Conseil Municipal - 19.03.18 résumé conseil

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Conseil Municipal - 19.03.18 résumé conseil Document publié le Lundi 18 mars 2019 par la commune de Revel-Tourdan. Lien du pdf (Conseil Municipal - 19.03.18 résumé conseil)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Eau et assainissement, CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 18 MARS 2019

Le Conseil Municipal s’est réuni le 18 mars 2019 sous la présidence de Madame DEZARNAUD Sylvie, Maire en exercice.

Présents : DEZARNAUD S. - BOUVERET M – ALLIGIER J.C - FINAND F (procuration de ROUX Gilles) - PINGET M.C – POIPY L - ARGOUD Y (procuration de BRUCHON Dominique) - ANTUNES N - DENOLLY M - OKOUMOUCHIAN G - LAMBERT C – COZ L – BALLESTA P

Absents (excusés) : BRUCHON D - ROUX G

POINT N° 1 : URBANISME

1.1 : Déclaration préalable

♦ M. GUYOT Didier : création d’une ouverture en toiture

Situation : 28, grande rue

Le dossier est transmis pour avis à l’architecte des bâtiments de France. ♦ M. ROUZIER Frédéric : véranda

Situation : 1278, chemin de Gambaloup

Avis favorable. Le dossier est transmis pour instruction à la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône.

♦ M. SCHMIDT Bruno : piscine

Situation : 55, impasse de Barbarin

Le dossier est transmis pour avis à l’architecte des bâtiments de France.

1.2 : Permis de construire

♦ M. et Mme PUPAT Vincent : abri pour véhicule

Situation : 84, chemin ferras

Le dossier est transmis pour avis à l’architecte des bâtiments de France. Il est demandé de végétaliser les abords pour une bonne intégration paysagère.

1.3 : Déclaration d’intention d’aliéner

♦ Parcelles section AC N° 86 et N° 367

Situation : 224, route du stade

La commune ne souhaite pas que la communauté de communes, désormais compétente en la matière, exerce son droit de préemption pour ce bien.

POINT N° 2 : CADRE DE VIE – ENVIRONNEMENT- ECONOMIES D’ENERGIE – DEVELOPPEMENT DURABLE

2.1 : Journée nettoyage de printemps

♦ La journée nettoyage de printemps est en cours de préparation. Elle se déroulera

le 30 mars.2.2 : Jardin partagé

♦ Une réunion est prévue le 6 avril pour la mise en place du jardin partagé dans le

parc communal. Il est prévu de traiter la renouée du Japon qui s’est installée dans une partie du parc.

2.3 : Feux domestiques

♦ Il est rappelé que pour des raisons de santé publique, il est interdit d’allumer des

feux domestiques, qui dégagent des particules très nocives.

2.4 : Mare pédagogique

♦ Un retard a été pris pour son entretien qui est fait en principe en début d’année.

2.5 : La ressourcerie

♦ Une collecte des encombrants est programmée le 20 avril par le biais de la

ressourcerie, qui recevra directement les inscriptions.

POINT N° 3 : PERSONNEL COMMUNAL

3.1 : Contrat d’apprentissage

♦ Un contact a été pris auprès de la maison familiale de Chatte pour connaître les

modalités de mise en place d’un contrat d’apprentissage auprès du service technique.

3.2 : Entretien des espaces verts

♦ Il est envisagé de confier une partie de la gestion des espaces verts à une

entreprise privée si le coût s’avère intéressant. Un cahier des charges sera établi pour la mise en concurrence d’entreprises du secteur.

POINT N° 4 : FINANCES

4.1 : Emprunt

♦ Le conseil municipal décide à l’unanimité de conclure un emprunt de 1.000.000 €

auprès du crédit agricole sud rhône Alpes, au taux de 1,35 % à échéance trimestrielle sur 20 ans, pour financer les projets en cours.

4.2 : Cuisine centrale

♦ Pas de nouveaux éléments pour l’instant

4.3 : Infiltration d’eau pluviale grande rue

♦ Le dossier est clos par l’assurance.

4.4 : Portail de la cuisine centrale

♦ Le dossier est clos par l’assurance.

POINT N° 5 : SYNDICAT DES EAUX DOLON VAREZE

5.1 : Vérification des hydrants

♦ La compétence eau étant conservée par le syndicat jusqu’au 1er janvier 2020, elle

garde également pour l’instant la gestion des hydrants.POINT N° 6 : CULTURE - PATRIMOINE

6.1 : Aménagement au bourg de Tourdan

♦ Les entreprises retenues et celles non retenues dans le cadre de l’appel d’offres,

ont été informées par courrier.

♦ Une réunion de chantier est programmée le 1er avril.

♦ L’option dalle béton entre le rez-de-chaussée et l’étage semble privilégiée.

♦ M. Yvan Argoud a pris rendez-vous avec le service de l’archéologie pour avancer

dans le chantier.

♦ Installation du transformateur électrique : le projet a été présenté à M. Philippe

Magnat, locataire de la propriété où il doit être implanté et où un cheminement est également prévu.

6.2 : Travaux bourg de Revel

♦ Le décaissement place des terreaux sera réalisé dès que possible pour que le

béton soit mis en œuvre rapidement.

POINT N° 7 : LOGEMENTS LOCATIFS

7.1 : Logements rue du billier et grande rue

♦ Le conseil municipal valide la convention avec l’OPAC 38 concernant la

rétrocession à la commune de la gestion de 3 des 4 logements locatifs, rue du billier et grande rue

POINT N° 8 : BATIMENTS

8.1 : Local ACCA près du stade

♦ Le devis du syndicat des eaux pour le branchement en eau potable s’élève à

1.412,23 €.

♦ Le devis du syndicat des eaux pour la pose d’une boite d’assainissement s’élève

à 925,56 €.

♦ Le devis d’ENEDIS pour le branchement électrique s’élève à 1.716,00 €.

POINT N° 9 : ANIMATION

9.1 : Journées du patrimoine

♦ Une concertation est en cours avec les associations locales pour l’organisation

des journées du patrimoine en septembre.

POINT N° 10 : COMMUNICATION

10.1 : Journées du patrimoine

♦ La commune transfèrera régulièrement la liste des activités culturelles à la

référente « activités culturelles » Karine Hillaire, au sein de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône, pour diffusion aux communes membres.POINT N° 11 : ECOLES

11.1 : Activité au sein de l’école

♦ Les enfants des classes de Claire Laurens et Lydie Bonnet participent au festival

de Jazz de Vienne, le 5 juillet, sur la scène de Cybelle, pour interpréter des chansons de Claude Nougaro.

POINT N° 12 : DIVERS

12.1 : Association mémoire de Bonnevaux

♦ Elle tiendra son assemblée générale le 6 avril à Chatonnay

Le Maire

Sylvie DEZARNAUD