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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rivière-Enverse.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 30 06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE
LA RIVIERE ENVERSE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 JUIN 2026
L'an deux mille vingt-six, le trente juin à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de LA RIVIERE
ENVERSE,
régulièrement convoqués,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
session
ordinaire et au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Sylvie ANDRES, Maire Date de Convocation : 26 juin 2026 Présents : Sylvie ANDRES - Maire — Jean-Christophe CAVORET, Geneviève MONDET, Rénald VAN CORTENBOSCH adjoints — Stéphanie DUPONT, Marie-Hélène GABORIAUD, Laurence GRUFFAZ, Emilie LAGE, Damien RICHARD, Jean-François TERNISIEN, Clémence TROMBERT, Alexis ANTHOINE. Absents :
Françoise GAILLOT, Sylvain RUBEAUD, Emeric WASSON
Secrétaire de Séance : Rénald VAN CORTENBOSCH Nombre de conseillers en exercice :
15
-
Présents:
12
-
Votants:
12
D2026-31 :
Création d’un emploi permanent à temps complet - approuvée à l’unanimité
Liste des délibérations du 30/06/2026 -—
affichée le 02/07/2026