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Convocation - Convocation OJCM 20260121
Document publié le Mercredi 21 janvier 2026 par la commune d'Espondeilhan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation OJCM 20260121)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Mairie - 8 l, {venue du f.hât"", t+z9o fsponJtilhtn
Mesdames et Messieurs les Élus du Conseil Municipal
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les élus,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu, en séance ordinaire,
MERCREDI 21 JANVIER 2026
A 19h00
ALA DUC SEIL CIPAI,
D'ESPO HAN
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.
Veuillez agréer,Mesdames et Messieurs les élus, I'assurance de ma considération distinguée.
Fait à Espondeilhan,le 15 janvier 2026
Le Maire, ChristoPhe LLOP
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 décembre 2025.
- iompte rendu àes décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation de I'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1- Attribution d'une subvention d'équilibre au budget annexe Contrat Enfance Jeunesse 2025
2- CABM - Fonds de Soutien aux Communes (FSC) - Travaux sur les réseaux de distribution publique d,électricité, d'éclairage public et de télécommunications Avenue de la Tuilerie - Approbation du plan de financement définitif
3-CABM - Demande d'attribution du Fonds de Soutien aux Communes (FSC) - Rénovation de la cour de récréation
4- Convention relative à la réalisation de travaux sur le domaine public routier départemental sur la route départementale n" 15
5- Questions diverses