Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - file 1355 compte rendu du conseil municipal du 15
Compte-Rendu - 1310 compte rendu du conseil municipal du 23 janvi
Compte-Rendu - 571 10 12 07 compte rendu conseil municipal v1
Compte-Rendu - 1342 compte rendu conseil municipal 4 sept 2018
Compte-Rendu - 1027 13 03 21 compte rendu du conseil municipal
Compte-Rendu - 1190 compte rendu du conseil minicipal du 28 aout
Compte-Rendu - 1221 compte rendu du conseil municipal du 3 novemb
Compte-Rendu - 1026 13 01 10 compte rendu du conseil municipal
Compte-Rendu - 1557 compte rendu du conseil municipal 10 de cembr
Compte-Rendu - 263 10 06 15 compte rendu conseil municipal v1
Compte-Rendu - 1355 compte rendu du conseil municipal du 15 janvier 2019
Document publié le Mardi 15 janvier 2019 par la commune de Saint-Prim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1355 compte rendu du conseil municipal du 15 janvier 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
2
IL
LES
pPr'm
Conseil
Municipal
de
Saint-Prim
LR
Mairie
de Saint
Prim
153,
rue
du
Village
38370
SAINT-PRIM
Saint
Prim,
le25/01/2019
Tel.
04
74 56 42
70
Fax
04
74 56 55
03
mairiedesaintprim@wanadoo.fr http://saint-prim.fr/
PROJET
de
COMPTE
RENDU
Mardi
15
janvier
2019
à
20h00
salle
du
Conseil
Municipal
Prénom
Nom,
Qualité
Présent/excusé/
Pouvoir
à
Prénom
Nom,
Qualité
A
TE]
EL
els
ETES
Pouvoir
à
Didier
GERIN,
Maire
Présent
Franck
DENOLLY,
Conseiller
Présent
Michel
CROS,
1° Adjoint
Excusé
B.SEEMANN |
Alain
GUILLOTON,
Conseiller
Présent
Daphné
GAULT,
2°
Adjointe
Présente
C.
JAVERLIAC,
Conseiller
Présent
Pierre
VALVERDE,
3°
Adjoint
Absent
Pascale
JURY,
Conseillère
Absente
Stéphanie
JODAR,
4"
Adjointe
|
Absente
Noélie
LASCOLS,
Conseillère
Présente
Sandrine
BONNAY,
Conseillère
Présente
Nelly
MICHALON,
Conseillère
Présente
Yoann
CHARDON,
Conseiller
Absent
Bernard
SEEMANN,
Conseiller
Présent
M-C
CLAMARON,
Conseillère
Présente
Secrétaires
de
séance
: Marie-Claude
Clamaron
et
Didier
Gerin
Approbation
du
projet
de
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
18
décembre
2018:
Après
prise
en
compte
des
remarques
reçues
par
mail
et
lors
de
la
relecture
en
séance,
Adopté
à
la
majorité
des
personnes
présentes
et
représentées
avec
1
abstention
et
1
contre. Délibérations
:
1.
Processus
de
titularisation
—
poste
d’adjoint
technique
(avec
un
profil
d’ATSEM
-— Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles):
Didier
Gerin
—
maire
présente
les
différentes
étapes
de
processus
de
titularisation
pour
l'agent
concerné
avec
la création
d’un
poste
d’adjoint
technique
et avec
la
nécessité
de
suivre
un
stage
de
5
jours
en
2019
(5
jours
de
stage
—
Dates
et
lieu
à
valider
avec
le
CDG38
-
Centre
de
Gestion
38,
sur
Beaurepaire
ou
Roussillon
?).
Dans
la
définition
du
grade,
il
sera
tenu
compte
de
la
reprise
de
carrière.
Au
préalable,
Daphné
Gault
—
adjointe
en
charge
de
l’école
—
précise
qu'il
faudra
intégrer
dans
la
prochaine
délibération
le
nombre
d'heures
précis
sur
une
année
pleine.
Ce
nombre
d'heures
devra
être
validé
entre
l'agent
et
la
collectivité
dans
les
prochaines
semaines.
Adopté
à
la
majorité
des
personnes
présentes
et
représentées
avec
1
abstention.
2.
Prévision
d’un
2°"°
Columbarium
dans
le
nouveau
cimetière:
Aujourd'hui
il
ne
reste
plus
qu'un
emplacement
dans
le
Columbarium
installé
il y
a
maintenant
plusieurs
années.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
approuvent
cette
idée
d'installer
un
2°
Columbarium
dans
le
nouveau
cimetière.
Cet
investissement
sera
étudié
dans
le
cadre
du
budget
primitif
2019.
Il est
donc
nécessaire
de
demander
rapidement
plusieurs
devis.
Etude
du
coût
d'investissement
avec
éventuel
vote
lors
du
budget
primitif
2019
suivant
les
capacités
de
financement
de
la
commune
(en
intégrant
des
arbitrages
avec
d'autres
investissements). Adopté
à
l’unanimité.
j)
L
C:\Users\UTILIS-1\AbpData\Local\Temn\Proiet
Compte-rendu
CM
du
15
ianvier
2019.docx
pagel/3 PT
IR
Conseil
Municipal
de
Saint-Prim
3.
Subvention
/ Contribution
auprès
de
l’Association
‘Pour
Soutenir
le
Mas
des
Champs:
Lors
de
la
dernière
Assemblée
Générale
de
l'Association
‘Pour
Soutenir
le
Mas
des
Champs’
le
18
octobre
2018,
il
a
été
décidé
à
l'unanimité
de
passer
la
cotisation
0,08
€
à
0,10
€
par
habitant.
Une
action
forte
de
l'association
«
améliorer
le
cadre
de
vie,
le
bien-être
et
l'accompagnement
des
patients
»
en
intégrant
que
depuis
plusieurs
années
les
pathologies
sont
de
plus
en
plus
lourdes
et
il
est
donc
indispensable
de
faire
évoluer
ses
accompagnements. Après
échanges,
accord
du
conseil
municipal
pour
cette
évolution
de
0,08
€
à
0,10
€
par
habitant. Adopté
à
la
majorité
des
personnes
présentes
et
représentées
avec
1
abstention.
4.
Choix
d'organisation
du
Grand
Débat
National
à
Saint
Prim
:
Après
affichage
de
la
Lettre
du
Président
de
la
République,
du
courrier
du
1°
Ministre,
du
courrier
du
Préfet,
des
recommandations
de
l’AMI
—
Association
des
Maires
de
l'Isère,
la
proposition
(reçue
par
mail)
du
maire
de
Saint-Clair-Du-Rhône
a
été
lue
en
conseil
municipal.
Olivier
Merlin
—
maire
de
Saint-Clair-Du-Rhône
propose
d'organiser
une
réunion
dans
le
cadre
du
Grand
Débat
National
entre
les
communes
de
Saint-Clair-Du-Rhône,
Les
Roches
de
Condrieu,
Clonas
sur
Varèze,
Saint
Alban
du
Rhône
et
Saint
Prim.
Ce
serait
le
12
février
en
soirée
dans
une
salle
à
Saint
Clair
du
Rhône
en
présence
de
M.
Didier
Rambaud-—
Sénateur
de
l'Isère
et de
Caroline
Abadie
—
Députée
de
la 8°"
circonscription.
En
parallèle,
il est
proposé
d'informer
les
habitants
de
Saint
Prim
par
affichage
et
grâce
au
site
internet
de
la
commune
sur
cette
réunion
du
12
février,
en
précisant
qu'il
n’y
aura
pas
de
cahier
de
doléances
en
mairie
pour
privilégier
le
dépôt
de
contributions
sur
le
site
www.granddébat.fr
.
Pour
toutes
les
personnes
qui
souhaiteraient
organiser
un
débat
sur
Saint
Prim
(dans
le
respect
des
règles
définies),
la salle
du
conseil
municipal
sera
mise
à
disposition.
Adopté
à
la
majorité
des
personnes
présentes
et
représentées
avec
1
abstention.
Informations
:
Y”
Recensement
du
17
janvier
2019
au
16
février
2019:
La
mise
en
place
suit
son
cours
avec
les
périodes
de
formation
des
agents
recenseurs
et
les
distributions
des
courriers
d'informations
dans
chaque
boîte
aux
lettres.
Nom
du
coordonnateur
en
mairie
FRANCOIS
Gwendoline
n°
04.74.56.42.70.
Nom
des
agents
recenseurs
:
GIROUD
Murielle,
ARBAY
Mathilde
et
FAUBERT
Isabelle.
Elu
référent
: Alain
GUILLOTON.
YŸ
Planning
des
travaux
de
rénovation
de
la
véranda
du
bar-restaurant
‘Le
Golden
Bistro”:
Début
des
travaux
le
lundi
21
janvier
2019
avec
la
dépose
des
vitrages
existants
avant
pose
de
châssis
aluminium
double
vitrage
et
changement
du
faux
plafond
intégrant
un
nouvel
éclairage
(qui
sera
isolé
thermiquement
et traité
pour
l’acoustique).
Objectif
: Réouverture
de
la véranda
le vendredi
25
janvier.
Pour
rappel,
tous
ces
travaux
sont
pris
en
charge
par
la
commune
hors
éclairage.
DL
C:\Users\UTILIS-1\ApnData\Local\Temp\Proiet
Compte-rendu
CM
du
15
janvier
2019.docx
page2/3 Prin
Conseil
Municipal
de
Saint-Prim
*
Service
à
la
population
: Mise
en
place
d’un
‘Point
Numérique’
au
secrétariat
de
mairie:
Extrait
de
l’article
qui
paraîtra
dans
le prochain
bulletin
municipal :
|
Bientôt
un
point
d'accueil
numérique
à
votre
service
en
Mairie
|
Ce
point
d'accueil
numérique
sera
un
espace
destiné
prioritairement
aux
usagers
ne disposant
pas
d'un
outil
informatique
ou
peu
à
l'aise
avec
Internet
et
qui
facilite
l'accès
aux
formalités
dématérialisées
de
l'État
et
des
différentes
collectivités
locales,
intercommunale,
départementales,
régionales
avec
:
° un
ordinateur
ayant
un
accès
aux
sites
internet
dédiés
aux
télé-procédures,
* le
moyen
de
scanner
des
documents
et
d'imprimer
des
justificatifs,
+ la
possibilité
de
vous
faire
accompagner
par
un
agent
assurant
la
médiation
numérique.
Ce
dispositif
entre
dans
le cadre
du
déploiement
des
télé-procédures
de
l’État
pour
les
démarches
liées
aux
titres
réglementaires
que
sont
: la
carte
d'identité,
le
passeport,
le
permis
de
conduire
et
la
carte
grise
(certificat
d’immatriculation),
etc.
La
modernisation
des
processus
devrait
bénéficier
à
chaque
usager
et
offrir
un
service
plus
efficace,
plus
simple.
Cela
garantira
l'égalité
d'accès
de
tous
au
service
public,
quels
que
soient
sa
localisation,
son
équipement
et
sa
maîtrise
des
nouvelles
technologies.
Accord
du
conseil
municipal
pour
la
mise
en
place
de
cet
accueil
numérique
dans
les
prochaines
semaines.
A
partir
de
cet
accord,
le
maire
fera
une
proposition
d'organisation.
Y*
Législation
autour
des
défibrillateurs
:
Lecture
du
décret
N°
2018-1186
du
19
décembre
2018
relatif
aux
défibrillateurs
automatisés
externes.
À
ce
jour,
il
existe
un
défibrillateur
automatisé
externe
sur
les
installations
du
S.I
Chonas/St
Prim.
Une
étude
va
maintenant
être
lancée
pour
l’éventuelle
mise
en
place
d'un
défibrillateur
en
centre
village
(avec
d'importantes
manifestations
comme
la
fête
de
la
musique,
les
brocantes,
la
marche
gourmande...).
Ÿ”
Demande
de
l’Association
reventinoise
CITEE
-
Association
CITOYENS
ET
ENVIRONNEMENT
en
Vallée
du
Rhône
pour
la
location
de
la
Salle
d’Animation
Rurale
:
Après
rappel
des
statuts
du
SI
Chonas
/ St
Prim
et
du
règlement
intérieur
concernant
la
location
de
la
Salle
d'Animation
Rurale,
la
position
du
conseil
municipal
de
Saint
Prim
est
de
ne
pas
accéder
à
cette
demande
(en
sachant
en
plus
que
la
commune
de
Reventin
Vaugris,
située
à
quelques
kilomètres
de
Saint
Prim,
est
bien
équipée
en
salle
polyvalente).
*
Intersection
Rue
du
Chanet
/ Chemin
du
Châtaigner
Le
service
voirie
de
la
Communauté
de
Communes
«
Entre
Bièvre
et
Rhône
»
sera
contacté
pour
valider
un
marquage
sans
confusion
à
l'intersection
de
la
Rue
du
Chanet
et
du
Chemin
du
Châtaigner,
ceci
en
arrivant
du
bas
de
la
Rue
du
Chanet.
Y
Valider
la
possibilité
d’octroyer
(ou
non)
une
prime
à
un
agent
parti
en
retraite
et
un
stagiaire
La
Trésorerie
du
Roussillonnais
sera
contactée
sur
ce
point
bien
spécifique.
Prochain
Conseil
Municipal
le
mardi
5 février
2019
Séance
levée
à
22h07
Didier
GERIN
—
Maire
C:\Users\UTILIS-1\AnpData\Local\Temp\Proiet
Compte-rendu
CM
du
15
ianvier
2019.docx
page3/3