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Procès Verbal - 1729059373 PV Conseil Municipal du 30 09 2024
Procès Verbal - 1761115340 PV Conseil Municipal du 29 09 2025
Procès Verbal - 1734000014 PV Conseil Municipal du 09 12 2024
Procès Verbal - 1767954368 PV Conseil Municipal du 15 12 2025
Procès Verbal - 1758288459 PV Conseil Municipal du 15 09 2025
Procès Verbal - 1719823108 PV Conseil Municipal du 24 06 2024
Procès Verbal - 1744376638 PV Conseil Municipal du 07 04 2025
Procès Verbal - 1749194172 PV Conseil Municipal du 02 06 2025
Procès Verbal - 1773906978 PV Conseil Municipal du 09 03 2026
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Bresnay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1773906978 PV Conseil Municipal du 09 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Logement,
BRESI RESNAY
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
Séance
du
lundi
9
mars
2026
18:00
à
Salle
du
Conseil
de
la
Mairie
de
Bresnay
Quorum
:5
—
Présents
:8
Membres
présents
:
Alain
CHERVIER,
Christian
ALLIX,
Françoise
DJAFRI,
Pascale
SLOMA,
Raymond
BENARD,
Coraline
ALBERTINI,
Pierre
DUBUISSON,
Sandrine
GUILLOT
Membres
excusés
et
représentés
par
pouvoir
:
/
Membre
Absent
:
Sabrina
CREVISIER
Président
de
séance
:Alain
CHERVIER
Secrétaire
de
séance
:Françoise
DJAFRI
Ordre
du
jour
de
la
séance
:
1
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2
RIFSEEP
-
mise
à jour
des
conditions
et
des
critères
de
mise
en
œuvre
3
Validation
des
parcours
Gravel
et
VTT
de
la
Grande
Traversée
du
Massif
Central
4
Motion
de
soutien
à
l'usine
BOSCH
Les
membres
du
Conseil
Municipal
n’ont
pas
apporté
de
modification
au
procès-verbal
de
La
réunion
du
15
décembre
2025
et
valident
celui-ci.
Monsieur
le
Maire
présente
l’ordre
du
jour
et
les
membres
du
Conseil
désignent
la
secrétaire
de
séance,
madame
Françoise
DJAFRI.
222
Route
de
Souvigny,
03210
Bresnay
mairie@bresnay.fr Délibération
n°09032026
01
:Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
Monsieur
le
Maire
présente
le
Compte
Financier
Unique
de
l’année
2025
et
explique
Les
données
qui
y
sont
inscrites.
Ces
données,
sont
synthétisées
dans
l'extrait
ci-dessous.
VOTE
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
Investissement Dépenses
:
Prévu
:
721
283,00
Réalisé
:
300
639,09
Reste
à réaliser :
152
791,71
Recettes
:
Prévu
:
721
283,00
Réalisé
:
245
358,53
Reste
à réaliser :
169
607,63
Fonctionnement Dépenses
:
Prévu
:
601
448,96
Réalisé
:
311
766,90
Reste
à réaliser :
0,09
Recettes
:
Prévu
:
601
448,96
Réalisé
:
881
760,54
Reste
à réaliser :
0,00
Résultat
de clôture de l'exercice.
Investissement
:
-55
280,56
Fonctionnement
:
569
983,64
Résultat
global
:
514
703,08
L'année
2025
est
très
particulière
et
inhabituelle
en
raison
du
sinistre
qui
a
détruit
la
salle
socioculturelle
et
notamment
en
raison
du
versement
d’une
partie
des
indemnités
de
l'assurance.
On
note
globalement
que
les
investissements
représentent
un
déficit
de
55
280.56€
pour
l’année
2025,
qui
s’explique
principalement
par
le
décalage
entre
la
période
des
dépenses
et
l’arrivée
des
Subventions.
Et
concernant
Le
fonctionnement,
il
se
caractérise
par
un
excédent
de
569
983.64€
qui
donne
un
résultat
global
positif
de
514
703.08€.
Le
Maire
se
retire
pour
le
vote
du
CFU,
c’est
le
doyen
du
conseil
municipal
qui
prend
la
parole,
monsieur
Raymond
BENARD.
Le
dossier
complet
du
CFU
2025
est
consultable
en
Mairie
sur
les
horaires
d'ouvertures
réservés
aux
consultations
des
documents
administratifs.
Vote
: pour
à
l'unanimité.
222
Route
de
Souvigny,
03210
Bresnay
mairie@bresnay.fr Délibération
n°09032026
02
:RIFSEEP
- mise
à
jour
des
conditions
et
des
critères
de
mise
en
œuvre. Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°20112017-02
qui
avait
décidé
La
mise
en
œuvre
du
Régime
Indemnitaire
lié
aux
Fonctions,
Sujétions,
Expertises
et
Engagement
Professionnel
-
RIFSEEP
pour
Les
agents
territoriaux
de
la
commune.
ILrappelle
égatement
La
délibération
n°15122025-07
qui
avaient
été
prise
Le
15
décembre
2025
pour
La
mise
à jour
des
critères.
ILexplique
que
La
Préfecture
a demandé
que
la
délibération
fasse
mention
d’une
saisine
pour
avis
auprès
du
Comité
Social
Territorial
du
CDG03.
Saisine
qui
a
été
effectuée
le
14
janvier
2026.
Suite
à
La
réunion
du
CST
du
12
février
2026,
la
commune
a
reçu
un
retour
le
24
février
2026,
le
collège
des
élus
est
favorable
à
l'unanimité
et
le
collège
des
représentants
des
agents
est
contre
à
La
majorité.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
la
saisine
du
CST
est
consultative
et
que
La
décision
revient
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
mise
en
application
du
RIFSEEP
pour
la
fonction
publique
territoriale
se
compose
:
* d’une
indemnité
liée
aux
fonctions,
aux
sujétions
et
à l'expertise
(IFSE),
dont
te
versement
est
mensuel
ou
sur
délibération
de
l'organe
délibérant,
elle
peut
être
versée
annuellement
ou
de
manière
semestrielle. * éventuellement
d’un
complément
indemnitaire
tenant
compte
de
l'engagement
professionnel
et
de
la
manière
de
servir
(CIA)
basé
sur
l'entretien
professionnel.
Son
versement
est
annuel.
Le
RIFSEEP
se
substitue
à
l’ensemble
des
primes
ou
indemnités,
hormis
celles
exclues
du
dispositif.
Monsieur
le
Maire
propose
de
maintenir
'IFSE
et
d'instaurer
le
CIA.
1-Bénéficiaires - Cadre
d'emploi
des
rédacteurs
faisant
fonction
de
secrétaire
général
de
Mairie,
- Adjoints
administratifs,
- Adjoints
techniques,
La
prime
pourra
être
versée
aux
fonctionnaires
stagiaires
et
titulaires
ainsi
qu'aux
agents
contractuels
de
droit
public
occupant
un
emploi
permanent
où
assurant
Le
remplacement
d’un
agent
titulaire
en
fonction
de
la
durée
et
des
missions
confiées.
En
revanche,
sont
exclus
Les
agents
de
droit
privé
(CAE,
Emploi
d’Avenir,
Contrat
d'apprentissage).
2-
Le
cumul
possibles
avec
d’autres
indemnités
:
Le
RIFSEEP
est
cumulable
avec
:
La
GIPA,
ainsi
que
les
indemnités
compensatrices
où
différentielles
destinées
à
compléter
le
traitement
indiciaire
;
Les
compléments
de
rémunération
(indemnité
de
résidence
et
supplément
familial
de
traitement)
;
Les
remboursements
de
frais
ainsi
que
les
indemnités
d'enseignement
ou
de
jury;
Les
primes
et
indemnités
liées
à L'organisation
et
au
dépassement
du
cycle
de
travail
cumulables
avec
VIFSE
;
Les
indemnités
:compensant
un
travail
de
nuit,
Le
travail
du
dimanche
et
des
jours
fériés,
d’astreinte,
d'intervention
et
de
permanence,
Les
horaires
pour
travaux
supplémentaires.
La
NBI
dans
La
mesure
où,
lorsque
l'agent
remplit
Les
conditions
nécessaires
à
son
versement,
elle
constitue
un
élément
obligatoire
de
La
rémunération.
222
Route
de
Souvigny,
03210
Bresnayÿ
mairie@bresnay.fr 3-
Modalités
où
retenues
pour
absences
:
K'appartient
à l'assemblée
délibérante
de
fixer
les
modalités
de
maintien
du
régime
indemnitaire
durant
certaines
situations
de
congé.
Tout
d’abord,
l'article
L714-6
du
CGFP
précise
que
te
régime
indemnitaire
est
maintenu
dans
les
mêmes
proportions
que
le
traitement
durant
:Le
congés
maternité,
Le
congés
d'adoption,
le
congé
de
paternité
et
d'accueil
de
l'enfant.
Ce
maintien
est
également
prévu
en
cas
d’absence
liée
à
une
formation
professionnelle
(article
2
du
décret
n°2007-1845)
et
décharge
de
service
pour
exercer
un
mandat
syndical
-
DAS
(article
7
et
12
du
décret
n°2017-1419)
Les
indemnités
composant
le
régime
indemnitaire
suivent
le
même
sort
que
le
salaire
en
cas
de
congés
annuels,
de
maladie
ordinaire
(dans
ce
cas
tes
primes
sont
maintenues
à
90%
pendant
la
période
de
rémunération
à
90%
et
réduit
à
50%
pendant
la
période
à
demi-traitement},
de
maternité,
d'accident
du
travail
ou
de
maladie
professionnelle.
Les
indemnités
composant
le
régime
indemnitaire
sont
maintenues
en
cas
de
travail
à
temps
partiel
thérapeutique
au
prorata
du
temps
de
travail
effectué.
Les
indemnités
composant
le
régime
indemnitaire
sont
suspendues
en
cas
de
congés
longue
maladie,
de
congés
longue
durée
ou
lorsque
l'agent
a
fait
l'objet
d’une
sanction
disciplinaire
avec
suspension.
4-
Groupe
de
fonctions
et
montants
plafonds
de
référence
Pour
l'Etat,
chaque
part
de
la
prime
est
composée
d’un
montant
de
base
modulable
individuellement
dans
la
limite
de
piafonds
précisés
par
arrêté
ministériel.
Les
montants
applicables
aux
agents
de
la
collectivité
sont
fixés
dans
limite
de
ces
plafonds.
Pour
la
commune,
ilest
proposé
que
chaque
cadre
d'emploi
soit
réparti
dans
un
groupe
de
fonctions
suivant
Le
niveau
de
responsabilité
et
d'expertise
requis
ou
Les
sujétions
auxquelles
les
agents
peuvent
être
exposés.
GROUPES
DE
FONCTIONS
CRITERE
1
CRITERE
2
CRITERE
3
FONCTIONS
EMPLOIS
Encadrement,
Technicité
Sujétions
direction,
expertise
particulières
pilotage, conception
Connaissances
Grande
Responsable
Responsabilité
particulières
disponibilité,
1
d'activité
dans
l’activité
liées
au
domaine
|
pics
de
charge
confiée
d'activité
-
de
travail
Autonomie
Contraintes
2
Agent
Missions
Connaissance
particulières
de
d'exécution
opérationneltes
métier
service
222
Route
de
Souvigny,
03210
Bresnay
mairie@bresnay.fr Pour
VIFSE,
il
est
proposé
que
les
montants
plafonds
de
référence
pour
les
bénéficiaires
soient
fixés
de
La
manière
suivante
:
cadres
d'emplois
Cadre
Catégorie
|
Groupe
Emploi
Montant
Montants
d'emplois
maximum
plafond
individuel
réglementaires
annuel
Rédacteur
B
Groupe
1
Secrétaire
3600
17
480
€
Général
de
Mairie
C
Groupe
1
Secrétaire
3600
11340
€
Général
de
Mairie
Adjoints aarninisrant
C
Groupe
2
|
AgentPolyvalent
|
1200
10800€
en
milieu
rural
Agent
d'entretien
_
t
h
Adjoints
Agent
en
charge
:
de
la
restauration
techniques
:
collective
Pour
le
CIA,
il
est
proposé
que
les
montants
plafonds
de
bénéficiaires
soient
fixés
de
La
manière
suivante
:
référence
pour
les
cadres
d'emplois
Cadre
Catégorie
|
Groupe
Emploi
Montant
Montants
d'emplois
maximum
plafond
individuel
réglementaires
annuel
Rédacteur
B
Groupe
1
Secrétaire
Général
|
350
2
380€
de
Mairie
.
C
Groupe
1
Poste
avec
850
1260€
Adjoints
technicité
ou
à
administratif
connaissances
S
particulières
C
Groupe
2
Poste
d'exécution
|
350
1200€
Adjoints techniques Les
montants
plafonds
sont
établis
pour
un
agent
exerçant
à temps
complet.
Ils
sont
réduits
au
prorata
de
la
durée
effective
du
travail
pour
les
agents
exerçant
à
temps
partiel
ou
occupés
sur
un
emploi
à
temps
non
complet.
En
toute
hypothèse,
la
somme
des
deux
parts
(IFSE
et
CIA)
ne
peut
excéder
Le
plafond
global
des
primes
octroyées
aux
fonctionnaires
d'État.
222
Route
de
Souvigny,
03210
Bresnay
mairie@bresnay.fr 5
- Réexamen
du
montant
de
l'IFSE
L'IFSE
peut
varier
selon
Le
niveau
de
responsabilités,
Le
niveau
d'expertise
ou
Les
sujétions
auxquelles
les
agents
sont
confrontés
dans
l'exercice
de
leurs
missions.
Le
montant
individuel
dépend
du
rattachement
de
l'emploi
occupé
par
un
agent
à
l’un
des
groupes
fonctionnels
définis
plus
haut.
Ce
montant
fait
l’objet
d’un
réexamen
:
- en
cas
de
changement
de
fonction
ou
d'emploi
- en
cas
de
changement
de
cadre
d'emplois
ou
de
grade
- au
moins
tous
les
quatre
ans
en
fonction
de
l'expérience
acquise
par
l'agent.
L'attribution
individuelle
sera
décidée
par
Le
Maire
et
fera
l’objet
d’un
arrêté
individuel.
6-
Application
du
RIFSEEP
Le
montant
du
régime
indemnitaire
antérieur
sera
maintenu
jusqu’à
application
de
la
présente
délibération. Z7-Mise
en
place
du
CIA
Le
Complément
Indemnitaire
Annuel
(CIA)
est
lié
à
l'engagement
professionnel
et
à
la
manière
de
servir,
appréciés
dans
le
cadre
de
l'entretien
annuel
d'évatuation.
Le
montant
du
CIA
est
déterminé
selon
les
mêmes
modalités
que
pour
l'IFSE
par
répartition
des
cadres
d'emplois
en
groupes
de
fonctions.
À
chaque
groupe
de
fonctions
correspond
les
montants
maxima
figurant
à
l'article
4
de
La
présente
détibération. L'attribution
individuelle
du
CIA
est
décidée
par
l'autorité
territoriale
par
arrêté.
Sur
ta
base
du
rattachement
des
agents
à
un
groupe
de
fonctions
permettant
l'attribution
de
l'IFSE,
l'autorité
territoriale
attribue
individuellement
à
chaque
agent
un
montant
de
CIA
compris
entre
0
et
100
%
du
plafond
individuel
annuel
figurant
à
l’article
4
de
la
présente
délibération.
Ce
coefficient
d'attribution
individuelle
est
déterminé
annuellement
à
partir
de
l'engagement
professionnel
et
de
la
manière
de
servir
des
agents
attestés
lors
de
l'entretien
professionnel
annuel
par: Réalisation
des
objectifs
: 30%
Compétences
professionnelles
et techniques
: 40%
Qualités
relationnelles
: 20%
Capacité
d'encadrement:
10%
Le
montant
individuel
du
CIA
n'est
pas
reconductible
automatiquement
d'une
année
sur
l'autre.
Le
CIA
est
versé
selon
un
rythme
annuel.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
après
en
avoir
délibéré,
222
Route
de
Souvigny,
03210
Bresnay
mairie@bresnay.fr ADOPTE
1.
La
proposition
du
Maire
DIT
1.
Que
ces
dispositions
prennent
effet
au
10
mars
2026.
2.
Que
tes
crédits
correspondants
seront
prévus
au
budget
2026
au
chapitre
12.
Vote
: pour
à
l'unanimité
Délibération
n°09032026
03
:Validation
des
parcours
Gravel
et
VIT
de
la
Grande
Traversée
du
Massif
Central
Monsieur
le
Maire
rappelle
La
délibération
n°24072017-07
du
24
juillet
2017
concernant
la
Grande
Traversée
du
Massif
Central
à
VTT
(GTMC
à
VTT),
qui
reliait
les
volcans
du
Puy-de-Dôme
à
la
Méditerranée,
était
un
itinéraire
historiquement
reconnu
par
les
vététistes
français
et
européens.
Déclassé
en
2013
en
raison
d’un
manque
d'entretien,
Le
tracé
demeurait
malgré
tout
un
produit
à fort
potentiel
touristique
et
économique,
capable
de
valoriser
l’image
du
Massif
Central
et
des
territoires
traversés.
C’est
pourquoi,
Les
Départements,
Les
Régions
et
les
Parcs
Naturels
Régionaux,
se
sont
liés
pour
relancer
la
GTMC
en
travaillant
cette
fois-ci
sur
l’ensemble
du
Massif
central
:du
Morvan
à
La
mer,
soit
environ
1500
km
d’Avallon
(89)
au
Cap
d'Agde
(34).
Une
convention
partenariat
avait
été
signé
entre
le
département
et
la
commune
en
2017.
Monsieur
le
Maire
présente
Les
itinéraires
VTT
et
Gravel
et
propose
de
valider
Le
parcours
VTT
et
Gravel
de
la
GTMC
sur
le
territoire
de
La
commune
;d'entretenir
et
surveiller
les
chemins
ruraux
concernés
{inscrits
au
PDIPR)
;d'informer
Le
Département
de
tout
problème
ou
de
toute
modification
des
chemins
concernés
:et
d'autoriser
Le
Département
à
réaliser
le
balisage
et
son
entretien
(pour
Le
parcours
VTT
uniquement,
Le
parcours
Gravel
étant
uniquement
marqué
par
géolocalisation
sur
des
applications
dédiées). Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
après
en
avoir
délibéré,
VALIDE
1.
Le
parcours
VTT
et Gravel
de
La
GTMC
sur
le territoire
de
La
commune
S’ENGAGE
1.
A
entretenir
et
surveiller
les
chemins
ruraux
concernés
(inscrits
au
PDIPR),
2.
A
informer
Le Département
de
tout
problème
ou
de
toute
modification
des
chemins
concernés
AUTORISE
1.
Le
Département
à réaliser
Le
balisage
et
son
entretien
222
Route
de
Souvigny,
03210
Bresnay
mairie@bresnay.fr Q
ALLIER
MF
BOURBONNAIS Le Département GRANDE TRAVEPSEE DUMAS CENTER Bresnay
Parcours
GTMC
2025
-
VTT&Gravel
Légende
GTMC
VIT -
parcours existant GTMC VIT + proposition de modification du parcours VIT
SM
GTMC
Gravel
0
05
1Kkm
Commentaires
:
- Le parcours de la GTMC VIT sera modifié comme indiqué. - Le
parcours
de
la
GTMC
Gravel
sera
identique
au
parcours VIT modifié. = Seul
le parcours
VIT
sera
balisé par le Département.
La
Commune
devra
entretenir
régulièrement
les _ chemins
|°
concernés.
Pctcés
Lobli
par DDD
congroghi
07 - 2074
Coprs de ON
«reproduction
interdite
Vote
: pour
à
l’unanimité
Motion
de
soutien
à
l’usine
BOSCH
de
Moulins-Yzeure
Considérant
que
la
fermeture
annoncée
du
site
Bosch
de
Moulins-Yzeure
constitue
un
choc
économique
et
social
de
grande
importance
pour
le
bassin
de
vie
et
notre
commune,
affectant
directement
les
salariés
et
leurs
familles
:
Considérant
l'importance
de
cette
usine
pour
les
habitants
de
notre
commune
et
pour
ceux
de
toute
notre
Communauté
d'agglomération
tant
d’un
point
de
vue
économique
qu’affectif
et
patrimonial,
Considérant
que
cette
décision
aura
également
des
impacts
indirects
particulièrement
significatifs
sur
l'ensemble
du
tissu
économique
de
notre
territoire
(entreprises
sous-traitantes,
commerces,
services,
attractivité
résidentielle
et
dynamique
d'investissement)
Considérant
que
Les
dispositions
légales
permettent
au
territoire
concerné
par
ce
type
d'évènement
majeur
de
bénéficier
de
la
mise
en
œuvre
d'une
dynamique
partenariale
en
vue
de
l'élaboration
d'une
convention
de
revitalisation
permettant
d'œuvrer
à
la
compensation
des
effets
des
suppressions
d'emplois
et
de
soutenir
le
développement
économique
local
;
Considérant
que
cette
mobilisation
conjointe
de
l'État,
de
l'entreprise
concernée,
des
collectivités
territoriales
et
des
acteurs
économiques,
constitue
un
levier
essentiel
pour
transformer
cette
épreuve
en
opportunité
de
redynamisation
;
Considérant
la
volonté
de
notre
Communauté
d'Agglomération,
Moulins
Communauté,
à laquelle
nous
apportons
notre
soutien,
de
poursuivre
son
engagement
auprès
des
salariés
du
site
Bosch
de
Moulins-
Yzeure Considérant
la
volonté
de
Moulins
Communauté,
que
nous
Soutenons,
de
s'impliquer
particulièrement
dans
la
recherche,
l'accompagnement
et
la
facilitation
d'implantation
de
futurs
repreneurs
pour
le
site
:recherche
de
repreneurs
et
mise
en
relation
avec
les
partenaires
intervention
dans
le
cadre
d'aides
économiques
par
le
biais
de
tous
les
dispositifs
existants
au
niveau
de
Moulins
Communauté,
en
particulier
l'Aide
à
l'Immobilier
d'Entreprise
en
lien
avec
le
Département
de l'Allier
travail
avec
la
région
Auvergne
Rhône
Alpes
afin
de
rechercher
le
cas
échéant
une
aide
sur
mesure
en
fonction
des
besoins
222
Route
de
Souvigny,
03210
Bresnay
mairie@bresnay.fr qui
seront
exprimés
par
un
futur
porteur
de
projet
demande
de
Moulins
Communauté
auprès
de
toutes
les
entreprises
qui
vont
s'installer
sur
Les
zones
d'activités
communautaires,
de
s'engager
à
examiner
les
candidatures
des
employés
de
BOSCH
- site
de
Moulins
—
Yzeure
;et
le
cas
échéant
de
soutenir
leurs
démarches
auprès
d'entreprises
s'installant
sur
d'autres
zones
du
territoire
ILest
proposé
au
Conseil
municipal
:
- d'assurer
de
tout
notre
soutien
Les
salariés
de
Bosch
afin
qu’ils
puissent
obtenir
un
accompagnement
financier
et
moral
à
La
hauteur
de
leur
engagement
pour
cette
entreprise
et
qu'ils
retrouvent
un
emploi
au
plus
vite
;
- de
soutenir
avec
vigueur
l'engagement
de
Moulins
Communauté
pour
ses
actions
dans
ce
dossier,
notamment
pour
retrouver
un
repreneur
du
site.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
ASSURE
À;
Tout
son
soutien
aux
salariés
de
Bosch
afin
qu’ils
puissent
obtenir
un
accompagnement
financier
et
moral
à la
hauteur
de
leur
engagement
pour
cette
entreprise
et
qu’ils
retrouvent
un
emploi
au
plus
vite.
2:
De
soutenir
avec
vigueur
l'engagement
de
Moulins
Communauté
pour
ses
actions
dans
ce
dossier,
notamment
pour
retrouver
un
repreneur
du
site.
Questions
et
remarques
diverses
:
Monsieur
le
Maire
présente
Le
bilan
chiffré
des
investissements
sur
Les
deux
derniers
mandats
pour
que
les
membres
sortants
du
conseil
municipal
puissent
prendre
connaissance
de
ce
qui
a été
réalisé
sous
leurs
mandats.
Mandat
2014-2019 :
Total
investissements
2014/2019
TTC
Total
investissements
2014/2019
HT
Total
subventions
Emprunt
(église)
FCTVA
perçu
Autofinancement
par
la commune
706
921,54
€
589
101,28
€
319
353,79
€
80
000,00
€
76
720,62
€
230
847,13
€
En
moyenne,
Le
taux
de
subvention
a
été
de
54.21%
Et
l'autofinancement
annuel
moyen
a été
de
38
474.52€/an.
Le
détail
des
opérations
réalisées
:
N°
Montants
Année|
Prog
Désignation
Dépenses
TTC
Total
subventions
|
annuel
FCTVA
2014
178
|Zinguerie
bibliothèque
3
300,00
€
0,00
€
6
405,62
€
2014
181
|Cheminées
mairie
5
817,60
€
1 454,00
€
2014
182
|acquisition
772,175
€
0,00
€
2014
183
|
Voirie
:chemins,
fossés
24
907,92
€
5
528,00
€
2014
184
|Etudes
rénovation
église
7
742,61
€
0,00
€
2015
186
|Centre
social
Souvigny
7
715,00
€
0,00
€
2
660,67
€
2015
187
|
Voirie
:chemins,
fossés
25
073,22
€
7
973,00
€
2015
188
|
Matériel
informatique
1
824,00
€
0,00
€
2015
189
|Chaudière
école
2
971,20
€
0,00
€
2015
190
|
Restauration
église
209
813,29
€
119
087,54
€
222
Route
de
Souvigny,
03210
Bresnay
mairie@bresnay.fr En
moyenne,
le taux
de
subvention
a
été
de
58.74%
Et
l’autofinancement
annuel
moyen
a été
de
47
410.39€/an.
Le
détail
des
opérations
réalisées
: ation
2016
191
|Jeux
jardin
public
7 280,16
€
2 000,00
€
9 658,62
€
2016
193
|Voirie
:chemins
31
759,92
€
5
317,80
€
Aménagement
cour
+
2016
194
|accessibilité
23
541,72
€
11
568,48
€
Travaux
logements
2017
196
|communaux
7
620,88
€
0,00
€
11
937,74
€
Acquisition
atelier
2017
197
[communal
41
681,25
€
26
883,76
€
2017
198
|Panneaux
lieux
dits
9
065,74
€
5
610,88
€
2017
199
|Accessibilité
2017
4277,88
€
1 683,00
€
2017
200
|
Aménagements
2
rues
156
156,00
€
95
756,08
€
2017
201
|Acquisition
matériel
612,00
€
0,00
€
2017
202
|Acquisition
véhicule
6
700,00
€
0,00
€
2017
203
|
Matériel
informatique
873,60
€
0,00
€
2018
204
|Acquisition
matériel
719,00
€
0,00
€
42
101,13
€
2018
|
205
|Accessibilité
2018
1 081,80
€
451,00
€
2019
|
206
|
Voirie
rurale
2019
106
025,20
€
26
538,25
€
3
956,84
€
2019
207
|Volets
mairie
15
210,00
€
9
502,00
€
2019
208
|
Réseaux
2019
EU
école
4
378,80
€
0,00
€
Mandat
2020-2025
:
Total
investissements
2020/2025
TTC
893
819,43
€
Total
investissements
2020/2025
HT
744
849,53
€
Total
subventions
437
501,53
€
Emprunt
100
000,00
€
FCTVA
perçu
119
265,95
€
Autofinancement
237
051,95
€
| Travaux
bâtiment
2020
(couverture
‘
2020
209
local)
12
851,16
€
5 000,00
€|
19
851,46
€
2020
210
Acquisition
désherbeur
thermique
3
156,00
€
2022
211
Programme
voirie
aménagement
159
128,04€|
107
002,39€|
27
338,14 €
2021
212
Acquisition
rénovation
auberge
106
257,14€|
80218,40€
Acquisition
tablettes
+ matériel
2021
213
informatique
7 471,62
€
2 490,54
€
2021
214
Acquisition
matériel
de
voirie
3
133,33
€
2021
215
Acquisition
défibrillateur
1 560,00
€
200,00
€
Travaux
bâtiment
2021
(logement
2021
216
auberge)
12
391,94
€
5 000,00
€
222
Route
de
Souvigny,
03210
Bresnay
mairie@bresnay.fr 2022
217
Programme
voirie
2022
123
360,05
€
61
528,37
€
2022
218
Acquisition
d'un
broyeur
14
280,00
€
7
380,00
€
2022
219
Création
site
internet
2
540,40
€
2
117,00
€
2023
220
Acquisition
parcelle
AA15
650,56
€
32
588,28
€
2023
221
Travaux
sur
bâtiments
communaux
38
884,72€
23
789,52
€
Travaux
logements
communaux
2023
222
RCVCB
46
124,37
€
33
903,57
€
2023
223
Reprise
de
concessions
au
cimetière
14
772,00
€
7
462,00
€
2023
224
Travaux
entrée
logements
école
8
943,63
€
2023
225
Acquisition
matériel
informatique
2
976,92
€
2023
226
Garage
auberge
2
100,00
€
Espace
multifonctionnel,
2023
227
aménagement
141
776,63
€
32
334,87
€
2023
228
Acquisition
matériel
3 594,96
€
2023
229
Acquisition
tracteur
66
000,00
€
11
000,00
€
Rénovation
logement
chemin
du
2024
230
Plaisir
65
374,30
€
42562,21€|
16003,56€
2024
231
Plan
d’adressage
communal
15
769,00
€
10
512,66
€
2024
232
Acquisition
de
matériel
communal
1 188,00
€
Rénovation
logement
60
rue
des
2025
233
Anciens
Maires
10
431,66
€
23
484,51
€
Réhabilitation
bâtiment
annexe
de
2025
234
l'auberge
2025
235
Programme
de
voirie
2025
13
215,00
€
5
000,00
€
2025
236
Achat
de
matériel
communal
2025
237
Construction
salle
socioculturelle
15
888,00
€
Evolution
de
l'endettement
de
la
commune
depuis
2000
:
Endettement communal 2000-2025
222
Route
de
Souvigny,
03210
Bresnay
mairie@bresnay.fr Annuité de la dette en Euros par habitant
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
La
commune
a
réalisé
un
emprunt
de
80
000€
pour
la
restauration
de
l'Eglise
(2015),
un
emprunt
de
50
000€
pour
l'achat
et
la
rénovation
de
l'Auberge
(2021)
et
50
000€
pour
le
remplacement
du
tracteur
communal
(2023).
IL
explique
que
l’emprunt
qui
avait
été
fait
antérieurement
pour
l'aménagement
de
la
place
et
des
rues
du
bourg
arrive
à
échéance
en
juin
2026
et
que
celui
à
taux
variable
qui
avait
été
réalisé
pour
La
réhabilitation
du
bâtiment
des
logements
se
terminera
en
2030.
IL sera
certainement
nécessaire
de
réaliser
un
emprunt
à
court
terme
pour
la
construction
de
la
salle
Socioculturelle
en
attendant
le
versement
des
subventions
et
du
FCTVA.
Les
tableaux
détaillés
ci-dessus
sont
consultables
en
Mairie
tout
comme
les
budgets
et
Les
comptes
financiers. Monsieur
le
Maire
fait
ensuite
Le
point
sur
les
travaux
en
cours.
Espace
multifonctionnel :
-
Les
dernières
demandes
de
solde
des
subventions
vont
être
transmises
cette
semaine.
La
dernière
facture
ayant
été
réglé
courant
février.
-
Fabien
va
réaliser
Les
barrières
bois
qui
restaient
à
poser,
nous
avons
reçu
Le
bois
la
semaine
dernière.
À
noter
qu’un
véhicule
avait
déjà
réussi
à
emboutir
un
tuteur
bois
de
l'arbre
central.
Fabien
l’a
remplacé.
Personne
ne
s'était
manifesté.
-
La
panneautique
touristique
sera
réalisée
cette
année
et
Les
panneaux
d’indications
seront
bientôt
commandés. - _
Anoter
que
l’équipe
en
charge
de
La
GTMC
au
département
de
l'Allier
a
reconnu
la
qualité
de
cette
aire
d’accueil
pour
les
cyclistes.
Travaux
logement
rue
des
Anciens
Maires
:
-
Des
modifications
du
marché
ont
été
réalisées
en
raison
de
la
nécessité
de
rehausser
Le
sol
du
rez-de-
chaussée
qui
a
entièrement
été
isolé.
IL a fallu
également
relever
Le
plafond.
-
Les
murs
intérieurs
qui
faisaient
séparation
avec
le
logement
mitoyen
ont
entièrement
été
isolés,
cela
n’avait
pas
été
fait
lors
des
travaux
initiaux
de
construction
des
logements.
-
Les
fenêtres
de
toit
a été
remplacées,
les
réseaux
sont
passés,
les
carrelages
seront
posés
fin
mars.
Salle
socioculturelle
:
-
La
démolition
est terminée,
le
retrait
de
La végétation
a été
réalisé.
-_
L'architecte
est
venu
reprendre
des
mesures
pour
le
positionnement
de
la
salle.
-
[travaille
également
sur les
clauses
du
marché
qui
devra
être
lancé
après
le retour
du
permis
de
construire.
-
Le
permis
de
construire
est
en
instruction
depuis
novembre,
la
commission
sécurité
du
SDIS
et
la
commission
d'accessibilité
de
La
Préfecture
ont
donné leur
feu
vert
courant
décembre.
Gestion
du
cimetière
communal:
La
mise
à
jour
des
concessions,
le
suivi
des
photos
et
plans
étaient
depuis
plusieurs
années
à
La
charge
d’un
prestataire
quiréalisait
ces
mises
à jour
une
fois
par
an.
Sur
proposition
du
secrétaire
de
Mairie,
la
mise
à jour
et
La
gestion
du
cimetière
est
revenue
à
la
main
du
secrétariat
qui
dispose
d’un
outil
réalisé
en
local,
ce
qui
permet
de
mettre
à
jour
en
temps
réel
Les
concessions
et
Les
statuts
de
celles-ci.
Le
secrétaire
est
en
train
de
reprendre
chaque
concession
une
par
une
pour
vérifier
et
mettre
à jour
Les
informations
disponibles
222
Route
de
Souvigny,
03210
Bresnay
mairie@bresnay.fr sur
le
registre
du
cimetière.
Le
cimetière
dispose
de
399
emplacements.
Occupation
illégale
du
domaine
public
:
Suite
à
des
abus,
la
Mairie
a
mis
en
demeure
une
riveraine
qui
avait
déposé
sur
La
chaussée
un
big
bag
qui
réduisait
La
voie
de
circulation,
il a
été
retiré.
La
Mairie
rappelle
que
toute
occupation
du
domaine
public
doit
être
autorisée.
Les
sanctions
peuvent
être
Le
paiement
d’une
indemnité
d'occupation,
une
amende
de
5ère
classe
(jusqu’à
1500€)
pour
le
dépôt
de
matériaux
sur
la voie
publique
et
éventuellement
l'engagement
de
poursuites
pour
contravention
de
voirie
routière.
Et
si
Le
retrait
n’est
pas
réalisé
dans
Les
délais,
c’est
la
commune
qui
intervient
aux
frais
du
contrevenant.
Élections
municipales
:
Les
cartes
électorales
ont
été
distribuées
par
l'agent
communal.
Comme
il n’y a pas
de
refonte
cette
année,
seuls
les
nouveaux
inscrits
ont
reçu
Une
carte.
Le
bureau
du
Comité
des
Fêtes
a
complètement
été
renouvelé,
ses
membres
ont
réalisé
un
gros
tri
et
du
nettoyage
dans
l’ancien
atelier
communal
derrière
la
Mairie.
Le
programme
des
animations
a
été
communiqué
à
la
Mairie
et
est
disponible
sur
le
site
et
Les
réseaux.
A
la
demande
de
plusieurs
associations,
l'utilité
de
l’intersociétés
a
été
remise
en
cause,
la
décision
sera
prise
en
fin
de
semaine
par
les
membres
du
bureau.
A
noter
:
12
avrit
Marche
organisée
par
Le
Club
Gym/Yoga
;Le
19
avril,
Marche
de
la
Trasse
;Le
26
avril
balade
familiale
de
l’ALBB.
Monsieur
Le
Maire
fait
ensuite
lecture
d’une
lettre
d’une
habitante
de
Bresnay
reçue
en
Mairie.
Celle-citraite
de
La
reconstruction
de
la
salle
socioculturelle
et
est
à destination
des
membres
du
Conseil
Municipal.
ILest
reproché
aux
membres
du
conseil
de
ne
pas
avoir
consulté
les
habitants
et
les
associations
concernant
les
plans
et
le
cahier
des
charges
de
la
reconstruction
de
la
salle.
Les
membres
du
conseil
rappellent
qu’ils
ont
été
élus
pour
représenter
Les
habitants
de
Bresnay
et
qu'ils
étaient
disponibles
pour
recevoir
les
doléances
de
chacun,
Les
membres
du
conseil
rappellent
également
que
les
réunions
du
conseil
sont
publiques
et
que
L'ordre
du
jour
est
affiché
à
l'extérieur
de
La
Mairie
et
sur
le
site
Internet.
Personne
n’est
venu
assister
aux
réunions
du
conseil
qui
ont
eu
lieu
depuis
le
sinistre
qui
a détruit
La
salle.
Les
membres
du
conseil
rappellent
en
outre
qu’une
partie
du
remboursement
de
l'assurance
est
conditionnée
par
la
réalisation
des
travaux
sous
deux
ans
après
la
signature
de
La
quittance
d'assurance
qui
a
eu
lieu
Le
30
juillet
2025.
I
n'était
matériellement
pas
possible
d'organiser
des
consultations.
Les
membres
du
conseil
rappellent
un
point
essentiel,
la
reconstruction
de
la
salle
n'était
pas
prévue
au
budget
et
implique
un
investissement
supplémentaire
pour
la
commune,
Les
fonds
publics
n’étant
pas
extensibles.
IL
est
rappelé
que
le
m°
construit
s'élève
à
3134€
TTC.
Le
conseil
ne
se
prononce
pas
sur
les
remarques
d’agencement
car
cela
avait
déjà
été
débattu
en
réunion
au
mois
de
septembre
lors
de
la
présentation
des
différents
projets
par
l'architecte.
Les
membres
du
conseil
rappellent
également
que
les
consignes
qui
avaient
été
données
au
cabinet
d’architectes
ont
été
respectées
:l'entrée
de
ta
salle
côté
opposé
au
bourg
pour
préserver
Le
voisinage
du
bruit,
l'accessibilité
pour
tous
en
supprimant
les
marches
et
les
surétévations,
Les
sanitaires
au
niveau
de
l'entrée
pour
qu'ils
ne
donnent
pas
sur
la
salle
de
réception,
une
cuisine
fonctionnelle
pour
que
les
associations
et
Les
habitants
puissent
réaliser
des
repas
sur
place.
Ce
que
le
conseil
souhaitait,
c'était
de
remettre
à
disposition
des
habitants
un
lieu
fonctionnel
et
convivial
pour
que
chacun
puisse
se
retrouver
pour
Les
fêtes
de
familles,
Les
animations
des
associations,
l'accueil
des
réunions
et
des
ateliers
des
organismes
qui
participent
à
la
vie
de
{a
commune.
Nous
aurons
une
belle
salle
fonctionnelle
et
chacun
s’adaptera
à ce
qui
sera
mis
à disposition.
Nous
devons
surtout
nous
estimer
heureux
de
pouvoir
reconstruire
une
salle
socioculturelle.
Plusieurs
membres
du
conseil
notent
encore
que
la
critique
est
très
facile.
À
noter,
que
seulement
deux
personnes
sont
venues
consulter
les
plans
de
la
satie.
Les
membres
du
conseil
discutent
d’une
réponse
et
charge
le
Maire
de
222
Route
de
Souvigny,
03240
Bresnay
mairie@bresnay.fr rédiger
et de
transmettre
celle-ci
à
l’intéressée.
Monsieur
le Maire
donne
les
créneaux
des
permanences
pour
le bureau
des
élections
du
dimanche
15
mars.
Madame
Crevisier
qui
est
absente
à
la
réunion
du
conseil
est
retirée
de
la
liste
des
assesseurs.
monsieur
le
Maire
propose
de
demander
aux
membres
de
la
liste
qui
se
présente
à
l'élection.
Le
conseil
étant
favorable,
monsieur
le
Maire
écrira
aux
membres
de
la
liste
qui
se
présentent
le
15
mars.
Monsieur
le
Maire
remercie
Les
membres
du
conseil
municipal
pour
leur
investissement
et
pour
leur
engagement
aux
services
des
habitants
de
Bresnay.
Fin de
(a séance
à 19h30.
Secrétaire
de
séance,
Fait
à
BRESNAY
‘
Le
Maire,
222
Route
de
Souvigny,
03210
Bresnay
mairie@bresnay.fr