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Arrêté - DP 2022 370 Chouet Festival Cession CIE HMG
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Arrêté - DP 2022 370 Chouet Festival Cession CIE HMG)
Thèmes du document : Propriété intellectuelle et industrielle, Industrie, Banque,
DÉPARTEMENT
DE LA LOIRE
ROANNAIS
AGGLOMERATION
63, rue Jean Jaurès
42311 ROANNE
N° DP 2022-370
Action culturelle
Saison culturelle 2022/2023
Contrat de Cession
Compagnie « HMG »
Spectacle « 3D »
CHOUET FESTIVAL
Les 7 et 8 février 2023
Certifié exécutoire { 4 NOV. 2022
Reçu en préfecture 0 9 NOV. 2022
Publié
THNOY- 202 —
Le 4 novembre 2022
DECISION DU PRESIDENT
DE ROANNAIS AGGLOMERATION
Le Président de Roannais Agglomération,
Vu l'arrêté préfectoral du 5 avril 2022 portant statuts de
Roannais Agglomération, et notamment la compétence
facultative « Action culturelle » :
Vu la délibération du Conseil communautaire du
10 juillet 2020 modifiée, accordant au Président la
délégation de pouvoirs pour approuver tout contrat
d'acquisition ou de cession, à titre gratuit ou onéreux, de
droits de propriété intellectuelle (littéraire, artistique,
industrielle, brevets, logiciels, développements
applicatifs.….) ;
Considérant que le spectacle « 3D » de la compagnie
« HMG » répond à la programmation de la saison
culturelle 2022/2023 ;
Considérant le contrat de cession du spectacle de cette
compagnie pour un montant de 5 574,18 € TTC ;
DECIDE
- D’approuver le contrat de cession avec la compagnie « HMG », portant sur la réalisation du spectacle intitulé « 3D », pour un montant de 5 574,18 € TTC, comprenant la cession, les repas et le transport ;
- De préciser que ce spectacle sera présenté dans le cadre du Chouet Festival les 7 et 8 février 2023 à PERREUX.
Par délégation du Conseil communautaire
EE — Le Président,
Yves Nicolin
Maire de Roanne