Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - FR.6vnm9l5l2mb&mime=application%2Fpdf&originalname
Déliberation - FR.6f664hurh6y&mime=application%2Fpdf&originalname
unknown - FR.mhi679dconki&mime=application%2Fpdf&originalnam
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - iqk68j16f
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - nqo6981r5
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - hx167aj6w
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - kmv6b2mip
unknown - Communauté de communes - Buëch Dévoluy - lmq6a1t3a
Déliberation - FR.c9365uwj97bd&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.c5q664huyq54&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - DE DE 001 2025 d signation du secr taire de s ance
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Déliberation - DE DE 001 2025 d signation du secr taire de s ance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DE-001-2025 Nombre
de
membres
afférents
au
CM
:
il
Nombre
de
membres
en
EXETCICE
il
Nombre
de
membres
présents
..................
07
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la délib
10
Date
de
la
convocation
10/01/2025
MAIRIE
DE
MANTEYER
SÉANCE
DU
16 JANVIER
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
seize
janvier
à dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Manteyer,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
PONS,
Maire.
Présents
:
PONS
Michel,
IMBERT
Joëlle,
BETEILLE
Nelly,
CELCE
Chantal,
PAUCHON
Robert,
FLEURY
Simon,
LORIDON
Pablito,
Absents
non
excusés
: TESSA
née
BONNARDEL
Dorine
Absent
excusé
représenté
: LE
MAGADURE
Antoine
(pouvoir
à Michel
PONS)
LEVY
Claude
(pouvoir
à Pablito
LORIDON)
BUMAT
Vincent
(pouvoir
à Joëlle
IMBERT)
Objet
: Désignation
du
secrétaire
de
séance
Vu
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriale
dispose
qu’au
début
de
chacune
de
ses
séances,
le conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Mme
Nelly
BETEILLE
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions. Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
17
décembre
2024
Aucune
objection
n’étant
apparue
pour
un
vote
à main
levée,
cette
délibération
est adoptée
ainsi
qu’il
suit
:
A
voté
contre
: 0
Abstention
:
0
Ont
voté
pour
: 10
Pour
extrait
conforme
Date
le
27/01/2025
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(005-210500757-202501
16-DE-001-2025-DE
Accusé
certifié
exécutoire
(Réception
par le préfet
: 29/01/2025)