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Ordre du Jour - ODJ CM du 28.04.2025
Compte-Rendu - CR CM3 25 mai 2020
Déliberation - DElib 22mars
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grand-Bornand.
Lien du pdf (Déliberation - DElib 22mars)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Préfecture de 1a Haute-Savoie
SGCD / Pôle accuell courrier
23 MARS 2026
EE
LE GRAND EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
BORNAND
DU CONSEIL MUNICIPAL
Membres
snexercice
18
Présents
18
Votants
18
MAIRIE SEANCE DU 22 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six, le 22 mars à 16 heures, le Conseil municipal de la commune du
GRAND-BORNAND, convoqué le 18 mars 2026, s'est réuni en séance publique, en mairie, dans
la salle du conseil municipal, sous la présidence de Madame Brigitte SCHMIDT, doyenne d'âge.
Présents : MMES, MM FAVRE BONVIN Hélène, MISSILLIER Marc, FAVRE-BONVIN Benjamin,
BASTARD-ROSSET Bénédicte, POCHAT-BARON Henri, FOURNIER-BIDOZ Anne, FOURNIER-
BIDOZ Michel, JOSSERAND Mélanie, PERRILLAT-AMEDE Bertrand, PERRILLAT-MONET
Sidonie, AMOUDRY Pierre, LACOMBE Marianne, AVRILLON Guillaume, PERRILLAT-CHARLAZ
David, SCHMIDT Brigitte, BON-BETEND Valentin, LE BIAVANT Christelle, TARDY Jean-Marc.
Absente excusée : MISSILLIER Marthe
Conformément à l'article L 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil
municipal a désigné Madame Mélanie JOSSERAND, en qualité de secrétaire de séance.
DEL070/2026 OBJET : ELECTION DU MAIRE
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles
L.2122-4 à L.2122-7,
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi
les membres du Conseil municipal,
La séance est présidée par la doyenne d'âge, Madame Brigitte SCHMIDT.
Madame la Présidente invite le Conseil municipal à procéder à l'élection du maire
et demande qui souhaite se porter candidat.
Candidate : Madame Hélène FAVRE BONVIN
Chaque conseiller municipal a remis dans l'urne son bulletin de vote. Résultats du premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents : 18
Nombre de votants : 18
Nombre de suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
A obtenu :
Madame Hélène FAVRE BONVIN : 18
A l'unanimité,
EST PROCLAMEE maire Madame Hélène FAVRE BONVIN.
Madame Hélène FAVRE BONVIN est immédiatement installée dans ses fonctions de maire et prend la présidence de la séance.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
La secrétaire de séance,
Mélanie JOSSERAND
a naule-Savo:
FD Pole accueilcourrie”
23 MAR 202
ARRIVEE LE GRAND EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
BORNAND
DU CONSEIL MUNICIPAL
Membres
en
exercice
19
Présents
18
Votants
18
MAIRIE SEANCE DU 22 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six, le 22 mars à 16 heures, le Conseil municipal de la commune du GRAND-BORNAND, convoqué le 18 mars 2026, s'est réuni en séance publique, en mairie, dans la salle du conseil municipal, sous la présidence de Madame Hélène FAVRE BONVIN, maire.
Présents : MMES, MM FAVRE BONVIN Hélène, MISSILLIER Marc, FAVRE-BONVIN Benjamin, BASTARD-ROSSET Bénédicte, POCHAT-BARON Henri, FOURNIER-BIDOZ Anne, FOURNIER- BIDOZ Michel, JOSSERAND Mélanie, PERRILLAT-AMEDE Bertrand, PERRILLAT-MONET Sidonie, AMOUDRY Pierre, LACOMBE Marianne, AVRILLON Guillaume, PERRILLAT-CHARLAZ David, SCHMIDT Brigitte, BON-BETEND Valentin, LE BIAVANT Christelle, TARDY Jean-Marc.
Absente excusée : MISSILLIER Marthe
Conformément à l’article L 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal a désigné Madame Mélanie JOSSERAND), en qualité de secrétaire de séance.
DELO71/2026
Préfecture de 4 Mauie-Savoie
CD / Pôle cours
OBJET : DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE *scueil courrie 23 MARS 2025
Le Conseil municipal, ARRIVEE 5
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2122-2;
Considérant que le Conseil municipal détermine librement le nombre d’adjoints au maire, sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil municipal ;
Considérant que l'effectif légal du Conseil municipal est fixé à 19 membres ;
Considérant qu'il convient, pour le bon fonctionnement des services municipaux et la bonne administration de la commune, de fixer le nombre d’adjoints au maire ;
Après en avoir délibéré,
> DECIDE de fixer à cinq (5) le nombre d’adjoints au maire.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
RAW,
La Maire, 2"0e La secrétaire de séance,
Hélènel sl Mélanie JOSSERAND Préfecture ae la Haute-Savciz
SGCD / Pôle accuell Courrie”
23 MAS 2076 ‘
LE Get D EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
BORNÂND
MAIRIE SEANCE DU 22 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six, le 22 mars à 16 heures, le Conseil municipal de la commune du
GRAND-BORNAND, convoqué le 18 mars 2026, s'est réuni en séance publique, en mairie, dans
la salle du conseil municipal, sous la présidence de Madame Hélène FAVRE BONVIN, maire.
Présents : MMES, MM FAVRE BONVIN Hélène, MISSILLIER Marc, FAVRE-BONVIN Benjamin, 19 BASTARD-ROSSET Bénédicte, POCHAT-BARON Henri, FOURNIER-BIDOZ Anne, FOURNIER-
BIDOZ Michel, JOSSERAND Mélanie, PERRILLAT-AMEDE Bertrand, PERRILLAT-MONET Présents Sidonie, AMOUDRY Pierre, LACOMBE Marianne, AVRILLON Guillaume, PERRILLAT-CHARLAZ
David, SCHMIDT Brigitte, BON-BETEND Valentin, LE BIAVANT Christelle, TARDY Jean-Marc. 18
Votants Absente excusée : MISSILLIER Marthe.
18 Conformément à l'article L 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil
municipal a désigné Madame Mélanie JOSSERAND en qualité de secrétaire de séance.
veuor2202s OBJET : ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2122-4,
L 2122-7-2 et L 2122-10 ;
Vu la délibération n° 071-2026 du 22 mars 2026 fixant à cinq (5) le nombre d’adjoints
au maire ;
Considérant que les adjoints au maire sont élus au scrutin secret de liste à la
majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel ;
Considérant que sur chacune des listes, l'écart entre le nombre de candidats de
chaque sexe ne peut être supérieur à un ;
ll a été procédé à l'élection des adjoints au maire sous la présidence de Madame
Hélène FAVRE BONVIN, maire. Liste des candidats :
Liste n°1 : conduite par Monsieur Marc MISSILLIER
«Monsieur Marc MISSILLIER
+ Madame Bénédicte BASTARD-ROSSET
«Monsieur Benjamin FAVRE-BONVIN
*__ Madame Anne FOURNIER-BIDOZ
+. Monsieur Henri POCHAT-BARON
Résultats du scrutin :
Nombre de conseillers présents à l'appel : 18
Nombre de votants : 18
Nombre de suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
La liste conduite par Monsieur Marc MISSILLIER a obtenu 18 voix.
La liste n°1 ayant obtenu la majorité absolue,
SONT PROCLAMES adjoints au maire dans l'ordre de la liste et sont immédiatement installés dans leurs fonctions :
+ {adjoint : Monsieur Marc MISSILLIER
+ _2éme adjointe : Madame Bénédicte BASTARD-ROSSET
+ 3ème adjoint : Monsieur Benjamin FAVRE-BONVIN
+ 4ème adjointe : Madame Anne FOURNIER-BIDOZ
+ 5ème adjoint : ï i É Lu tenno de 1e Haute-Savoie 5ème adjoint Monsieur Henri POCHAT-BARON PL4 3ar cSEnier
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits. 23 MARS 202 ARRVEE
La secrétaire de séance, La Mare,
ma Mélanie JOSSERAND