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Document publié le Lundi 8 janvier 2024 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 08 01 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
14630
Tél. : 02 31 23 43 31
Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du Conseil Municipal du
Lundi 08 janvier 2024
L’an Deux Mil Vingt-quatre, le lundi 08 janvier à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Philippe PIARD, Maire Adjoint, à la
salle Clairjoie.
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CHEDEVILLE Sylvain,
CLEMENT Christophe, ENEE Régine, LA MARTA BLASCO Laurence, LERENDU Justine,
MAGIS Jean-Claude, NEUVILLE BOURDON Céline, STALLIN Nathalie.
Absents : CONTENTIN Arnaud, GUEUDET Valérie, HERFORT William, TCHEOU Guy Passou,
VAN DEN BUSSCHE Sébastien.
Absents et excusés : HOUDUSSE Michel, PORQUET Alain qui a donné pouvoir à PIARD Philippe,
THOREL Gwénaëlle.
Secrétaire de séance : Jean-Claude MAGIS
Date de convocation : 02 janvier 2024
2024/01 : Approbation Conseil Municipal du 11 décembre 2023 — Approuvée à l’unanimité
2024/02 : Recensement de la population 2024 — Création d’un poste supplémentaire d’agent recenseur —
Approuvée à l’unanimité
2024/03 : Additif à la délibération n°2023/66 de 2 agents recenseurs — Approuvée à l’unanimité
2024/04 : Intégration de la commune de St Sylvain à la CDC du Val Es Dunès — Approuvée à l’unanimité
2024/05 : Ouverture Crédits d’Investissement pour l’exercice 2024 — Approuvée à l’unanimité
2024/06 : Autorisation au Maire : signature Convention avec Nexity — Approuvée à l’unanimité
Le Secrétaire de Séance, Le Maire Adjoint,
Jean-Claude MAGIS Philippe PIARD > SS-