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Compte-Rendu - Compte rendu CM 05 10 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauroux-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 05 10 2023)
Thèmes du document : Ruralité, Environnement, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
05380
CHÂTEAUROUX-LES-ALPES
BP
7
(Tél
04.92.43.22.04
- tm
04.92.43.55.95)
e-mail
: contact@chateauroux-les-alpes.com
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
Jeudi
5
Octobre
2023
à
19h00
en
mairie
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Jean-Marie
BARRAL
Membres
présents
: Jean-Marie
BARRAL,
Xavier
LONG
Didier
ELZEARD,
Lucie
ANTHOINE,
Patrick
RANOCCHI,
Yves
BARTHALAÏS,
Didier
NICARD,
Thomas
BETH,
Véronique
GENSUL
Membres
excusés
: Noëlle
ROUX
pouvoir
à Yves
BARTHALAÏS,
Christine
FOURNIER
pouvoir
à
Jean-Marie
BARRAL,
Anouck
SARTON
pouvoir
à Didier
ELZEARD,
Eric
LIONS
pouvoir
à
Véronique
GENSUL
Membres
absents
: Anne-Marie
POJER
Secrétaire
de
séance
: Xavier
LONG
ORDRE
DU
JOUR
:
46-
Forêt
pédagogique
47-
Convention
TEOS
sécurisation
poste
St
Claude
48-
Convention
de
déneigement
St
Marcellin
49-
Convention
de
déneigement
St
Alban
50-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité
91-
Acquisition
de
parcelles
privées
52-
Questions
diverses
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
31/07/2023
adopté
à l'unanimité
soit
13
voix.
Le
Maire
demande
au
conseil
municipal
l’autorisation
d’ajouter
une
délibération
concernant
la
convention
pâturage
des
groupements
ovins
et
bovins.
Le
conseil
refuse
car
les
documents
ont
été
envoyés
trop
tard
dans
la
journée
pour
avoir
le temps
d’en
prendre
connaissance.
La
délibération
sera
mise
à
l’ordre
du
jour
du
prochain
conseil
municipal.
46-
Forêt
pédagogique
Le
conseiller
délégué
présente
ce
projet
de
forêt
pédagogique
qui
s'inscrit
dans
le
cadre
du
programme
pédagogique
de
l’école
communale,
sous
l'accompagnement
de
l'association
des
Communes
forestières
PACA.
Les
forêts
communales
relèvent
du
régime
forestier
et
les
actions
proposées
devront
être
compatibles
et
cohérentes
avec
les
objectifs
fixés
par
le
document
d'aménagement
en
vigueur.
Le
Conseil
Municipal
autorise
le
principe
de
l'accueil
d’une
Forêt
Pédagogique
au
sein
de
la
forêt
communale,
sur
le
tènement
communal
forestier
dit
« l’Eyrette
» parcelle
26
et
« Charbonnieres
»
parcelle
34.
L'inauguration
a
eu
lieu
le
lundi
2
octobre
en
présence
des
communes
forestières,
de
l'élu
s’occupant
de
la
charte
forestière,
du
PNE
et
de
la
mairie.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
13
voix. 47-
Convention
TEOS5
sécurisation
poste
St
Claude
La
présente
convention
avec
le
Territoire
d'énergie
des
Hautes-Alpes-SyMEO05
a
pour
objet
de
définir
les
modalités
de
participation
financière
de
l’adhérent
aux
investissements
du
TEO5
pour
programme
de
sécurisation
projet
« sécurisation
poste
ST
CLAUDE
».
Un
élu
demande
quelle
est
l'utilité
d’enfouir
la
ligne
téléphonique
à
cet
endroit
et
s’il
ne
serait
pas
possible
d’enfouir
d’autres
réseaux
au
même
moment.
Un
élu
précise
que
ces
coûts
sont
toujours
à la
charge
de
la
collectivité.
Délibération
adoptée
avec
9 voix
pour
et
4 abstentions.
48-
Convention
de
déneigement
St
Marcellin
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
dans
l'objectif
d'améliorer
le
niveau
de
service
en
matière
de
viabilité
hivernale,
il
est
nécessaire
de
faire
exécuter
par
un
tiers
les
travaux
de
déneigement
au
niveau
du
village
de
Saint
Marcellin
et
ce,
afin
de
renforcer
les
prestations
réalisées
par
les
services
municipaux.
Le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
un
projet
de
convention
définissant
les
modalités
de
déneigement
sur
le
hameau
de
Saint
Marcellin
pour
l'hiver
2023/2024.
Les
tarifs
sont
un
peu
augmentés
pour
l'hiver.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
13
voix.
49-
Convention
de
déneigement
St
Alban
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
dans
l'objectif
d'améliorer
le
niveau
de
service
en
matière
de
viabilité
hivernale,
il
est
nécessaire
de
faire
exécuter
par
un
tiers
les
travaux
de
déneigement
au
niveau
du
hameau
de
St
Alban
et
ce,
afin
de
renforcer
les
prestations
réalisées
par
les
services
municipaux.
Le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
un
projet
de
convention
définissant
les
modalités
de
déneigement
sur
le
hameau
de
Saint
Alban
pour
l'hiver
2023/2024.
Les
conditions
restent
inchangées. Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
13
voix.
50-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité
Création
d’un
emploi
saisonnier
à
temps
plein
pour
l'hiver
2023/2024
au
sein
des
services
techniques. Délibération
adoptée
à
l’unanimité
soit
13
voix.
51-
Acquisition
de
parcelles
privées
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
commune
a
l'opportunité
d'acheter
deux
petites
parcelles
dans
le
quartier
St
Claude.
Il
propose
leur
achat
aux
conditions
suivantes
:
Parcelle
Superficie
Lieu
dit
D 1782
156
m°
Saint
Claude
D 1789
9 m°
Saint
Claude
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
13
voix.
52-
Questions
diverses
> Suite
aux
dégradations
et
vol
dans
l’école
en
mars
2023,
les
personnes
mises
en
cause
sont
convoquées
au
tribunal
judiciaire
de
Gap
le
22
février
2024.
Il
est
proposé
à
la
mairie
de
se
porter
partie
civile.
Les
élus
souhaitent
se
porter
partie
civile.
> Une
demande
de
subvention
complémentaire
pour
la
voirie
2023
avait
été
faite
auprès
du
département.
Une
subvention
de
20
000€
a
été
obtenue.
> Le
Maire
présente
le programme
d'appui
aux
territoires
ruraux
« Villages
d’Avenir
» qui
permet
d'obtenir
l’accompagnement
d’un
chef
de
projet
pour
établir
un
diagnostic
de
la
commune
et
déterminer
les
projets
prioritaires
à
mener
à
5
ans
puis
l’accompagner
au
montage
des
dossiers
de
demandes
de
subventions.
Une
lettre
d'intention
a
été
faite
avec
d’autres
communes
de
l’intercommunalité. > Une
administrée
a fait
un
courrier
en
mairie
pour
expliquer
qu’il
y a
de
l’eau
dans
sa
cave.
Une
demande
va
être
faire
auprès
d’un
bureau
d'étude
pour
évaluer
si
l’origine
du
désordre
est
imputable
à
la
commune.
> Une
administrée
a fait
une
demande
en
mairie
pour
l’aménagement
d’un
passage
piéton
et
le
cheminement
piétonnier
au-dessus
du
carrefour
du
monument
aux
morts.
> Une
nouvelle
inspectrice
de
l'éducation
nationale
a été
nommée
sur
la
circonscription
de
Gap-Embrun
avec
une
prise
de
fonction
au
1°
septembre
2023.
> Le
Maire
fait
le point
sur
l'inauguration
des
travaux
qui
aura
lieu
le vendredi
13
octobre
à
15h.
Les
Ministres
de
la
transition
écologique
et
énergétique
ont
été
invités
mais
ne
pourront
pas
être
présents.
> Un
élu
explique
qu'il
a été
présent
à une
réunion
de
travail
sur
les
zones
d'accélération
du
développement
des
énergies
renouvelables
(ZADER),
la
commune
devra
se
prononcer
avant
le
1
décembre
si
elle
veut
des
zones
d’actions
ou
non
et
si
oui
où.
La
CCSP
dans
le
cadre
du
schéma
directeur
des
Energies
va
demander
aux
communes
de
se
positionner.
> Un
élu
demande
des
nouvelles
du
groupe
de
travail
sur
la
cantine
qui
devait
être
mis
en
place
à
la
suite
du
dernier
conseil
municipal.
Une
date
de
réunion
est
décidée
et
ouverte
à
l'ensemble
des
élus
du
conseil
municipal.
> Un
élu
regrette
qu'il
n’y
ait
pas
eu
de
débat
au
sujet
de
l'augmentation
de
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires.
> Un
élu
regrette
le
goudronnage
du
parking
sous
la
Forge
et
la
perte
des
jardins,
il demande
si
un
permis
d'aménager
a
été
fait.
De
plus
la
surface
totale
est
supérieure
à
1500m°
{ancien
et
nouveau
parking)
ce
qui
incombe
de
nouvelles
obligations
pour
de
telles
surfaces.
> Une
élue
demande
où
en
est
le
projet
des
jardins
familiaux.
Un
élu
répond
que
ça
pourrait
être
sur
le
terrain
des
Alpes
acheté
l’an
passé.
L’élue
demande
où
en
est
le
projet
de
résidence
sénior.
Un
élu
répond
que
cela
pourra
être
évoqué
dans
le
cadre
d’une
réunion
de
travail
avec
l’ensemble
des
élus.
Une
date
est
décidée
pour
cette
réunion.
> Un
élu
demande
pourquoi
de
l’enrobé
a été
fait
aux
Chamousses
il ne
se
rappelle
en
avoir
parlé
lors
de
la
commission
voirie.
Le
maire
répond
qu'il
fallait
faire
un
essai
sur
cette
partie.
> Un
élu
fait
le
point
sur
le
projet
d‘aspersion
et
de
microcentrale.
Une
réunion
publique
aura
lieu
fin
octobre-début
novembre
à
ce
sujet,
suivie
par
l'enquête
publique
concernant
le
projet
de
microcentrale.
Les
travaux
de
la
microcentrale
devraient
démarrer
en
2025
pour
un
fonctionnement
en
2026.
L'ordre
du
jour
étant
clos,
la
séance
est
levée
à 20h31.