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Déliberation - Subvention exceptionnelle association Nathan le combat d un ange
Document publié le Jeudi 11 février 2016 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - Subvention exceptionnelle association Nathan le combat d un ange)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
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2016-02-026-DVES
LANDES nomenclature: 7.5.2
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 FEVRIER 2016
OBJET: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « NATHAN, LE COMBAT D'UN ANGE »
L’an deux mille seize, le onze février, à vingt heures. Le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur LESPADE, Maire.
PRÉSENTS
M. LESPADE, Mme NOGARO, M. PERRET, Mme DUFAU, M. DUBERT, Mme DUPRE, M. LAPEBIE, M. GONZALES, M. HERVELIN, Mme DESTOUESSE, Mme BIRLES, M. LAURENT, Mme CORRIHONS, Mme MOUNIER, M. SALLABERRY, M. COUTIER Mme CAMBRONERO, M. GARANS, Mme PICAT, M. DUBUS, Mme BISBAU, Mme MONTAUCET, Mme PERIMONY-BENASSY, M. SAUBIETTE, M. ROBLES, Mme FAURE, M. CLAVERIE
ABSENTS REPRÉSENTÉS
Mme SAINT-AUBIN procuration à Mme DUFAU
M. LECERF procuration à M. HERVELIN
M. AJA procuration à M. DUBERT
Mme DELAVENNE procuration à M. CLAVERIE
ABSENTS
Mme BAULON, M. POULAERT
SECRÉTAIRE DE SEANCE : Mme NOGARO
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 27
Nombre de pouvoirs: 4
Nombre de votants : 31
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairic@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwville-tarnos.fr
Identifiant unique*: 040-214003121-20160212-2016_02_026-DE
Envoyé en préfecture, le 12/02/2016 - 15:57
Reçu en préfecture, le 12/02/2016 - 16:04
* Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué `landespublic` (ALPI) 2016-02-026-DVCS - SUBVENTION
«NATHAN LE COMBAT D'UN ANGE »
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’attribuer une subvention exceptionnelle à
l'association « Nathan le combat d'un ange », dans le cadre de la manifestation sur le thème de la gastronomie organisée par la médiathèque « Les Temps Modernes » du 19 janvier au 20
février 2016.
En effet, trois des intervenants (Sonia Delavault, Lionel Elissalde et Eric Ospital) ont souhaité que leur participation aux animations bénéficie à cette association plutôt que de percevoir une rémunération.
Cette subvention exceptionnelle s’élève à la somme de 650 euros (six cent cinquante euros).
LE CONSEIL MUNICIPAL
Entendu son Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment l’article L 2121-29 ;
Vu la participation de Sonia Delavault, Lionel Elissalde et Eric Ospital) à la manifestation organisée par la médiathèque Les Temps Modernes du 19 janvier au 20 février 2016 :
Vu la demande de subvention exceptionnelle de l'association « Nathan le combat d'un ange » ;
DELIBERE
DECIDE d'attribuer à l'association « Nathan le combat d'un ange», une subvention
exceptionnelle d'un montant de 650 euros (six cent cinquante euros).
DIT que les crédits nécessaires au règlement de cette subvention sont prévus au budget 2016.
Vote: 31
Pour: 31
+
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
(suivent les signatures)
Pour extrait certifié conforme
Tarnos, le 12 février 2016 L_/
Le Maire |
Identifiant unique*: 040-214003121-20160212-2016_02_026-DE
Envoyé en préfecture, le 12/02/2016 - 15:57
Reçu en préfecture, le 12/02/2016 - 16:04
* Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué `landespublic` (ALPI)