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Déliberation - 1 Designation Patricia Bouvard
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Designation Patricia Bouvard)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DU RHÔNE
Arrondissement
de Lyon
Métropole de Lyon
Nombre de membres
art. 16 Code Municipal :
en exercice :
qui ont pris part à la
délibération
OBJET
Désignation de madame
Patricia BOUVARD, nouvelle
conseillère municipale, en
qualité de membre de la
commission Institutions
35
35
35
République Française
COMMUNE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON
EXTRAIT DU REGISTRE
oo DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 mai 2026
Liste des délibérations publiée le 6 mai 2026
Date de convocation du Conseil Municipal : 29 avril 2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la
séance : 35
Président : M Bruno JACOLIN
Secrétaire : M. Adrien GIMENEZ
Secrétaire auxiliaire : M. Claude ROIRE, Directeur Général
des Services
Membres présents Mmes et MM. JACOLIN, MOUSSA,
ESCOFFIER, BAZAILLE, BARRELLON, GIORDANO,
RODRIGUEZ, CAUCHE, GOUBET, BARLET, PION, DUMOND),
BARRIER, PONS, MAMASSIAN, PISTILLI, CHARMATE,
FUGIER, DUPUIS, SARSELLI, ROSAIN, BOUVARD, ROLLO,
CARBONARO, CHAPELON, MALFILATRE, KALITA, RENARD,
RIBES,, GIMENEZ, LATHUILIERE, MIHOUBI, ALFANDARI
Membres excusés : Mmes GUERINOT (pouvoir à M. BARRIER),
BOIRON (pouvoir à Mme BAZAILLE)
Faisant suite à la démission de Monsieur Christian NOVENT comme membre du conseil municipal,
Madame Patricia BOUVARD est installée comme conseillère municipale et est proposée pour
intégrer la commission institutions.
La composition des commissions municipales créées le 8 avril 2026 deviendrait celle-ci :
COMMISSIONS
Territoire, patrimoine bâti et
environnemental
P. BAZAILLE, C. MOUSSA , P. BARRELLON, P. ESCOFFIER, C.
GOUBET, G. CAUCHE, V. SARSELLI, R. DUMOND, J.
GUERINOT, L. ROSAIN, E. CARBONARO, S. ROLLO, Ÿ.
LATHUILIERE
Institutions C. GOUBET, PBOUVARD, E. RENARD, C. MOUSSA, M.
KALITA, G. CAUCHE, V. MALFILATRE, S. RIBES, A.
CHARMATE, J. CHAPELON, M-P. DUPUIS, B. FUGIER, J.
ALFANDARI
associative
Famille, solidarité & vie
culturelle, sportive et
M. GIORDANO, N. RODRIGUEZ, P. BOIRON, A. BARLET,
D. PONS, R. PISTILLI, E. RENARD, À. PION, C. BARRIER, R.
MAMASSIAN, A. GIMENEZ, S. RIBES, F. MIHOUBI
Le conseil municipal peut décider à l'unanimité de procéder par un vote au scrutin public (article L
2121-21 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal est appelé à :
- DÉCIDER de procéder à un vote au scrutin public,
Accusé de réception en préfecture
069-216902023-20260505-DCM-210505-1-DE
Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026 -DÉSIGNER madame BOUVARD en qualité de membre de la commission municipale INSTITUTIONS.
Le conseil municipal est appelé à délibérer et à :
— APPROUVER la désignation de madame Patricia BOUVARD, nouvelle conseillère municipale, en
qualité de membre de la commission Institutions.
Appelé à se prononcer,
le conseil municipal, à l'unanimité,
APPROUVE la désignation de madame Patricia BOUVARD, nouvelle conseillère
municipale, en qualité de membre de la commission Institutions.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Publié en ligne le 6 mai 2026