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Déliberation - deliberations du conseil municipal du 13 janvier 2024
Document publié le Samedi 13 janvier 2024 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du conseil municipal du 13 janvier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 15/01/2024
Date
|1 3/01/202
À
Fes
en
préfecture
le
15/01/2024
s
L
Délibération
n°2024-01-01
Publié
le
oO
ID
:059-215906041-20240113-2024_01_O1-DE
Département
du Nord
Folio
n°197
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[En
exercice
:
12
| Présents
: 8
[ Procurations
: 3
[ Votants:
11
[Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le
15/01/2024
et publié
le
15/01/2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le treize
janvier
à 09
heures
, le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
09
janvier
2024,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Ltaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD,
Etaient
absents
: Mme
Guislaine
BLARY
procuration
M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Françoise
SANTERRE,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Jean-Pierre
HIRON
procuration
Mme
Marie-Paule
DAVAIN. Mme
Marie-Paule
DAVAIN
est élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Retrait
de
la
délibération
n°2023-10-05
du
23/10/2023
—
Délibération
relative
à
la
mise
en
place
du
RIFSLCEP
Le
conseil
municipal,
à
Punanimité,
décide
de
procéder
au
retrait
de
la
délibération
n°2023-10-05
du
23/10/2023
et de
solliciter
Pavis
du
comité
technique
du
Centre
de
Gestion
sur
le RIFSEEP.
La secrétaire de séance,
F _. se
.
ee
Marie-Paule
DAVAIN
our extrait
conforme,
#
Le
Maire,
1»
“
Jérémy
RICHARD
EL << Envoyé
en
préfecture
le
15/01/2024
Date
[3012024
ds
le SA
SLOGT
ID
: 059-215906041-20240113-2024_01_02-DE
Délibération
n°2024-01-02
Département
du Nord
Folio
n°198
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[En
exercice:
12
| Présents
: 8
[ Procurations
: 3
[ Votants:
11
]
[ Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le
15/01/2024
et publié
le
15/01/2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le treize janvier
à 09
heures
, le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
09
janvier
2024,
s’est réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Guislaine
BLARY
procuration
M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Françoise
SANTERRE,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Jean-Pierre
HIRON
procuration
Mme
Marie-Paule
DAVAIN. Mme
Marie-Paule
DAVAIN
est
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Convention
avec
le
département
sur
'ASDRA
n°CONV
23
RD
98
TROISVILLES
ECLU
ZONE30
205
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
autorise
Le
maire
à
signer
la
convention
avec
le
Département
du
Nord
relative
à
création
d’écluses
et
Pinstauration
d’une
zone
30
et à leur
entretien
ultérieur
sur
la RD98,
Rue
de
la Sotière
et Rue
du
Château
d'Eau.
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
en
séance,
Marie-Paule
DAVAIN
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
2
|}
)
Jérémy
RICHARD.
orah Envoyé
en
préfecture
le
15/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/01/2024
Date
|13/01/2024
Publié
le
S'LO
Délibération
n°2024-01-03
ID
: 059-215906041-20240113-2024_01_03-DE
Département
du
Nord
Folio
n°199
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[En
exercice
:
12
[Présents
:8
[Procurations
:3
[Votants
:
11
]
[Acte
rendu
exécutoire
:transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le
15/01/2024
et
publié
le
15/01/2024
|
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
treize
janvier
à 09
heures
,le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
09
janvier
2024,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
:M.
Jérémy
RICHARD,
M.
Didier
GOBERT,
Me
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD,
Etaient
absents
:Mme
Guislaine
BLARY
procuration
M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Françoise
SANTERRE,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Jean-Pierre
HIRON
procuration
Mme
Marie-Paule
DAVAIN. Mme
Marie-Paule
DAVAIN
est élue
secrétaire
de
séance.
Obiet
:Convention
partenariale
Commune
de
Troisvilles/Association
Avenir
Jeunes
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
autorise
le
maire
à
signer
la
convention
avec
le
centre
social
Avenir
Jeunes
relative
à
l’intervention
du
conseiller
numérique
du
centre
social
Avenir
Jeunes
au
sein
des
locaux
de
la
Mairie
de
Troisvilles
(2
heures
toutes
les
deux
semaines)
avec
mise
à
disposition
de
la
connexion
internet
et
du
matériel
informatique.
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et délibéré
en
séance,
Marie-Paule
DAVAIN
Pour
extrait
conforme,
——
Le
Maire,
DE
Jérémy RICHARD.
Dave