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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 19 septembre 2024
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Balma.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 19 septembre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Budget,
Affiché le :
VILLE DE | - BALMA 19 SEP 2974 |
[VILLE DE BAI-MA |
Conseil Municipal du 19 Septembre 2024
Ordre du jour
PROCÈS-VERBAUX
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 Juillet 2024
GESTION ET ÉCONOMIES BUDGÉTAIRES, FINANCES, VIE ÉCONOMIQUE
2. Signature d'une convention de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Balma
en vue de la passation d’un marché public relatif au contrat d'assurance des véhicules à
moteur, et à leurs risques annexes
ADMINISTRATION GENERALE
3. Avis sur le retrait de TOULOUSE METROPOLE du Syndicat du Bassin Hers Girou
4. Cession des parcelles communales cadastrées section BA 171, 169, 167 en vue de la
réalisation d'une maison médicale au 50 avenue de Flourens à Balma
CADRE ET QUALITÉ DE VIE, TRAVAUX, URBANISME
5. Mise à jour du droit de préemption sur les fonds de commerce, fonds artisanaux et baux
commerciaux.
PLUIH arrêté en conseil métropolitain le 20/06/2024 : avis de la commune de Balma
Convention de servitude ENEDIS — Rue du verger
Dénomination Thégra Nord — Rue Henri Sauvage et rue Juliette Billard
Prorogation de la convention de portage EPFL n° 10-006 du 44 avenue des Arènes — Avenant
n° 3
10. Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée BZ n°281 b (ancienne BZ n°281) 11. Échanges de parcelles communales cadastrées section AZ 236, 238, 239 et 241 contre les parcelles privées cadastrées section AZ 232 et AZ 247
12. Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Garonne — Rénovation de points lumineux hors service dans divers secteurs
13. Syndicat Mixte DECOSET -— Création nouvelle déchetterie
Lou
ENFANCE — JEUNESSE — VIE SCOLAIRE & PERISCOLAIRE
14. GIP Réussite Éducative Toulouse Métropole
COMPETENCES DELEGUEES
QUESTIONS DIVERSES