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Procès Verbal - CM 26 janvier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 26 janvier)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Eau et assainissement,
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
26
janvier
2024
Ordre
du
jour :
°
Décisions
sur
les
marchés
pour
l’opération
MEANE
de
rénovation
énergétique
des
bâtiments
communaux.
° __ Demande
de
subvention
pour
l’opération
d'aménagement
du
centre
village
° _ Affouage
2024
°
Questions
diverses
Membres
présents :
>
Georges
ALLEMAND
1°
adjoint
Amandine
ARNAUD
2ème
adjointe
Michel
PONS
> >
Joëlle
IMBERT
> >
Antoine
LEMAGADURE
Membres
représentés :
>
Robert
PAUCHON,
Maire,
représenté
par
Georges
ALLEMAND
Membres
excusés
:
>
Vincent
BUMAT
>
Dorine
TESSA
La
séance
débute
à
18h05.
Mr
Georges
Allemand
annonce
l’absence
de
Monsieur
Le
Maire
pour
des
raisons
de
santé.
Pendant
sa
convalescence,
il est
demandé
aux
élus
de
prendre
le relais.
Mr
le
1°" Adjoint
constate
que
le nombre
de
conseillers
présents
est
de
5.
Le
quorum
est
atteint
et
le Conseil
peut
valablement
délibérer.
Madame
Amandine
ARNAUD
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Point
1:
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
du
15
décembre
2023
Mr
le
premier
adjoint
demande
d'approuver
le
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2023.
Le
PV
est
adopté
à l’unanimité
des
élus
:
Contre
:0
Abstention
: 0
Pour
:6 Page
1
sur
3 Point
2:
Décisions
sur
les
marchés
pour
l’opération
MEANE
de
rénovation
énergétique
des
bâtiments
communaux.
Mr
Georges
Allemand
explique
que
l'opération
a démarré
et
en
particulier
les
huisseries
de
la
cure
sont
posées
ainsi
que
les
portes
palières
des
appartements.
Les
volets
des
fenêtres
de
la
cure
seront
changés
après
avoir
effectué
l'isolation
par
l'extérieur
du
bâtiment.
Une
deuxième
consultation
a
été
lancée
fin
d'année
2023,
pour
7
lots.
Les
offres
ont
été
analysées
par
les
architectes
et
selon
le
rapport
du
maitre
d'œuvre,
6
lots
peuvent
être
attribués
:
QO
Le
gros
oeuvre
est
attribué
à
l’entreprise
TMTP,
pour
un
montant
de
41.873
€
HT,
après
négociation.
O
La
charpente
et
la
couverture
sont
attribuées
à
l’entreprise
DAUTREMER
pour
un
montant
de
214.063£€
HT
après
négociation.
D
L'isolation
extérieure
en
laine
de
bois
est
attribuée
à
l’entreprise
ALPES
RENOV
pour
un
montant
de
117.295€
HT,
après
négociation.
Q
Les
cloisons
et
faux
plafonds
sont
attribués
à
M&R
PLATRERIE
pour
un
montant
de
18.429€
HT,
après
négociation.
O
L'électricité
est
attribuée
à
l'entreprise
RAMBAUD
pour
un
montant
de
26.573€
qui
représente
la
meilleure
offre.
DO
La
plomberie/chauffage/ventilation
est
attribuée
à l’entreprise
LEHMANN
ET
FILS
avec
la meilleure
offre
à 93.673€
après
négociation.
O
Le
lot
photovoltaïque
ressort
avec
des
offres
anormalement
hautes
Nous
déclarons
infructueux
ce
lot.
La
délibération
est
adoptée :
Contre:
O0
Abstention:
0
Pour:
6
Point
3
: Demande
de
subvention
pour
l’opération
d'aménagement
du
centre
village
Mr
le
premier
adjoint
rappelle
l'acquisition
d’un
terrain
au
quartier
des
Gallices
qu’il
va
falloir
aménager
avec
en
priorité
un
hangar
pour
le matériel
communal.
La
proposition
est
d'associer
la
population
à
l'étude
d'aménagement
via
une
consultation
citoyenne.
Un
questionnaire
est
en
cours
de
création
par
le
CAUE
pour
recuillir
les
avis
de
la
population
,
des
associations
de
la
Commune
et
des
usagers
principaux
(employés
communaux). Une
étude
de
programmation
pour
l'aménagement
est
évaluée
à
50.000€,
avec
une
prévision
de
conduite
de
l'étude
en
2024.
Pour
cela,
nous
pouvons
solliciter
l’aide
de
l’Etat
(taux
d'intervention
à
30%)
et
de
la
région
Sud
(taux
de
50%)
pour
cofinancer
l'étude.
La
délibération
est
adoptée
:
Contre:
O0
Abstention:
0
Pour:
6
Page
2
sur
3 Point
4
: Affouage
2024
Une
coupe
affouagère
avait
eu
lieu
il
y
a
2
ans
. Sur
l’année
2024,
nous
proposons
une
nouvelle
coupe
d’affouage
mais
cette
fois
sur
pied.
Les
lots
d'environ
15
stères
seront
proposés
au
prix
forfaitaire
de
120€
pour
le
lot.
Une
trentaine
de
lots
seront
disponibles.
Essentiellement
frênes
et
hêtres,
bois
de
10
à
30
cm
de
diamètre.
La
parcelle
est
celle
au
pied
du
bois,
après
la chapelle
St
Roch
La
piste
d'accès
au
bois
sera
aménagée
à
cet
endroit
afin
de
pouvoir
exploiter
dans
de
bonnes
conditions.
Prévue
automne
2024,
jusqu'à
fin
2025
Le
paiement
sera
demandé
en
amont
aux
affouagistes.
La
délibération
est adoptée :
Contre:
0
Abstention:
0
Pour:
6
Point
5
: Questions
diverses
>
Mr
Georges
ALLEMAND
remercie
les
élus
et
Christian
Peru
pour
la
fête
de
Noël
(conte
et gouter
pour
les
enfants
et colis
pour
les
séniors)
>
Commissions
extras
municipales :
Poubelles
: Une
réunion
publique
a
eu
lieu
la
semaine
dernière,
animée
par
les
services
de
la
CCBD. Chemins
ruraux
: recensement
et
inventaire
des
chemins
par
la
commission
et
délégation
de
l'entretien
à l’association
Tous
en
chemin.
>
Travaux
réseau
eau
potable
: Périmètre
de
protection
immédiat
de
la
Sapie
revu
et
corrigé
à
régulariser
sous
forme
d'échange
de
terrain.
Hameau
des
Fêts :
installation
d’un
système
de
traitement
UV
avec
la construction
d’un
abri
d’une
20aine
de
m° ;
L'emplacement
pressenti
pour
cet
abri
est
sur
une
parcelle
de
2000m2
appartenant
à
un
propriétaire
privé.
Les
élus
vont
rencontrer
la
personne
pour
évoquer
les
possibilités
pour
la
maitrise
de
cette
partie
de
foncier.
>
Le
système
d'éclairage
public
est
en
cours
de
rénovation
avec
dépose
de
certains
lampadaires
et
remplacements
d’autres
points
lumineux
sur
les
places,
arrêts
de
bus
et
certains
points
singuliers.
Plus
rien
n'étant
à
l’ordre
du
jour,
et
plus
personne
ne
demandant
la
parole,
la
séance
est
levée
à
19h35.
Page
3
sur
3