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Déliberation - deliberations du conseil municipal du 13 janvier 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du conseil municipal du 13 janvier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 15/01/2024
Date
|1 3/01/202
À
Fes
en
préfecture
le
15/01/2024
s
L
Délibération
n°2024-01-01
Publié
le
(6
4
ID : 059-215906041-20240113-2024_01_O1-DE
Département du Nord
Folio n°197
Commune de TROISVILLES
59980
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[ En exercice
: 12
| Présents : 8
[ Procurations : 3
[ Votants: 11
[Acte rendu exécutoire : transmis en sous-Préfecture de CAMBRAI le 15/01/2024 et publié le 15/01/2024 L’an deux mil vingt-quatre, le treize janvier
à 09 heures , le Conseil Municipal, légalement convoqué en date du 09
janvier 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD, Maire. Ltaient présents : M. Jérémy RICHARD, M. Didier GOBERT, Mme Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, M. Rodrigue SANTERRE, Mme Marie-Paule DAVAIN, M. Albert GODARD, M. Alain RICHARD, Etaient absents : Mme Guislaine BLARY procuration M. Jérémy RICHARD, Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Françoise SANTERRE, Mme Sarah FLAVIGNY, M. Jean-Pierre HIRON procuration Mme Marie-Paule DAVAIN. Mme Marie-Paule DAVAIN est élue secrétaire de séance. Objet : Retrait de la délibération n°2023-10-05 du 23/10/2023 — Délibération relative à la mise en place du RIFSLCEP Le conseil
municipal,
à
Punanimité,
décide de
procéder au
retrait de
la
délibération
n°2023-10-05
du
23/10/2023 et de solliciter Pavis du comité technique du Centre de Gestion sur le RIFSEEP.
La secrétaire de séance,
F _. se ul ee
Marie-Paule DAVAIN
our
extrait
conforme,
#
Le Maire,
1»
k
Jérémy
RICHARD
EL << Envoyé en préfecture le 15/01/2024
Date
[3012024
ds
le
SA
SLOGT
ID : 059-215906041-20240113-2024_01_02-DE
Délibération n°2024-01-02 Département du Nord
Folio n°198
Commune de TROISVILLES
59980
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[En exercice
: 12
| Présents : 8
[ Procurations : 3
[ Votants
: 11
]
[ Acte rendu exécutoire : transmis en sous-Préfecture de CAMBRAI le 15/01/2024 et publié le 15/01/2024 L’an deux mil vingt-quatre, le treize janvier à 09 heures , le Conseil Municipal, légalement convoqué en date du 09 janvier 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD, Maire. Etaient présents : M. Jérémy RICHARD, M. Didier GOBERT, Mme Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, M. Rodrigue SANTERRE, Mme Marie-Paule DAVAIN, M. Albert GODARD, M. Alain RICHARD. Etaient absents : Mme Guislaine BLARY procuration M. Jérémy RICHARD, Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Françoise SANTERRE, Mme Sarah FLAVIGNY, M. Jean-Pierre HIRON procuration Mme Marie-Paule DAVAIN. Mme Marie-Paule DAVAIN est élue secrétaire de séance. Objet : Convention avec le département sur 'ASDRA n°CONV 23 RD 98 TROISVILLES ECLU ZONE30
205
Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Le maire à signer la convention avec le Département du Nord relative à création d’écluses et Pinstauration d’une zone 30 et à leur entretien ultérieur sur la RD98, Rue de la Sotière et Rue du Château d'Eau.
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
en
séance,
Marie-Paule
DAVAIN
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
2
|}
)
Jérémy
RICHARD.
orah Envoyé en préfecture le 15/01/2024 Reçu en préfecture le 15/01/2024
Date
|13/01/2024
Publié
le
S'LO
Délibération
n°2024-01-03
ID : 059-215906041-20240113-2024_01_03-DE
Département du Nord
Folio n°199
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[En
exercice
: 12
[Présents
: 8
[ Procurations
: 3
[ Votants
: 11
]
[ Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le
15/01/2024
et
publié
le
15/01/2024
|
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
treize
janvier
à 09
heures
, le
Conseil
Municipal, légalement
convoqué
en
date
du
09
janvier
2024,
s’est
réuni
en
séance
publique, au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
M.
Didier
GOBERT,
Me
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD,
Etaient absents
: Mme
Guislaine
BLARY
procuration
M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme Françoise SANTERRE, Mme Sarah FLAVIGNY, M. Jean-Pierre HIRON procuration Mme Marie-Paule DAVAIN. Mme
Marie-Paule
DAVAIN
est
élue
secrétaire
de
séance.
Obiet
: Convention
partenariale
Commune
de
Troisvilles/Association
Avenir
Jeunes
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
autorise
le
maire
à
signer
la
convention avec
le
centre
social
Avenir
Jeunes
relative
à
l’intervention
du
conseiller
numérique
du
centre
social
Avenir
Jeunes
au
sein
des
locaux
de
la
Mairie
de
Troisvilles
(2
heures
toutes
les
deux
semaines)
avec
mise
à
disposition
de
la
connexion
internet
et
du
matériel
informatique.
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
en
séance,
Marie-Paule
DAVAIN
Pour
extrait
conforme,
——
Le Maire,
DE
Jérémy RICHARD.
Dave