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Arrêté - reglementation circulation 16mars anniversaire voeu
Document publié le Dimanche 16 mars 2025 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Arrêté - reglementation circulation 16mars anniversaire voeu)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE Réglementation provisoire de la circulation ARRONDISSEMENT DE LURE
Anniversaire du Vœu de la Maison de la Négritude
VILLE DE
CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Le Maire de la Commune de CHAMPAGNEY,
Vu le Code Général des collectivités locales notamment les articles L2213.1 à L2213.6,
Vu le Code de la Route et notamment les articles R 110-1, R 110-2, R 411-5, R 411-8, R 411-18 et R411-25 à R
411-28,
L'instruction interministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre
1992 ; livre I-8èmre partie — signalisation temporaire,
Considérant qu’il y a lieu de réglementer la circulation pour permettre le bon déroulement de la cérémonie
d'anniversaire du Vœu de la Maison de la Négritude, il y a lieu d'interdire momentanément la circulation sur une
partie de la Grande Rue et le stationnement dans la rue Roger Campredon,
Considérant que les véhicules à qui s'applique cette interdiction peuvent emprunter les itinéraires de déviation
définis au présent arrêté,
ARRETE
Article 1 :
Le dimanche 16 mars 2025 de 11 heures à la fin de la cérémonie, sur la route départementale n°4 « Grande Rue »
dans la partie comprise entre l’église et l'intersection avec l’avenue du Général Brosset, sur le territoire de la
commune de Champagne, la circulation sera interdite dans les deux sens sur cette voie.
Article 2 :
En raison des restrictions qui précèdent, la circulation sera déviée localement, dans les deux sens comme suit :
- la rue générale Brosset,
- la rue Roger Campredon.
Le stationnement sera interdit dans la rue Roger Campredon.
L'accès des services de secours devra être possible pendant toute la durée de la manifestation.
Article 3 :
La signalisation de déviation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction interministérielle sur la
signalisation temporaire.
La signalisation de déviation est à la charge des services communaux.
Article 4 :
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en
vigueur.
Article 5 :
Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur dans la commune de
Champagney.
Article 6 :
Madame le Maire de la commune de Champagney, Monsieur le commandant de la brigade de gendarmerie de
Champagney sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Champagney le 10 mars 2025
L’adjoint chargé de la voirie
Michel JACOB