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Compte-Rendu - CR 23 11 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vassieux-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 23 11 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Télécommunications et internet, Transports,
Compte rendu du conseil municipal extraordinaire du23 novembre2021
Présents : Thomas OTTENHEIMER- Denis PELLISSIER-Christophe TORREGROSSA- -Nelly GUILLET -Rachel
MAGNIN-Nicolas MORFIN -Dominique GUILLET-Magalie ANTRESSANGLE-Anthony AUDRAPT-Anthony
AUDRAPT-
Excusée :Delphine FAUCHEUX
Secrétaire de séance : Denis PELLISSIER
Autre(s) personne(s) présente(s) : CHARRASSON Audrey
1. Déneigement :
o Marché déneigement voirie Village
o Convention déneigement Conseil Départemental
o Organisation déneigement
2. Questions diverses & tour de table
Thomas Ottenheimer ouvre la séance et constate que le quorum est atteint ; par conséquent, la séance de
ce conseil municipal peut se tenir. Il rappelle que la séance a été précédée de la commission d’appel d’offres
qui a procédé à l’ouverture du marché de déneigement voirie du village.
1. Déneigement :
o Marché déneigement voirie Village : Suite à la publication de ce marché, une seule entreprise a répondu. Après examen par la commission d’appel d’offre, il est proposé de retenir l’offre de la SAS Vercors Aménagement et de lui attribuer le marché de voirie pour le village et le secteur du Souillet pour une durée de 1 an. Un bilan sera tiré à la fin de la saison hivernale. Soumise au vote, cette proposition est approuvée à l’unanimité
o Il est aussi proposé de créer un marché spécifique pour une partie du secteur SUD ( Charose- Villandet – Préhistoire) précédemment détenu par le GAEC MAG ET GUS. Disposer d’un sous traitant supplémentaire –même pour un petit secteur- soulagerait les équipes communales et permettrait de disposer d’un possible renfort en cas d’épisode intense Soumise au vote, cette proposition est approuvée à l’unanimité
o Convention déneigement Conseil Départemental. Comme chaque année cette convention revient à échéance, il est proposé de conventionner avec le département pour assurer le déneigement des antennes proches de la route départementale du tour des granges et au besoin obtenir le renfort des services des routes pour le passage de la fraise à neige sur divers secteurs communaux. Soumis au vote, ce projet de convention est approuvé à l’unanimité
o Organisation déneigement : Une note de déneigement sera envoyée comme chaque année à la population pour expliquer les modalités de fonctionnement 2. Questions diverses & tour de table
Suite à la démission de Mme Johanna Teston, il convient de désigner un nouvel élu référent pour la
commission personnel. Nicolas Morfin se propose d’être un élu référent.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15h00
- Le secrétaire de séance, Denis Pellissier