - czbcluas1rizh5)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
1
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du
15 novembre 2010
Convocations du
08 novembre 2010
Convocations adressées individuellement le 08 novembre 2010 à chaque Conseiller Municipal afin de délibérer une séance ordinaire.
Le 15 novembre deux mil dix à 18 heures 00, le Conseil Municipal de TRUN s’est réuni sous la Présidence de Monsieur Jacques PRIGENT, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 08 novembre 2010
Présents : MM. Jacques PRIGENT, Mme Florence ECOBICHON, Eric RIEDINGER, MM. Fabien JOUADE, Hervé BROC, Mme Anne-Marie TREUIL, Mme Séverine ROLLAND, Mme Edith LEMORE , Mr Joël MALECANGE, Mr Benoît BAGGENSTOS, Mr André DEBEVE
A donné procuration : Mr Daniel DELAUNAY donne procuration à Mme Florence ECOBICHON.
Absents : Jean-Pierre LEFRANCOIS,
Secrétaire de séance : Mme Florence ECOBICHON
Le procès-verbal de la précédente séance est lu et approuvé
___________________
ORDRE DU JOUR
1. Election des membres de la commission de la
délégation de service public.
2. Montant des rémunérations des enseignants.
CM-1511-CR 2
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 15 novembre 2010
Convocations du 08 novembre 2010
1- Election des membres de la commission de la
délégation de service public
&&&&&&&&&&
Délibération
Monsieur le MAIRE fait nommer une commission composée de 3
titulaires et 3 suppléants :
A été nommé : Titulaires :
- Mr Eric RIEDINGER
- Mr Joël MALECANGE
- Mr Hervé BROC
Suppléants :
- Mme Florence ECOBICHON
- Mme Edith LEMORE
- Mr Fabien JOUADE
AUTORISE le Maire à signer toutes pièces relatives à cette
commission.
2- Montants des rémunérations des enseignants
&&&&&&&&&&
Concernant ce point, les délibérations ont été prises afin de ne pas pénaliser les traitements de salaires sur les mois d’octobre et novembre.
Election des membres de la
commission de la délégation
de service public
CM – 1511 - DEL 66 /2010
CM-1511-CR 3
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 15 novembre 2010
Convocations du 08 novembre 2010
QUESTIONS DIVERSES
1- Consommation excessive d’eau
&&&&&&&&&&
Délibération
Monsieur le Maire informe d’une fuite d’eau dans la résidence principale d’une abonnée suite à une surfacturation de la SAUR. Après présentation de la facture et de l’attestation des travaux effectués par Mr Lecuyer Gérome, les conditions sont réunies afin que la demande d’exonération soit acceptée.
A l’unanimité, le conseil décide que la facture ne soit pas comptabilisée sur la totalité mais au prorata des consommations des années passées.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
Donne un avis favorable pour régulariser.
2- Présentation du devis de la S.A.R.L. Claeys
&&&&&&&&&&
Monsieur le Maire et le conseil municipal accepte le devis de Mr Claeys concernant la mise en place d’un parking prévu à l’école de musique.
Concernant les travaux d’aménagement de la cour de l’atelier, le devis est reporté.
3- Commémoration militaire prévue du 15 au 18 août 2011
&&&&&&&&&&
Délibération
Parking école de
musique
Devis Claeys
Fuite d’eau
CM – 1511 - DEL 67 /2010
CM – 1511 - DEL 66 /2010
Reconstitution militaire
CM – 1511 – DEL 68 /2010
CM-1511-CR 4
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 15 novembre 2010
Convocations du 08 novembre 2010
Monsieur le Maire, après entretien avec Mr Beuneche de l’association « les compagnons d’Irène et Mr JEUNOT représentant du Mémorial de
Montormel, informe qu’une manifestation et animation militaire se déroulera du 15 au 18 août 2011 sur le champ de foire de Trun.
L’association souhaite une subvention exceptionnelle afin de couvrir les frais de carburant.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
ACCORDE une subvention exceptionnelle de 1500€
AUTORISE le Maire à signer toutes pièces relatives à cette
manifestation.
4- MFR de Vimoutiers sollicite une subvention
&&&&&&&&&&
La Maison Familiale de Vimoutiers demande une subvention concernant une élève de Trun.
Monsieur le Maire rappelle que nous avons une MFR implantée sur la commune et par conséquent aucune subvention ne sera accordée.
5- SDIS de l’Orne - sécurité ancienne gare
&&&&&&&&&&
Un point est fait sur les travaux en cours. Afin d’organiser une visite de sécurité, il doit être déposé une demande de permis de construire.
Mr Eric RIEDINGER se charge du dossier.
CM-1511-CR 5
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 15 novembre 2010
Convocations du 08 novembre 2010
6- Bovins en divagation
&&&&&&&&&&
Afin de gérer au mieux le problème des bovins errants, il a été nommé comme intervenant Mr Joël MALECANGE pour éviter tout risque d’accident sur la voierie.
7- Sono en centre ville
&&&&&&&&&&
Mr André DEBEVE est nommé afin d’améliorer le problème de la diffusion de la sono en centre ville.
Un devis est demandé.
8- Point sur les travaux de la salle des fêtes
&&&&&&&&&&
Mr BLOYER propose d’installer les thermostats afin de minimiser les travaux dans la salle des fêtes.
Un faux plafond sera posé.
Mme Florence ECOBICHON prend en charge la demande de 3 devis.
CM-1511-CR 6
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 15 novembre 2010
Convocations du 08 novembre 2010
TOUR DE TABLE
Il est suggéré un sens unique, rue Pierre DUDOUIT, pour les usagers de la maison de retraite
La séance est levée à 19h00
Le secrétaire Les Membres Présents Le Maire Mr Florence ECOBICHON Jacques PRIGENT
CM-1511-CR