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Procès Verbal - Ordre du Jour CM 12 février 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du Jour CM 12 février 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Assurance,
Le
06
février
2024
‘Mornant
Lundi
12
février
2024
à
20h00
Salle
du
Conseil
Municipal
—
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
ESS
20H
=
Appel
nominatif
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
18
décembre
2023
Présentation
du
Conseil
Municipal
d'Enfants
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Rapport
présenté
par
Monsieur
le
Maire
Rapport
n°
1
Création
de l'Office
du
Pouvoir
d'Achat COMMISSION
RESSOURCES
Finances Rapports
présentés
par
Pascale
DANIEL
Rapport
n°2
Demande
de
subvention
Fonds
Vert
- Ingénierie
2024
Rapport
n°3
Avance
subvention
- CCAS
Mornant
2024
Rapport
n°4
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
2024
+
Annexe
ROB
2024
Rapport
n°5
Demande
de
financement
DETR
/ Projet
Dojo
&
Salles
de
danse
Rapport
n°6
Demande
de
financement
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
pour
la
construction
d’un
dojo
&
salles
de
danse
Rapport
n°7
Garantie
d'emprunt
—- OPAC
+ Annexe
Contrat
d'emprunt
Sécurité
publique
Rapport
présenté
par
Sébastien
PONCET
Rapport
n°8
Demande
de financement
FIPD
—
Équipement
Police
municipale
RE
RE EE
RE
EE
SRE
SE
EP
2 UP
PE
ER
PE
EN
MAIRIE
DE
MORNANT
/ CONSEIL
MUNICIPAL
12
FÉVRIER
2024
î Ressources
humaines
Rapports
présentés
par
Anne-Catherine
VALETTE
Rapport
n°9
Modification
du
tableau
des
effectifs
Rapport
n°10
Création
postes
emplois
saisonniers
Rapport
n°11
Création
d’un
poste
service
civique
COMMISSION
SERVICES
A
LA
POPULATION
Logement
social
Rapport
présenté
par
Julie
GUINAND-BOIRON
Rapport
n°12
Renouvellement
de
la Convention
avec
la COPAMO
pour
un
service
d’information
et d'accueil
et la gestion
partagée
de la demande
de logement
social
+ Annexe
Convention
avec
la COPAMO
|
COMMISSION
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
|
Voirie Rapports
présentés
par
Jean-François
FONTROBERT
Rapport
n°13
Renouvellement
de
l'adhésion
au
groupement
de
commande
proposé
par
la COPAMO
pour
la
mise
en
œuvre
des
travaux
de
signalisation
horizontale
et verticale
et prestations
annexes
+ Annexe
Convention
de
groupement
de
commande
signalisation
Rapport
n°14
Signature
d’une
convention
avec
le
Département
du
Rhône
pour
l’amélioration
du
réseau
routier
RD
34
+ Annexe
Convention
avec
le Département
du
Rhône
RD34
Urbanisme Rapports
présentés
par
Alain
DUTEL
Rapport
n°15
Attribution
d’une
aide
aux
travaux
de rénovation
de
façades
Monsieur
PONS
Olivier
Rapport
n°16
Attribution
d’une
aide
aux
travaux
de
rénovation
de
façades
Mme
GARBIT
Florence
Rapport
n°17
Attribution
d’une
aide
aux
travaux
de
rénovation
de
façades
Monsieur
BRALY
Hervé
|
DÉCISIONS
DU
MAIRE
PAR
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
2023
Décision
34/23
en
date
du
13
décembre
2023
portant
signature
d’une
convention
de
partenariat
avec
l’association
des
officiers
de
réserve
et réservistes
de
Lyon
et du
Rhône
pour
MAIRIE
DE
MORNANT
/ CONSEIL
MUNICIPAL
12
FÉVRIER
2024
2 une
validité
d’un
an
à
compter
de
sa
signature
et
avec
un
versement
de
1000
euros
par
la
Commune
de
Mornant
pour
l’organisation
d’activités
dans
le cadre
du
devoir
de
mémoire.
Décision
35/23
en
date
du
22
décembre
2023
portant
attribution
du
marché
de
travaux
relatif à la réhabilitation
du
restaurant
scolaire
— Lot
9 « Menuiserie
intérieure
» à l’entreprise
LOFOTHEN
SAS
domiciliée
ZA
des
Andres,
1
Rue
de
la
Manse
à
BRINDAS
(69)
pour
un
montant
46
823.53
HT.
Décision
36/23
en
date
du
22
décembre
2023
portant
attribution
du
marché
de
travaux
relatif
à la
réhabilitation
du
restaurant
scolaire
—
Lot
11
«
Electricité
et
courants
faibles
»
à
l'entreprise
ECOL
SARL
domiciliée
A13
— ZA
des
Lattes
à MESSIMY
(69)
pour
un
montant
de
108
1010.90
HT.
Décision
37/23
en
date
du
27
décembre
2023
portant
renouvellement
de
signature
d’une
convention
d'assistance
juridique
avec
le
Cabinet
MLD
Avocats
domicilié
1,
Place
Francisque
Regaud
à LYON
(69)
pour
une
assistance juridique
sur l’ensemble
des
dossiers
nécessitant
une
expertise
et
un
accompagnement
en
droit
public
pour
la
sécurisation
juridique
de
ses
actes
pour
un
montant
forfaitaire
mensuel
des
honoraires
à 1920€
TIC.
2024
Décision
01/24
en
date
du
05
janvier
2024
portant
signature
d’une
convention
de
mise
à
disposition
de locaux
à la Commune
de
Mornant
par
la Maison
de
Retraite
de
Mornant
dans
le
cadre
des
travaux
du
Restaurants
d'Enfants
Municipal
de
Mornant
pour
l'accueil
de
près
de
100
enfants
durant
le repas
de
la pause
méridienne
à titre
gratuit
pour
une
durée
initiale
dix-
huit mois. Décision
02/24
en
date
du
10 janvier
2024
portant
signature
d’un
contrat
de
prestations
de
services
pour
l’enlèvement
et
la
mise
en
fourrière
de
véhicules
avec
le
Garage
de
la
Colline
domicilié
13
Route
de
la Vallée
du
Garon
à THURINS
(69)
pour
un
forfait
facturé
à la Ville
de
121.27€
TTC.
Décision
03/24
en
date
du
12 janvier
2024
portant
contrat
avec
la SMACL
pour
l'assurance
Dommages
ouvrage
concernant
l'extension
et
la
réhabilitation
du
restaurant
scolaire
effectif
10
ans
à
partir
de
la
réception
des
travaux
pour
une
valeur
déclarée
de
20
900.21
€
TIC.
L'Assurance
Tous
risques
chantier
sera
effectif de
l'ouverture
du
chantier
jusqu’à
réception
de
l'ouvrage
pour
une
valeur
déclarée
de
8 497.35€
TTC.
Décision
04/24
en
date
du
15 janvier
2024
portant
attribution
de
l’appel
d’offre
relatif
aux
assurances
—
Lot
1
« Dommages
aux
biens
et
risques
annexes
»
à
la
Société
ABEILLE
assurances
domiciliée
TSA
92712
à NANTERRE
Cedex
9
(92).
Décision
05/24
en
date
du
23 janvier
portant
signature
d’une
convention
de
prestations
de
services
pour
l’organisation
de
contrats
groupés
d'énergies
avec
le
prestataire
WIKIPOWER
domicilié
10 Avenue
Maréchal
Foch
à DIJON
(21)
pour
une
durée
initiale
d’un
an
renouvelable
MAIRIE
DE
MORNANT
/ CONSEIL
MUNICIPAL
12
FÉVRIER
2024
3