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Document publié le Lundi 28 janvier 2019 par la commune de Revel-Tourdan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 19.01.28 résumé conseil)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 JANVIER 2019
Le Conseil Municipal s’est réuni le 28 janvier 2019 sous la présidence de Madame DEZARNAUD Sylvie, Maire en exercice.
Présents : DEZARNAUD S. - BOUVERET M – ALLIGIER J.C - BRUCHON D - FINAND F – PINGET M.C – POIPY L - ARGOUD Y - ANTUNES N - DENOLLY M - OKOUMOUCHIAN G - ROUX G
Absents (excusés) : LAMBERT C – COZ L – BALLESTA P
POINT N° 1 : URBANISME
1.1 : Déclaration préalable
♦ M. BARNOIN Thierry : extension en ossature bois
Situation : 205, chemin de la Perlande
Le dossier est transmis pour avis à l’architecte des bâtiments de France. ♦ M. WROBEL Laurent : réfection de toiture
Situation : 696, chemin de Barbarin
Le dossier est transmis pour avis à l’architecte des bâtiments de France.
1.2 : Permis de construire
♦ M. SEIGLE Philippe : réfection d’une murette
Situation : 780, route de Pisieu
Le dossier est transmis pour avis à l’architecte des bâtiments de France. La DRAC sera également consultée au regard de l’inscription du château au titre des monuments historiques.
1.3 : Divers
♦ Evoqués : des travaux en cours sans demande d’autorisation pour lesquels il sera
demandé au propriétaire de déposer un dossier.
♦ La compétence en matière de droit de préemption urbain est transférée à la
communauté de communes Entre Bièvre et Rhône depuis le 1er janvier 2019. Les communes intéressées par un terrain où un projet communal est envisagé, pourront néanmoins en informer la communauté de communes qui exercera alors son droit de préemption.
POINT N° 2 : FINANCES
2.1 : Emprunt
♦ Des démarches sont actuellement en cours auprès de plusieurs banques pour la
réalisation d’un emprunt pour financer les gros projets communaux en cours. 2.2 : Bilan financier de la cuisine centrale
♦ Mme BOUVERET présente un bilan financier de la cuisine centrale, comportant
les charges de la commune en terme d’emprunt et d’entretien du matériel, et les recettes engendrées par la redevance versée par la société en charge de la confection des repas pour l’utilisation des fluides.
2.3 : Vente de bois
♦ Après mise en concurrence, la commune valide la vente de bois sur coupe,
pouvant permettre de réaliser des piquets, à un professionnel, pour un montant de 2.790 €.
POINT N° 3 : ELECTRICITE
3.1 : Renforcement de réseau
♦ Le syndicat des énergies de l’Isère informe de la réalisation de travaux de
renforcement du réseau électrique, concernant le poste « Driez » sur le chemin du clot.
POINT N° 4 : SAGE BIEVRE LIERS VALLOIRE
♦ Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), visant la gestion
équilibrée et durable de la ressource en eau, est élaboré de manière collective par l’ensemble des acteurs de l’eau du territoire. Ils sont regroupés au sein d’une assemblée délibérante, la Commission Locale de l’Eau (CLE), qui offre un espace de discussion et de prise de décisions.
Le SAGE se compose de deux documents :
-le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD), qui fixe les objectifs, orientations et dispositions du SAGE ainsi que ses conditions de réalisation, -le règlement, qui édicte les règles à appliquer pour atteindre les objectifs fixés dans le PADG.
Ces deux documents sont accompagnés d’un atlas cartographique.
Le Conseil Municipal, après en avoir pris connaissance, à l’unanimité des membres présents, émet un avis favorable au projet de SAGE Bièvre Liers Valloire.
POINT N° 5 : CULTURE - PATRIMOINE
5.1 : Eglise de Tourdan
♦ Les travaux prévus à la sacristie de Tourdan vont pouvoir débuter. Une réunion
de chantier est prévue le 11 février.
5.2 : Mobilier des églises
♦ La restauration de la statue de la Vierge de l’église de Revel est terminée.
♦ La DRAC a donné son accord pour la restauration du mobilier.
5.3: Aménagement au bourg de Tourdan
♦ La consultation lancée pour les travaux de réhabilitation des bâtiments
communaux du bourg de Tourdan s’achève vendredi prochain. La commission d’appel d’offres se réunira lundi 4 février pour l’ouverture des plis. ♦ ENEDIS donne son accord pour l’emplacement envisagé pour l’implantation d’un
nouveau transformateur.
5.4 : Travaux bourg de Revel
♦ Une réunion a eu lieu pour faire le point sur les travaux réalisés par le paysagiste.
Il a signalé qu’il a été victime d’un vol d’arbres.
♦ Un point a été fait avec les particuliers au sujet des divers réseaux.
♦ Une réunion, à laquelle participera France Télécom, est programmée mardi
prochain pour caler l’enfouissement des réseaux.
♦ Des travaux pour les raccordements en eau et la fibre ont été réalisés ce jour.
♦ Une borne forain sera prévue en face de la boulangerie.
5.5 : Enfouissement rue du bourg vieux
♦ Les travaux se poursuivent et ont bien avancé.
POINT N° 6 : CADRE DE VIE – ENVIRONNEMENT- ECONOMIES D’ENERGIE
6.1 : Désherbage thermique
♦ La commune de Pisieu dispose d’un désherbeur thermique. Il lui sera demandé si
elle peut le prêter à la commune pour un essai.
6.2 : Broyage
♦ La commune de Pisieu pourrait aussi être associée à la réflexion concernant le
broyage des végétaux.
6.3 : Chauffage gaz
♦ M. Poipy informe d’une rencontre avec la société Vito gaz, qui produit du gaz
français, et a souhaité informer la commune sur son activité.
6.4 : Nettoyage de printemps
♦ La journée de nettoyage organisée chaque année est fixée au 30 mars.
POINT N° 7 : BATIMENTS
7.1 : Maison 97 rue du bourg vieux
♦ Le conseil municipal confirme son souhait de vendre cette maison ;
Le Maire
Sylvie DEZARNAUD