Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DCM 2024 02 28
Procès Verbal - DCM 2024 03 27
Procès Verbal - DCM 2023 03 01
Ordre du Jour - CM 2024 07 03 ODJ
Procès Verbal - DCM 2023 05 03
Procès Verbal - DCM 2026 03 04
Procès Verbal - DCM 2026 03 21
Procès Verbal - DCM 2025 07 02 1
Procès Verbal - CM 2024 07 03 PV
Procès Verbal - DCM 2023 02 15
Procès Verbal - DCM 2024 07 03
Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune de Pluneret.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2024 07 03)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE PLUNERET
7, Place Vincent Jollivet
56400 PLUNERET
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 JUILLET 2024
Liste des délibérations
Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021
N° d’ordre Objet Sens du vote 20240703/01 Séance du conseil municipal du 15 mai 2024 : approbation du procès-verbal Approuvée à l’unanimité
20240703/02 Jardins de mémoire - prise de gestion par la commune Approuvée à l’unanimité 20240703/03 Jardins de mémoire – achat du terrain par la commune Approuvée avec une ABSTENTION 20240703/04 Jardins de mémoire - classement dans le domaine public communal Approuvée à l’unanimité 20240703/05 Décision modificative n° 2024/1 : création de l’opération 32 « centre technique municipal » et inscription de crédits
Approuvée à l’unanimité
20240703/06 Collège de Kerfontaine – dotation d’accès aux équipements sportifs année scolaire 2023/2024 Approuvée à l’unanimité 20240703/07 Gestion de Mériadec 2023 Approuvée à l’unanimité 20240703/08 Association SENDO Club : Demande de subvention exceptionnelle Approuvée à l’unanimité 20240703/09 Pôle éducation / service restaurant scolaire : modification de la durée hebdomadaire de service Approuvé à l’unanimité 20240703/10 Services techniques : création d’un emploi Approuvée à l’unanimité 20240703/11 Action sociale : revalorisation de la participation employeur pour le risque santé et pour le risque prévoyance
Approuvée à l’unanimité
20240703/12 Indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés pour des élections Approuvée à l’unanimité 20240703/13 Désaffectation et déclassement d’une parcelle communale en vue d’une cession à Mme RIO Martine (SCI TY ARMOR) - 1 rue de Kérizan
Approuvée à l’unanimité
20240703/14 Cession d’une parcelle communale à Mme RIO Martine (SCI TY ARMOR) - 1 rue de Kérizan Approuvée à l’unanimité 20240703/15 Cession du surplus de la parcelle communale AH 234 à l’Association Gabriel Deshayes (Résidence Liorzig) - rue Georges BALLERAT
Approuvée à l’unanimité
2024073/16 Cession de parcelles communales à Mme HERVOUET Charlotte - 8 rue Georges BALLERAT Achat de la parcelle ZS 76 sise à Lanriacq aux consorts GOASMAT-HURTAUD Approuvée à l’unanimité
20240703/17 1/ Achat de la parcelle ZS 76 sise à Lanriacq aux consorts GOASMAT-HURTAUD Approuvée à l’unanimité
20240703/18 Zones d’Accélération des Energies Renouvelables – définition des zones Approuvée à l’unanimité 20240703/19 Ecrans anti-bruit : convention d’entretien de leurs abords Approuvée à l’unanimité
20240703/20 Eclairage public : modification des horaires Approuvée à l’unanimité
20240703/21 Méliscènes 2024/20234 – Nouvelle convention Approuvée à l’unanimité
20240703/22 Travaux de réhabilitation d’un bâtiment existant pour transformation en lieu de fabrique culturelle - Avenan
généraux n°4 et n°5
Approuvée à l’unanimité
20240703/23 Travaux de rénovation et d’extension de la salle Nicolazic - Avenants généraux n° 21, 22, 23, 24, 25 et
26
Approuvée à l’unanimité
20240703/24 Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT : compte-rendu
décisions n°2024-076 à 2024-100 inclus
Approuvée à l’unanimité
20240703/25 Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de la fongibilité des crédits : compte rendu des décisions
Approuvée à l’unanimité