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Arrêté - DP 2022 393 CESSION THEATRE A LA COQUE
Document publié le Vendredi 10 février 2023 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Arrêté - DP 2022 393 CESSION THEATRE A LA COQUE)
Thèmes du document : Propriété intellectuelle et industrielle, Industrie, Culture et patrimoine,
DÉPARTEMENT
DE LA LOIRE
ROANNAIS
AGGLOMERATION
63, rue Jean Jaurès
42311 ROANNE
N° DP 2022-393
Action culturelle
Saison culturelle 2022/2023
Contrat de Cession
Association « Théâtre à la Coque »
Spectacle « BYNOCCHIO DE MERGERAC »
CHOUET FESTIVAL
Le 10 février 2023
Certifié exécutoire 05 DEC. 2022
Reçu en préfecture 3 O NOV. 2022
Publié 9.5 0EC, 2072
Le 28 novembre 2022
DECISION DU PRESIDENT
DE ROANNAIS AGGLOMERATION
Le Président de Roannais Agglomération,
Vu l'arrêté préfectoral du 5 avril 2022, portant statuts de
Roannais Agglomération, et notamment la compétence
facultative « Action culturelle » ;
Vu la délibération du Conseil communautaire du
10 juillet 2020 modifiée, accordant au Président
délégation de pouvoirs pour approuver tout contrat
d'acquisition ou de cession, à titre gratuit ou onéreux, de
droits de propriété intellectuelle (littéraire, artistique,
industrielle, brevets, logiciels, développements
applicatifs…) ;
Considérant que le spectacle « Mon nouveau concert
rock » de l’association « Théâtre à la Coque » répond à
la programmation de la saison culturelle 2022/2023 ;:
Considérant le contrat de cession du spectacle de cette
compagnie pour un montant de 4 449.99 € TTC :
DECIDE
- D’approuver le contrat de cession avec l'association « Théâtre à la Coque », portant sur la réalisation du spectacle intitulé « BYNOCCHIO DE MERGERAC », pour un montant de
4 449,99 € TTC, comprenant la cession, les repas, et le transport ;
- De préciser que ce spectacle sera présenté dans le cadre du Chouet Festival le
10 février 2023 à SAINT ANDRE D APCHON.
Par délégation du Conseil communautaire,
Le Président
Yves Nicolin
Maire de Roanne