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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - 2024 06 010 enfance renouvellement des conventions daccueil de loisirs periscolaire du soir
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - 2024 06 010 enfance renouvellement des conventions daccueil de loisirs periscolaire du soir)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 09/07/2024
Reçu en préfecture le 09/07/2024
Publié te 09/07/2024 SG
ID : 007-200039808-20240625-2024_07_0010-DE
Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche
Délibérations du Conseil Communautaire
Séance du 25 juin 2024
Convocation du 18 juin 2024
N° 2024_06_010
Objet : Enfance - Renouvellement des conventions d’accueil de loisirs périscolaire du soir
Le 25 juin 2024 à 18h00, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni, à Bessas salle de la mairie sous la présidence de Luc PICHON, président en exercice. Présents: Luc PICHON, Claude AGERON, Antoine ALBERTI, Jean-Claude BACCONNIER, Claude BENAHMED, Thierry BESANCENOT, Lison BOICHUT, Vincent CERVINO, Maurice CHARBONNIER, Jocelyne CHARRON, Sylvie CHEYREZY, Guy CLEMENT, Nicolas CLEMENT, Bernard CONSTANT, Jean-Claude DELON, Max DIVOL, Sylvie EBERLAND, Patrice FLAMBEAUX, Denise GARCIA, Nadège ISSARTEL, Gérard MARRON, Guy MASSOT, Jean-Yvon MAUDUIT, Simone MESSAOUDI, Patrick MEYCELLE, Monique MULARONI, Françoise PLANTEVIN, Maryse RABIER, Yves RIEU, Yvon VENTALON, Nathalie VOLLE.
Absents : Richard ALZAS, Nicole ARRIGHI, René UGHETTO
Pouvoirs Françoise HOFFMAN à Denise GARCIA, Louise LACOSTE à Monique MULARONI, Jacques MARRON à
Yvon VENTALON, Anne-Marie POUZACHE à Yves RIEU, Joëlle ROSSI à Maurice CHARBONNIER
Secrétaire de Séance : Claude AGERON
Nombre de membres en exercice : 39 - nombre de membres présents : 31
Nombre de pouvoirs : 5 - nombre de suffrages exprimés: 34
Vote contre: pour: 34 abstention : 2
Guy Clément, Vice-Président en charge de l’enfance rappelle aux conseillers que la Communauté de communes propose aux communes intéressées un service d'accueil de loisirs périscolaire. Il propose de renouveler les conventions existantes pour une durée de deux années scolaires avec les communes de Vallon Pont d’Arc, Ruoms, Salavas, Lagorce, Orgnac et Saint Remèze, ainsi qu'avec le SIGRP.
Le Président demande aux conseillers de se prononcer sur cette question,
Le Conseil entendu l'exposé du Vice-Président et après en avoir délibéré,
A 34 voix pour et 2 abstentions (Vincent CERVINO et Sylvie EBERLAN)
Approuve les conventions pour l’accueil de loisirs périscolaire, jointe à la présente délibération, à intervenir avec les communes de Vallon Pont d’Arc, Ruoms, Salavas, Lagorce, Orgnac et Saint Remèze,
ainsi qu'avec le SIGRP.
Le Président Le Secrétaire
Luc PICHON Claude AGERON