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Procès Verbal - CM 14 JUIN 2024
Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 14 JUIN 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit,
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
14
juin
2024
Ordre
du
jour :
°
Attribution
du
marché
de
travaux
d’eau
potable
pour
l’UDI
de
Céüse
°
Délégations
du
Maire
aux
adjoints
°
Organisation
des
élections
législatives
e
Questions
diverses
Membres
présents :
Robert
PAUCHON,
Maire
Georges
ALLEMAND
1°
adjoint
Amandine
ARNAUD
2è"€
adjointe
Joëlle
IMBERT
Michel
PONS
Antoine
LEMAGADURE
VVYNNVYONNN
Membres
excusés
:
>
Vincent
BUMAT
>»
Dorine
TESSA
La
séance
débute
à
18h35.
Mr
le
Maire
constate
que
le nombre
de
conseillers
présents
est
de
6.
Le
quorum
est
atteint
et
le Conseil
peut
valablement
délibérer.
Madame
Amandine
ARNAUD
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Point
1: Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
du
9 avril
2024
Mr
le
Maire
demande
d'approuver
le Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
9 avril
2024.
Le
PV
est
adopté
à l’unanimité
des
élus
:
Contre
: 0
Abstention
: 0
Pour
: 6
Point
2:
Attribution
du
marché
de
travaux
d’eau
potable
pour
l’UDI
de
Céüse
Monsieur
Georges
Allemand
explique
qu’un
programme
de
travaux
préconisés
est
en
cours
pour
la
mise
en
conformité
des
captages:
Périmètres
de
protection
et
mise
en
place
de
traitement
de
l’eau
pour
garantir
la qualité
de
l’eau
que
l’on
consomme.
Page
| 1 Des
avant-projets
ont
été
demandés
à
2
bureaux
d'étude,
dont
celui
de
l’UDI
de
Céüse
sur
lequel
EG
concept
nous
a
livré
un
projet.
Un
mécanisme
de
traitement
UV
est
proposé
avec
le
changement
de
toute
une
partie
des
canalisations
en
acier
et
très
fuyardes.
Des
demandes
de
subventions
ont
été
faites
à
raison
de
30
%
de
l’état
en
2022
et
en
cours
d'instruction
pour
une
subvention
de
l'agence
de
l’eau.
Une
consultation
a
été
lancée
le
26
avril,
3
entreprises
se
sont
positionnées
sur
celle
ci
:Entreprise
Pistono,
Entreprise
Chevalier
Guy
Entreprise
DJTP.
Le
rapport
d'analyses
des
offres
classe
DJTP
en
première
position
puisque
qu’elle
présente
l'offre
techniquement
et
économiquement
la
plus
avantageuse
pour
un
montant
de
99
.880€
HT.
La
délibération
est adoptée
à l'unanimité
:
Contre:
O
Abstention:
0
Pour:
6
Point
3
: Délégations
du
Maire
aux
adjoints
Monsieur
le
Maire
explique
qu'après
ses
ennuis
de
santé
les
deux
adjoints
ont
pallié
toutes
les
difficultés
de
la
commune.
Sous
sa
surveillance
il
peut
déléguer
des
fonctions
à
ses
adjoints
par
un
arrêté
signé
par
le
Maire.
En
plus
de
leurs
délégations
propres,
Monsieur
le
Maire
souhaite
leur
déléguer
l'urbanisme.
Monsieur
Georges
Allemand
rappelle
que
les
deux
adjoints
sont
toujours
en
activité
professionnelle,
et
ne
pourront
être
tous
les
jours
en
mairie.
Point
4
: Organisation
des
élections
législatives
Suite
à
la
dissolution
de
l’Assemblée
Nationale,
de
nouvelles
élections
doivent
être
organisées
. Madame
Amandine
Arnaud
s'occupe
de
l’organisation
matérielle.
Un
planning
de
présence
sera
mis
en
place
et
envoyé
par
Mr
le
Maire.
Point
5
: Questions
diverses
>
Madame
Arnaud
explique
le
dossier
fils
téléphoniques
qui
pendent
route
de
Combe
Noire
depuis
plus
de
3
ans.
Après
de
nombreuses
signalisations
auprès
d'Orange
depuis
3 ans,
pas
de
véritable
intervention.
Intervention
d’ITOS
auprès
d'Orange,
qui
a
demandé
un
élagage
avant
intervention.
Sébastien
s’est
occupé
du
débroussaillage,
Madame
ARNAUD
relance
ITO5
et
Orange
pour
réparation
finale.
>
Réunion
pour
le débroussaillage
obligatoire
le
mercredi
03
juillet
à 9h
avec
la DDT,
les
élus
et
l’agent
communal.
Une
réunion
publique
sera
faite
à
l'automne
pour
les
habitants
de
la commune.
Plus
rien
n'étant
à
l’ordre
du
jour,
et
plus
personne
ne
demandant
la
parole,
la
séance
est
levée
à
19h
30.
Page
| 2