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Document publié le Mardi 20 octobre 2026 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 10 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2026
L'an deux mille vingt-six et le vingt du mois d’octobre ‡ vingt heures trente heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses sÈances, sous la prÈsidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire et de Madame Isabelle MIRABEL, 1Ëre Adjointe.
LISTE DES DELIBERATIONS
N∞ Objet de la dÈlibÈration : Vote
2026-83 Désignation d’un secrétaire de séance ApprouvÈ
2026-84 Approbation du procËs-verbal du 29 septembre
2026
ApprouvÈ
2026-85 Acceptation de la dÈvolution du boni de liquidation
de l’association Les Rosiers
ApprouvÈ
2026-86 Avenant n∞ 1 ‡ la DÈlÈgation de Service Public
(DSP) portant sur la gestion du camping
ApprouvÈ