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Compte-Rendu - Compte rendu CM 09 12 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauroux-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 09 12 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
05380
CHÂTEAUROUX-LES-ALPES
BP
7
(Tél
04.92.43.22.04
- ëm
04.92.43.55.95)
e-mail
: contact@chateauroux-les-alpes.com
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
Vendredi
9
Décembre
2022
à
19h00
en
mairie
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le Maire,
Jean-Marie
BARRAL
Membres
présents
: Jean-Marie
BARRAL,
Xavier
LONG,
Noëlle
ROUX,
Patrick
RANOCCHI,
Didier
ELZEARD,
Yves
BARTHALAÏS,
Véronique
GENSUL,
Eric
LIONS,
Thomas
BETH
Membres
excusés
: Anouck
SARTON
pouvoir
à Noëlle
ROUX,
Didier
NICARD
pouvoir
à Didier
ELZEARD,
Christine
FOURNIER
pouvoir
à
Jean-Marie
BARRAL
Membres
absents
: Lucie
ANTHOINE,
Anne-Marie
POJER
Secrétaire
de
séance
: Noëlle
ROUX
Le
Maire
demande
l’ajout
d’une
délibération
à l’ordre
du
jour.
Le
conseil
municipal
accepte.
ORDRE
DU
JOUR
:
L'ordre
du
jour
du
conseil
municipal
démarre
par
une
intervention
de
l'ONF
sur
la
révision
de
l'aménagement
de
la
forêt
communale
sur
la
période
2023-2042.
59-
Démission
volontaire
d’un
adjoint
au
maire
60-
Renouvellement
d’un
poste
dans
le
cadre
du
dispositif
du
parcours
emploi
compétences
61-
Création
d'emplois
d'agents
recenseurs
62-
Tarifs
salle
des
fêtes
2023
63-
Tarifs
repas
portés
2023
64-
Tarifs
médiathèque
2023
65-
Convention
de
coopération
intercommunale
pour
le
fonctionnement
du
réseau
des
médiathèques
de
la
CCSP
66-
Convention
Territoriale
Globale
avec
la
CAF
des
Hautes-Alpes
67-
Extinction
partielle
de
l'éclairage
public
sur
le
territoire
de
la
commune
68-
Convention
financière
pour
l'augmentation
en
puissance
d’un
générateur
photovoltaïque
en
concession
Gite
des
Pinées
—- Commune
69-
Convention
utilisation
Kiosque
et
terrasse
bois
La
Forge
70-
Déclassement
du
domaine
public-
Commune/Denis
Collet
71-
Questions
diverses
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
14/10/2022
adopté
à l'unanimité
soit
12
voix.
59-
Démission
volontaire
d’un
adjoint
au
maire
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
démission
de
la
2ème
adjointe.
Mme
Anouck
SARTON
continuera
à
siéger
au
sein
du
conseil
municipal
en
tant
que
conseillère
municipale.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
:
> De
supprimer
le
poste
d’adjoint
vacant
>
De
mettre
à jour
l’ordre
du
tableau
des
adjoints
en
respectant
la
parité
Mme
Noëlle
ROUX
prend
le
rang
de
2ème
adjointe
et
le
poste
vacant
est
supprimé.
Une
élue
demande
comment
les
commissions
de
l’adjointe
démissionnaire
vont
être
réparties. Le
1
adjoint
prend
la
commission
culture
et
patrimoine.
La
2ème
adjointe
et
le
conseillé
délégués
à la
commission
information/communication
et
le
3ème
adjoint
la
commission
territoire
et
économie
locale.
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
soit
12
voix.
60-
Renouvellement
d’un
poste
dans
le
cadre
du
dispositif
du
parcours
emploi
compétences Renouvellement
d’un
poste
d'agent
social
dans
le
dispositif
du
parcours
emploi
compétences
a
pour
objet
l’insertion
professionnelle
des
personnes
sans
emploi
rencontrant
des
difficultés
particulières
d’accès
à
l'emploi.
Le
poste
est
renouvelé
pour
une
durée
de
1
an.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
12
voix.
61-
Création
d'emplois
d'agents
recenseurs
L’adjoint
rappelle
au
conseil
municipal
la
nécessité
de
créer
des
emplois
d'agents
recenseurs
afin
de
réaliser
les
opérations
du
recensement
2023
(du
19
janvier
au
18
février
2023)
; la
commission
finances
réunie
le
2
décembre
a
réfléchi
au
salaire
perçu.
Ce
poste
est
une
mission
de
service
public
et
est
cumulable
avec
les
indemnités
chômage.
Les
agents
seront
payés
à raison
de
- une
base
brute
de
trois
cent
euros
(300,00
€)
fixe
à
laquelle
il
sera
ajouté
:
- Un
forfait
de
deux
cents
euros
(200,00)
brut
pour
les
frais
de
transport.
-
Cinquante
euros
(50,00
€)
brut
pour
chaque
séance
de
formation
(deux
séances
sont
prévues).
-
Quatre-vingt
centimes
d’euros
(0,80
€)
brut
par
feuille
de
logement
ou
d'immeuble
collectif
remplie. -
Un
euro
et
trente
centimes
(1,30
€)
brut
par
bulletin
individuel
rempli,
y
compris
par
internet.
Une
offre
d'emploi
a
été
publiée
sur
le
site
de
pôle
emploi
début
décembre.
Une
communication
sur
le
recensement
est
faite
sur
le
journal
communal
qui
va
être
distribué
en
décembre. Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
12
voix.
62-
Tarifs
salle
des
fêtes
2023
L’adjoint
explique
que
la
commission
finances
a
décidé
au
vu
de
l'inflation
d'augmenter
les
tarifs
de
la
salle
des
fêtes
de
6,5%.
Le
tarif
pour
les
associations
est
également
augmenté
mais
le
fonctionnement
des
associations
est
sur
une
année
scolaire,
il changera
au
1%
septembre
2023.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
12
voix.
63-
Tarifs
repas
portés
2023
La
commission
finances
a
décidé
de
reporter
l’augmentation
du
prix
du
repas
de
9
centimes
à
l'usager.
Le
prix
du
portage
est
également
augmenté
(6,5%)
pour
suivre
l'inflation.
Un
élu
pense
que
ce
serait
bien
d'estimer
précisément
le
cout
du
portage
en
connaissant
le
nombre
de
km
de
la
tournée.
Cela
a été
demandé
à l'agent.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
12
voix.
64-
Tarifs
médiathèque
2023
L’adjoint
explique
la
commission
finances
a
décidé
d'augmenter
l’adhésion
à
10€
par
famille.
Le
tarif
de
la
carte
département
n’est
pas
diminué.
Il est
accepté
la
gratuité
pour
le
personnel
communal.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
12
voix.
65-
Convention
de
coopération
intercommunale
pour
le
fonctionnement
du
réseau
des
médiathèques
de
la
CCSP
Dès
sa
création
au
ler
janvier
2017,
la
Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon
(CCSP)
s'est
engagée
dans
le
développement
de
la
lecture
publique,
sur
son
territoire
avec
la
prise
de
compétence
« Création,
coordination
et
animation
d’un
réseau
de
bibliothèques/médiathèques
sur
le
territoire
».
Dans
le
cadre
du
Contrat
Territoire
Lecture
signé
en
2017,
renouvelé
en
2021
et
de
l’aide
au
poste
de
bibliothécaire
coordinateur
de
réseau
du
département
renouvelé
pour
3
ans
également
jusqu’à
fin
2024),
la
CCSP
s'engage
à
organiser
une
circulation
des
documents
au
sein
des
7
bibliothèques-médiathèques
du
réseau
: Serre-Ponçon
à
la
Page
via
la
navette
documentaire
et
la
mise
en
place
d’une
carte
unique.
Il
est
proposé
de
formaliser
cette
organisation
par
la
signature
de
la
convention,
mentionnée
en
objet,
organisant
le
fonctionnement
du
réseau.
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
soit
12
voix. 66-
Convention
Territoriale
Globale
avec
la
CAF
des
Hautes-Alpes
La
Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon
(CCSP)
et
l'ensemble
des
communes
du
territoire
vont
être
signataires
d’un
accord
de
partenariat
avec
la
CAF
sous
la
forme
d’une
Convention
Territoriale
Globale
(Ctg),
nouveau
cadre
politique
entre
les
collectivités
et
la
CCSS.
Celle-ci
vise
à
renforcer
l’efficacité,
la
cohérence
et
la
coordination
des
actions,
développées
en
direction
des
habitants
du
territoire.
La
Ctg
vient
remplacer
les
Contrats
Enfance
Jeunesse
et
s’appuie
sur
un
diagnostic
partagé
avec
les
différents
partenaires
institutionnels
et
associatifs.
Elle
a
pour
but
d'identifier
les
problématiques,
les
enjeux
et
les
priorités
du
territoire
afin
de
construire
une
vision
commune
et
d'apporter
aux
familles
des
services
de
proximité
adaptés
répondant
à
leurs
besoins
et
à
leurs
attentes. Délibération
adoptée
à
l'unanimité
soit
12
voix.
67-
Extinction
partielle
de
l'éclairage
public
sur
le
territoire
de
la
commune
Monsieur
Le
Maire
rappelle
la
volonté
de
la
municipalité
d’initier
des
actions
en
faveur
de
la
maîtrise
des
consommations
d'énergies.
Une
réflexion
a
été
ainsi
engagée
par
le
conseil
municipal
sur
la
pertinence
et
les
possibilités
de
procéder
à
l'extinction
nocturne
partielle
de
l'éclairage
public.
Outre
la
réduction
de
la
facture
de
consommation
d'électricité,
cette
action
contribuerait
également
à
la
préservation
de
l’environnement
par
limitation
des
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre
et
la
lutte
contre
les
nuisances
lumineuses.
L’adjoint
explique
que
sur
les
20
coffrets
de
commande,
seulement
4
sont
équipés
d'horloges
astronomiques
pour
un
pilotage
avec
un
logiciel
et
un
smartphone.
Le
conseil
prévoir
dont
d’équiper
3 coffrets
supplémentaires
(Verduna,
Les
Eymes
et
St
Claude).
À
compter
du
02/01/2023
l'éclairage
public
sera
interrompu
dans
les
quartiers
suivants
:
Jigoure,
Les
Peschiers,
La
gare,
Lazarier,
Verduna,
St
Claude
dès
que
les
horloges
seront
installées.
Horaires
: de
22h30
à
6
Heures
en
hiver
et
de
23h30
à
5h30
en
été.
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
soit
12
voix.
68-
Convention
financière
pour
l'augmentation
en
puissance
d’un
générateur
photovoltaïque
en
concession
Gite
des
Pinées
-
Commune
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
le
projet
au
Gite
des
Pinées
de
l’augmentation
de
la
puissance
d’un
générateur
photovoltaïque.
La
présente
convention
avec
le
SyYME
05
a
pour
objet
de
définir
les
modalités
de
participation
financière
du
demandeur
vis
à
vis
du
Maître
de
l'Ouvrage
pour
l’augmentation
de
la
puissance
d'un
système
de
production
électrique
autonome
en
site
isolé,
non
raccordé
au
réseau
de
distribution
d'électricité
pour
les
usages
du
Gite
des
Pinées
dont
la
commune
est
propriétaire.
Un
élu
demande
si
l’on
change
l’ensemble
du
système.
Le
maire
répond
que
les
velux
seront
également
à
changés
au
moment
des
travaux.
Un
élu
demande
si
le
gérant
a
fait
des
demandes
d’autorisations
pour
les
logements
insolites
qui
sont
autour
du
gite.
Le
maire
répond
que
non
et
qu’une
convention
pourrait
être
faite
pour
cela.
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
soit
12
voix.
69-
Convention
utilisation
Kiosque
et
terrasse
bois
La
Forge
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
le
restaurant
la
Forge
utilise
le
kiosque
situé
en
face
du
restaurant
ainsi
que
la
terrasse
bois
attenante
installée
l’année
2022.
Il convient
de
fixer
le
montant
de
la
redevance
de
cet
espace.
Délibération
adoptée
avec
10
voix
pour
et
2 abstentions.
70-
Déclassement
du
domaine
public-
Commune/Denis
Collet
L’adjoint
expose
au
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
de
l'aménagement
des
accès,
il
est
nécessaire
de
faire
un
échange
de
terrain
au
lieu-dit
« le
Pont
» avec
M.
Denis
COLLET
{sur
les
parcelles
B980
et
B981).
Il
rappelle
les
négociations
avec
le
propriétaire
du
garage
Collet
sur
le
déclassement
du
domaine
public
d’une
partie
de
la
parcelle
B3242
cependant
le
propriétaire
a
changé
d'avis
sur
le
dernier
plan
proposé.
La
délibération
est
donc
modifiée
en
conseil
municipal
pour
autoriser
le
Maire
à
signer
le
document
d’arpentage
lorsqu'un
accord
sera
trouvé.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
12
voix.
71-
Plan
de
financement
falaise
St
Etienne
Suite
au
rapport
d’études,
remis
par
le
service
RTM
05,
sur
le
risque
de
chutes
de
blocs
sur
le
hameau
de
St
Etienne,
des
travaux
doivent
être
menés
pour
sécuriser
le
hameau.
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
s'élève
à
47
424
€
HT
(travaux,
dossiers
réglementaires
et
maîtrise
d'œuvre).
Ces
travaux
peuvent
bénéficier
de
l’aide
de
l'Etat
via
le
fonds
de
prévention
des
risques
naturels
majeurs
(FPRNM
dit
« fonds
Barnier
») à
hauteur
de
50%.
3 Un
élu
explique
que
d’autres
sources
de
financements
seront
à chercher.
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
soit
12
voix.
72-
Questions
diverses
>
Aux
Mazentoris,
un
passage
communal
pose
problème
entre
2 habitations.
Ce
problème
dure
depuis
de
nombreuses
années.
Le
maire
a reçu
un
plan
et
suggère
d'envoyer
la
commission
voirie
sur
place
début
janvier.
Un
habitant
de
St
Alban
souhaiterait
acquérir
un
chemin
qui
passe
autour
de
son
habitation.
La
commission
se
rendra
sur
place
également
en
janvier.
La
chorale
le Chœur
du
Roc
propose
une
prestation
de
la
part
de
la
chorale
le dimanche
12
mars
2023
à 17h
à l’église
de
Chateauroux.
Le
conseil
municipal
est
d'accord
et
une
confirmation
sera
envoyée.
Suite
au
sinistre
du
4 juillet
Enedis
est
intervenu
rapidement
sur
un
problème
à la
Rouvière.
Au
1%
semestre
2023
la
ligne
sera
remplacée
par
du
câble
torsadé.
A l’église
Ste
Irénée
il faut
prévoir
de
changer
le
moteur
de
la
cloche.
Un
troisième
sous-préfet
va
être
nommé
en
janvier
2023
à Gap.
La
Région
Sud
met
en
place
une
opération
de
ramassage
des
déchets
« Nettoyons
le sud
»,
le
conseil
municipal
est
d'accord
pour
y
participer.
Le
maire
présente
le
bilan
de
la
saison
touristique
2022
à la
Maison
du
Parc
et
le bureau
d’information
touristique.
Le
maire
explique
le
projet
de
réaménagement
du
parking
sous
le
restaurant
La
Forge,
il a
été
réhaussé
et
sera
goudronné
au
printemps.
La
commune
a la
possibilité
d’acheter
une
petite
parcelle
de
terrain
pour
agrandir
ce
parking
(10
places
supplémentaires).
Un
élu
explique
qu’il
a eu
beaucoup
de
remontées
de
gens
très
en
colère
contre
les
véhicules
stationnés
sur
les
trottoirs.
De
plus
il
était
prévu
une
liaison
piétonnière
entre
ce
parking
et
l’école.
Un
élu
insiste
sur
le
fait
que
les
trottoirs
ne
sont
pas
des
parkings.
L'entreprise
Voltalia
a relancé
les
élus
pour
le
projet
de
ferme
photovoltaïque
sur
le terrain
d’un
privé.
Le
maire
explique
le
problème
à la
cantine
de
l’école.
Toutes
les
semaines
des
enfants
sont
refusés
à cause
du
manque
de
place.
Une
réflexion
avait
été
démarrée
pour
mettre
en
place
deux
services.
Le
maire
et
l’adjointe
aux
affaires
scolaires
ont
rencontré
le
directeur
de
l'hôpital
qui
leur
a
confirmé
que
la
mairie
dépassait
déjà
le
nombre
de
repas
possibles
et
qu'il
ne
pourrait
pas
livrer
plus
de
repas
pour
l’année
scolaire
2022-2023.
La
mairie
doit
faire
une
estimation
des
inscriptions
pour
la
rentrée
de
septembre
2023
mais
les
prix
des
repas
vont
augmenter.
Un
élu
pense
que
c'est
l'opportunité
de
réfléchir
à autre
chose,
quelles
solutions,
; quel
coût,
s’il
existait
d’autres
prestataires
ou
bien
sur
le
financement
d’une
cuisine
centrale.
La
mairie
a
le
soutien
des
parents
d’élevés
pour
cette
démarche.
Une
élue
demande
s'ils
ont
parlé
des
repas
portés
aux
personnes
âgés
s’il
y avait
une
autre
solution
pour
la
cantine.
Le
maire
répond
que
non.
Un
élu
explique
que
l’adjointe
en
charge
des
affaires
scolaires
doit
prendre
en
charge
ce
problème.
Il demande
si certains
élus
savent
ce
qui
va
se
passer
pour
les
cuisines
lors
du
réaménagement
de
l'hôpital.
Le
maire
répond
que
les
cuisines
restent
mais
il
faut
augmenter
le
personnel.
Le
maire
explique
le problème
de
stationnement
et
d'éclairage
public
au
hameau
de
Serre-
Buzard. Le
repas
des
ainés
aura
lieu
le
dimanche
18
décembre.
Les
vœux
du
maire
le vendredi
6 janvier
à 18h30. 4 > L’adjoint
explique
que
les
poteaux
et
les
panneaux
des
noms
de
rues
sont
en
train
d’être
mis
en
place
dans
les
hameaux.
La
distribution
des
numéros
de
maisons
a
également
commencé. Une
élue
demande
comment
seront
changées
les
adresses
suite
au
problème
de
livraison
de
courrier.
Une
élue
demande
ce
qui
se
passe
avec
les
drapeaux
du
monument
aux
morts.
Le
maire
répond
qu'il
a
porté
plainte
à
la
gendarmerie
car
une
personne
casse
les
mâts
des
drapeaux.
> Le
camion
Ford
où
les
services
techniques
mettent
la
saleuse
est
en
panne.
Le
maire
a loué
un
camion
dans
une
entreprise
le
temps
qu’il
soit
réparé.
> Un
adjoint
souhaite
faire
une
intervention
au
sujet
du
stade
de
football
et
du
courrier
qu'il
a
reçu
en
novembre
à
ce
sujet.
L'association
a
besoin
d’un
terrain
praticable
pour
y
faire
jouer
les
enfants.
La
mairie
a
écrit
au
district
et
a
essayé
de
contacter
des
entreprises.
Le
maire
et
le
1*
adjoint
sont
également
allés
voir
des
terrains
dans
d’autres
communes.
Le
conseil
municipal
doit
décider
de
la
suite
à
donner.
Il
est
décidé
de
faire
intervenir
une
entreprise
spécialisée.
> Une
élue
explique
que
le
marché
de
noël
a été
une
réussite.
Mais
regrette
que
la
mairie
ait
mis
un
mois
à
répondre
à
une
association
qui
souhaitait
aider
pour
l’organisation.
De
plus
la
décision
tardive
de
maintenir
le
marché
n’a
pas
permis
de
réaliser
toutes
les
animations
prévues. Le
maire
précise
qu’au
niveau
des
tentes
c'est
très
compliqué
et
qu’il
faudra
envisager
une
autre
solution.
> L’adjoint
en
charge
de
la
commission
« vivre
ensemble
(association,
projets
communs)
»
déplore
de
n'avoir
jamais
été
invité
personnellement
aux
AG
des
associations.
> Un
élu
fait
le
point
sur
l’avancement
du
projet
d’aspersion
et
de
microcentrale.
Concernant
la
microcentrale
l'appel
d'offres
est
en
cours
et
les
plis
seront
ouverts
le
15
décembre
prochain.
Un
travail
de
concertation
énorme
a
été
mené
avec
tous
les
propriétaires
pour
le
passage
de
la
canalisation.
Un
élu
précise
qu'il
aimerait
que
la
SCP
fasse
une
réunion
de
présentation
à
l'ensemble
du
conseil
municipal.
Un
élu
précise
qu’une
réunion
auprès
de
la
population
serait
bien
également.
Les
travaux
de
la
microcentrale
sont
prévues
pour
le
printemps
2023.
L'ordre
du
jour
étant
clos,
la
séance
est
levée
à 22h54.
Le
Maire,
J-M
BARRAL