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Procès Verbal - 8 PV CM 05 octobre 2023
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Berson.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 PV CM 05 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
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CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DU 05 OCTOBRE 2023
Le cinq octobre deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de Berson, régulièrement convoqués par les soins de Monsieur le Maire, se sont réunis dans la Salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Sébastien TREBUCQ, Maire.
Date de la convocation : 29 septembre 2023
PRESENTS : (8) M. Sébastien TREBUCQ, Maire, MM., Benoît PASTOR, Grégory YVETOT, Mmes Solène SANCHEZ, Françoise TREBUCQ, Adjoints au Maire, Mmes, Séverine FOGRET, Corinne ROTON, M. John OUAMER.
EXCUSEES : (6) Mmes Myriam BERNATET (ayant donné pouvoir à Mme SANCHEZ), Céline DE OLIVEIRA (ayant donné pouvoir à M. YVETOT), Julie GAIDE (ayant donné pouvoir à M. PASTOR). MM. Nicolas BERTAUD (ayant donné pouvoir à M. TREBUCQ), Jean-Bernard CHANTEAU (ayant donné pouvoir à Mme TREBUCQ), David SEGUIN.
ABSENT : (1) Mme Vanessa BLONDY
Mme Françoise TREBUCQ a été désignée secrétaire de séance à l’unanimité,
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 septembre 2023.
FINANCES :
- Demande de subvention auprès du Département de la Gironde pour la conservation du patrimoine écrit.
QUESTIONS DIVERSES.
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Le procès-verbal du Conseil Municipal du 14 septembre 2023 est adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés, sans aucune modification.
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FINANCES
1 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE POUR LA CONSERVATION DU PATRIMOINE ECRIT.
Monsieur Le Maire expose que les communes de moins de 2 000 habitants peuvent bénéficier d'une aide de 75 % du montant HT, plafonnée à 5 000 € pour la gestion de leurs archives communales et notamment les opérations de restauration et/ou de numérisation d’archives publiques patrimoniales.
A cet effet, la commune de Berson a décidé de procéder à la numérisation de ses actes d’état-civil pour les années 1900 à 2012.
Les actes seront déposés, après autorisation de sorties des registres d’état civil délivré par M. Le Procureur de la République, auprès de Gironde Numérique pour numérisation.
Le montant de la prestation est estimé à 2 760€.
Après avoir pris connaissance des différents éléments présentés et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés :
- Sollicite une subvention de fonctionnement d’un montant de 2 070€, soit 75% du montant HT de la mission, auprès du Département de la Gironde dans le cadre de la conservation du patrimoine écrit.
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- Autorise M. Le maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.
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Questions diverses
Conformément à l’engagement pris, Mme TREBUCQ informe les membres du Conseil Municipal que 110 enfants bénéficient du repas à 1€ ce qui représente 80 familles sur 115.
Mme TREBUCQ évoque le gaspillage alimentaire. S’ensuit un débat exprimant la volonté des élus de trouver des solutions et d’engager une réflexion autour de ce thème.
Les membres du Conseil Municipal Jeunes souhaitent organiser un loto. La commune ne possédant pas de régie, une association support pourrait être sollicitée (FCPE, Coopérative scolaire ?)
M. Le Maire a contacté l’assistant parlementaire de la Sénatrice Nathalie DELATTRE afin d’organiser un déplacement du CMJ au Sénat. La visite de cette institution aura lieu en janvier ou février 2024.
M. Le Maire informe les membres présents du début des travaux de réalisation d’un chaucidou. Une inauguration officielle avec présentation du dispositif aura lieu en partenariat avec le Conseil Départemental.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19H42.
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TREBUCQ Sébastien Le Maire
YVETOT Grégory 1er Adjoint
SANCHEZ Solène 2ème Adjoint
CHANTEAU Jean-Bernard 3ème Adjoint Pouvoir à Mme
TREBUCQ
TREBUCQ Françoise 4ème Adjoint
PASTOR Benoît 5ème Adjoint
GAIDE Julie Conseillère Municipale Pouvoir à M. PASTOR
BLONDY Vanessa Conseillère Municipale Absente
SEGUIN David Conseiller Municipal Excusé
FOGRET Séverine Conseillère Municipale
BERTAUD Nicolas Conseiller Municipal Pouvoir à M. TREBUCQ
ROTON Corinne Conseillère Municipale
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OUAMER John Conseiller Municipal
DE OLIVEIRA Céline Conseillère Municipale Pouvoir à M. YVETOT
BERNATET Myriam Conseillère Municipale Pouvoir à Mme
SANCHEZ
La secrétaire de séance, Le Maire,
Françoise TREBUCQ Sébastien TREBUCQ