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Déliberation - dcm2026 054
Déliberation - dcm2026 115
Déliberation - dcm2026 076
Déliberation - dcm2026 118
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2026 118)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 25/09/2026 Reçu en préfecture le 25/09/2026 Publié le
SL
ID : 049-200084903-20260922-DCM2026_118-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Les HAUTS-d'ANJOU
DU
CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION N°DCM2026_118
MANDAT SPECIAL - TERRITOIRES D’ANJOU — LISTE DES PARTICIPANTS
L’an deux mil vingt-six, le 22 septembre, le Conseil Municipal de la Commune des Hauts- d'Anjou
dûment
convoqué
le
16
septembre
2026,
s’est réuni
en
salle
du
conseil
de
la
commune déléguée de Champigné, sous la présidence de Madame Véronique LANGLATS, Maire.
Conseillers en exercice : Conseillers présents : Pouvoir(s)
:
Votants :..
Conseillers présents : Mme LANGLAIS Véronique,
M. BORDRON
Rodolphe,
Mme TEMPLE Marie-Laure,
M.
BOISIAUD
Jean-Pierre,
Mme
BORDRON
Anne,
Mme
SANTENAC
Rachel,
M.
CHOLLET
Alain,
Mme
BURON
Christelle,
M.
HOSTIER
Gérard,
Mme
TESSIER
Elodie, M.
VERGER Albéric, M. BRIAND Tony, M. ERMINE Benoit, Mme BANTON
Christina,
M.
SEGUY
Frédéric,
M.
BOISTEAU
Eric,
M.
TALINEAU Jean-Marie,
M.
BLOT
Christophe,
Mme
CHABIN
Nathalie,
Mme
CHARDON
Joyce-Eloho,
Mme
RIVENEAU Annie, Mme PHILIPOT Morgane,
Mme JOUANNEAU-FERRON Laetitia,
Mme
BEAUVILLAIN
Céline,
M.
BODIN
Christophe,
Mme
KAYNAR
Hatice,
M.
MAINFROID Stéphane, Mme DELAUNAY Tatiana, Mme CIMIER Marine, M. AUBRY François, Mme JEANNETEAU Charlotte, Mme VIAL Claire, M. GILBERT Georges, M. CHEVALIER Ludovic, M. CHÂTILLON Jean-Yves, Mme LONG-ROSEAU Pascale, Conseillers absents ayant donné pouvoir : M. POTIER Timéo à donné pouvoir à M. BRIAND Tony, M. GERMAIN Pierre a donné pouvoir à Mme CIMIER Marine, Mme JULÉ Roselyne à donné pouvoir à Mme VIAL Claire, Conseillers excusés : M.
PERDRIAU Jean-Francois,
M.
DERICKXSEN
Georges,
Mme
RETHORE
Lucie,
Mme COTTIN Séraphine, Secrétaire de séance : CIMIER Marine
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 22 septembre
Feuillet n° Envoyé en préfecture le 25/09/2026 Reçu en préfecture le 25/09/2026
DELIBERATION N°DCM2026_118
Publié le
TT
MANDAT
SPECIAL
- TERRITOIRES D’ANJOU
-—
LISTE
DES]
ID : 049-200084903-20260922-DCM2026_118-DE
DELIBERATION N°DCM2026_118
Mandat
spécial
-
Territoires
d’Anjou
-—
Liste
des
participants
Rapporteur
: Christelle
BURON
L’ensemble
des
élus
du
Conseil
Municipal
des
Hauts-d’Anjou
est
invité
à
participer
à
la
2ème
édition
de
«
Territoires
d'Anjou
»,
organisée
par
l'Association
des
Maires
de France
49,
le
vendredi
9
octobre
2026
au
centre
Athlétis
des
Ponts-de-Cé.
Conformément
aux
dispositions
légales,
les
membres
du
Conseil
Municipal
bénéficient
du
sement
des
frais
de
transport
et
de
séjour
qu’ils-ont
engagé-pour
se-rerr
réunions
dans
des
instances
ou
des
organismes
où
ils
représentent
leur
commune,
lorsque
la
réunion
a
lieu
hors
du
territoire
de
celle-ci.
Par
délibération
du
Conseil
Municipal
du
7
juillet
2026,
le
Conseil
Municipal
à
acter
la
prise
en
charge
financière
des
frais
d'inscription
à
cette
journée,
pour
les
élus
ne
percevant
pas
d’indemnités
de
fonctions.
Le
montant
des
frais
d'inscription
s'élève
à
20
€
par personne.
La
liste
des
élus
municipaux,
ne
percevant
pas
d’indemnités,
qui
participeront
à
« T'erritoires
d’Anjou
»
le
9
octobre
2026,
est
la
suivante
:
-
Monsieur
BLOT
Christophe
-
Madame
CHABIN
Nathalie
-
Monsieur
CHEVALIER
Ludovic
-
Madame
DELAUNAY
Tatiana
-
Monsieur
GILBERT
Georges
=
Monsieur
DERICKXSEN
Georges
-
Monsieur
MAINFROID
Stéphane
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.
2123-18,
Vu
la
circulaire
du
15
avril
1992,
Vu
la
délibération
de
la
commune
des
Hauts-d’Anjou
n°
DCM2026_090
en
date
du
7
juillet
2026, Considérant
les
crédits
inscrits
au
budget
de
la
collectivité,
Considérant
l’avis
favorable
du
Bureau
municipal
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
:
-
De
prendre en
charge
pour
les
élus
suivants
l'intégralité
des
frais
occasionnés
par
la
participation
à
«
Territoires
d’Anjou
»,
sur
la
base
des
dépenses
réelles
effectuées
:
©
BLOT
Christophe
©
CHABIN
Nathalie
©
CHEVALIER
Ludovic
©
DELAUNAY
Tatiana
Commune
des
Hauts-d’Anjou
Séance
de
conseil
municipal
du
22
septembre
2026
Feuillet
n° Envoyé en préfecture le 25/09/2026 Reçu en préfecture le 25/09/2026
DELIBERATION N°DCM2026._118
Publié le
SL
MANDAT SPECIAL - TERRITOIRES D’ANJOU — LISTE DE|
1D : 049-200084903-20260922-DCM2026_118-DE
©
GILBERT Georges
o
DERICKXSEN Georges
o
MAINFROID Stéphane
-
D’autoriser Madame le Maire ou son représentant à signer toute pièce et prendre toute mesure se rapportant à ce dossier.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte la présente à l'unanimité Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
À Champigné, le 25 septembre 2026
Certifié exécutoire par le Maire Compte teiu de la transmission en Préfecture le 25 septembre 2026 Et de la publicité
par voie d'affichage, publication où notification le 25 septembre 2026
Mention des voies et délais
de recours : La
présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes — sis 6 AL de l'Îk Gloriette,
44000 Nantes — daus le délai de deux mois à compter de la plus tardive des dates précédentes. Le tribunal administratif peut étre saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens” accessible par le site Internet bip:/ /wwutekrecours.fr
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 22 septembre 2026
Feuillet n° Envoyé en préfecture le 25/09/2026 Reçu en préfecture le 25/09/2026 Publié le
IT
ID : 049-200084903-20260922-DCM2026_118-DE