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Arrêté - ceremonie voeu 8 mars
Document publié le Samedi 28 février 2026 à 14h27 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Arrêté - ceremonie voeu 8 mars)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE £ . . à à . Réglementation provisoire de la circulation
Anniversaire du Vœu de la Maison de la Négritude
VILLE DE
CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Le Maire de la Commune de CHAMPAGNEY,
Vu le Code Général des collectivités locales notamment les articles L2213.1 à L2213.6,
Vu le Code de la Route et notamment les articles R 110-1, R 110-2, R 411-5, R 411-8, R411-18 et R411-25 à R
411-28,
L'instruction interministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre
1992 ; livre I-8èmre partie — signalisation temporaire,
Considérant qu’il y a lieu de réglementer la circulation pour permettre le bon déroulement de la cérémonie
d'anniversaire du Vœu de la Maison de la Négritude, il y a lieu d'interdire momentanément la circulation sur une
partie de la Grande Rue et le stationnement dans la rue Roger Campredon,
Considérant que les véhicules à qui s'applique cette interdiction peuvent emprunter les itinéraires de déviation
définis au présent arrêté,
ARRETE
Article 1 :
Le dimanche 8 mars 2026 de 10 heures 45 à la fin de la cérémonie, sur la route départementale n°4 « Grande
Rue » dans la partie comprise entre l’église et l'intersection avec l'avenue du Général Brosset, sur le territoire de
la commune de Champagney, la circulation sera interdite dans les deux sens sur cette voie.
Article 2 :
En raison des restrictions qui précèdent, la circulation sera déviée localement, dans les deux sens comme suit :
- la rue générale Brosset,
- la rue Roger Campredon.
Le stationnement sera interdit dans la rue Roger Campredon.
L'accès des services de secours devra être possible pendant toute la durée de la manifestation.
Article 3 :
La signalisation de déviation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction interministérielle sur la
signalisation temporaire.
La signalisation de déviation est à la charge des services communaux.
Article 4 :
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en
vigueur.
Article 5 :
Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur dans la commune de
Champagne.
Article 6 :
Madame le Maire de la commune de Champagney, Monsieur le commandant de la brigade de gendarmerie de
Champagney sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Champagney le 25 février 2026