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unknown - Métropole - Metz - C 270317 P2
Document publié le Mardi 21 mars 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 270317 P2)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Exploration spatiale,
METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
1.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Metz VX COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 74
de Communauté : 108 titulaires — 38 suppléants Dont suppléant(s) : O 108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 12 Absent(s) excusé(s) : 20
Absent(s) : 14
Date de convocation : 21 mars 2017 Vote(s) pour: 86 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du Lundi 27 mars 2017,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n° 2017-03-27-CC-2 :
Désignation de Monsieur Thierry PERNET, Conseiller communautaire suppléant de la Commune de La Maxe, au sein d'une Commission d'étude thématique.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil de Communauté en date du 27 mars 2017 procédant à l'installation de Monsieur Thierry PERNET en qualité de Conseiller communautaire suppléant de la Commune de La Maxe au Conseil de Communauté de Metz Métropole,
CONSIDERANT qu'un Conseiller communautaire suppléant peut être membre d'une Commission d'étude thématique,
DECIDE de désigner Monsieur Thierry PERNET en qualité de membre de la Commission d'étude thématique Stratégie, planification territoriale et aménagement.
Pour extrait conforme
Metz, le 28 mars 2017
Pour e président et par: -délé
Le Dire MEFZ MÉTROPOLE COAAMUNAUTÉ D'ASGUOMÉRATION
HARMONE PARK| 14 bd Sotidorilé| BP 55025 f 57071 HAETZ CEDEX &
1.03 87 20 10 ODÿF. 03 87 20 10 29 } www,.matimatropole.fe
| Metz AA
COMMUNAUTÉ D'AGOLOMÉRATION 77
BORDEREAU D'ENVOI
PRÉFECT URE DE
LA MOSELLE
CT,
Destinataire
29 MARS 2017
ARR) CONTRÔLE
A équne
Direction de la Cifoyenneté et de la Légalité —
PREFECTURE DE LA MOSELLE -
9 place de la Préfecture — BP 71014 -
57034 METZ CEDEX 1 -
Désignation des pièces Nombre | Observations
& Délibérations Conseil de Communauté. Contrôle de légalité Lundi 27 mars 2017.
Point 4 — Installation d'un nouveau Conseiller
communautaire suppléant de la Carnmune de La Maxe. 1 X Point 2 - Désignation de Monsieur Thierry PERNET au
sein d'une Commission d'étude thématique. 1
# Point 3 - Désignation de doux représentants titulaires el
de représentants suppléants au SCoTAM, 1 à Point 4.1 — Budget Primitif 2017 - Autorisations de
programme : inscription et échéanciers, 1
Annexe : Tableaux AP - inscription ef échéanciers 1 4 Point 4.2 - Budget Primitif 2017. Â nn 1
1 Annexe : Rapport BP 2017. Annexe : Docurnent BP 2017.
k Point 4.3 - Fixation des taux de fiscalité directe locale
pour l'année 2017. 1
+ Point 4.4 - Montants prévisionnels des attributions de
Detue-AR compensation pour l'année 2017.
Point 5 — Règtement d'attribution et de gestion des
fonds de concours pour la période 2017-2020. 1
Annexe : Règemant d'atiribution et de gestion des
fonds de concours. 1
Annexe : Convention d'attribution dés fonds de
COICOUrS.
K Point 6 - Communication des délibérations prises par
le Bureau : 1
- Annexe : Bureau du 13 mars 2017. 1
KPoint 7 - Communication des décisions : 1
- Annexe : Tableau récapitulatif des décisions. 1
- Annexe : Tableau récapitulatif des marchés
publics et avenants, 1
- Annexe : Tableau récapitulatif des décisions
prises en matière de procédures cantenfieuses. 4
Nombre total des actes transmise :
10. déllbératlons. dont 8 accompagnées d'annexes
Fait à Metz, le 28 mars 2017
Pour le Président
ES Directeur Général des Services
Hélène KISSEL